Vertaling van "only insignificant " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

fixed storage | nonerasable storage | read-only memory | read-only storage | read-only store
mémoire fixe | mémoire morte

read-only memory | ROM,see also read-only storage,read-only store [Abbr.]
mémoire morte | ROM [Abbr.]

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

CD-ROM [ compact-disk read-only memory | compact disk read-only memory | CDROM | compact disc read-only memory | CD ROM ]
CD-ROM [ disque compact-ROM | disque optique compact | cédérom | disque compact à mémoire morte ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]
Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

insignificant item
point de moindre importance

private sale website | private sale site | members-only online store | private shopping site | members-only shopping site
site de vente privée | site de ventes privées

invite-only channel | invitation-only channel
canal sur invitation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

By then, only insignificant contributors to the total intake of those substances should be examined for a potential extension of use.
Dans l’intervalle, il y a lieu de n’examiner les éventuelles demandes d’extension d’utilisation que si elles ont trait à des substances contribuant de manière insignifiante à la consommation totale de polysorbates.

Until then, only insignificant contributors to the total intake of those substances should be examined for a potential extension of use.
Dans l’intervalle, il n’y a lieu d’examiner d’éventuelles demandes d’extension d’utilisation que si elles ont trait à des substances contribuant de manière non significative à la consommation totale de polysorbates.

Therefore, as an incentive, operators who are ready to make roaming offers that are equal to or only insignificantly higher than their national tariffs should be exempted from the obligation to implement the structural measures as regards separate sale of roaming services.
Une incitation dans ce sens pourrait consister à exempter de l'obligation de mettre en œuvre les mesures structurelles liées à la vente distincte de services d'itinérance les opérateurs disposés à proposer des offres d'itinérance au même prix que leurs tarifs nationaux ou à un prix qui ne s'en écarte que très légèrement.

credit agreements where the credit is granted free of interest and without any other charges and credit agreements under the terms of which the credit has to be repaid within three months and only insignificant charges are payable.
aux contrats de crédit sans intérêt et sans autres frais et aux contrats de crédit en vertu desquels le crédit doit être remboursé dans un délai ne dépassant pas trois mois, et pour lesquels ne sont requis que des frais négligeables.

This Directive should not apply to certain types of credit agreement, such as deferred debit cards, under the terms of which the credit has to be repaid within three months and only insignificant charges are payable.
La présente directive ne devrait pas s'appliquer à certains types de contrats de crédit, tels que les cartes à débit différé, dont les conditions prévoient le remboursement du crédit dans un délai de trois mois et la facturation de frais négligeables.

D. concerned that, although the ICAO has considered the subject between 1999 and 2004, there has been no progress or only insignificant progress at the ICAO level towards introducing effective instruments for the aviation sector on a global basis, and convinced, therefore, that it is the EU's right and responsibility to act,
D. déplorant qu'au sein de l'OACI, alors que le sujet a été abordé entre 1999 et 2004, il n'y ait guère de progrès, voire aucun, sur la voie d'une introduction à l'échelle globale d'instruments efficaces dans le secteur de l'aviation et convaincu, dès lors, que l'Union européenne a le droit et l'obligation d'agir,

7. Regards the fact that there was no take-up of funds at all in the financial year 2000, and only insignificant amounts in 2001 for the implementation of Sapard, as a sign that Sapard has been poorly organised insofar as its aim is to provide effective development aid prior to accession;
7. considère le fait que la mise en œuvre de Sapard n'a donné lieu à aucun transfert de ressources au cours de l'exercice 2000, et à des transferts modestes en 2001, comme un indice pour une conception erronée de Sapard, dans la mesure où il s'agit de l'objectif visant à apporter, avant même l'adhésion, une aide efficace à la mise en place;

D. whereas, although the Sapard regulation (Council Regulation (EC) No 1268/1999 of 21 June 1999 on Community support for pre-accession measures for agriculture and rural development in the applicant countries of central and eastern Europe in the pre-accession period ) was adopted in mid-1999, the first paying agency of an applicant country was not operational until December 2000; whereas, by the end of 2001, only insignificant sums (approx. EUR 30 million) had been channelled into the CCEE from the Sapard programme,
D. considérant que le règlement Sapard (règlement (CE) n° 1268/1999 du Conseil du 21 juin 1999, relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadéhsion ) a été adopté dès mi-1999, mais que le premier organisme payeur d'un pays candidat n'a commencé à fonctionner qu'en décembre 2000 et que, jusqu'à fin 2001, seul un volume restreint de crédits (quelque 30 millions d'euros) n'a été accordé aux PECO au titre du programme Sapard,

D. whereas, although the Sapard regulation (Regulation No 1268/1999) was adopted in mid-1999, the first paying agency of an applicant country was not operational until December 2000; whereas, by the end of 2001, only insignificant sums (approx. 30 million euro) had been channelled into the CCEE from the Sapard programme,
D. considérant que le règlement Sapard (règlement 1268/1999) a été adopté dès mi-1999, mais que le premier organisme payeur d'un pays candidat n'a commencé à fonctionner qu'en décembre 2000 et que, jusqu'à fin 2001, seul un volume restreint de crédits (quelque 30 millions d'euros) n'a été accordé aux PECO au titre du programme Sapard,

32. Concerning antitrust rules (Article 81 and 82 EC Treaty), an activity which affects the market only insignificantly - and this may be the case of a number of services of general interest of local character - will normally not affect trade between Member States and therefore will not be subject to the Community rules [15].
32. En ce qui concerne les règles en matière de répression des ententes et des abus de position dominante (articles 81 et 82 du traité CE), une activité qui n'affecte le marché que de façon marginale - et cela peut être le cas pour nombre de services d'intérêt général ayant un caractère local - n'affectera normalement pas les échanges entre États membres et ne sera donc pas soumise aux règles communautaires [15].