Traduction de «out at least once each » (Anglais → Français) :

An inspection to ensure compliance with point (f)(3) of Part III on the maximum tolerances in use shall be carried out at least once every six years, although each Member State may stipulate a shorter inspection interval for vehicles registered in its territory.
Le contrôle du respect de la partie III, point f), 3, relative au tolérances maximales en usage est effectué au moins une fois tous les six ans, avec possibilité, pour tout État membre, de prescrire un délai plus court pour les véhicules immatriculés sur son territoire.

(a) each lifeboat is cleared and swung out at least once every month; and
a) chaque embarcation est dégagée et mise au dehors au moins une fois par mois;

(k) shall inspect each month all or part of the work place, so that every part of the work place is inspected at least once each year; and
k) inspecte chaque mois tout ou partie du lieu de travail, de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année;

(j) shall inspect each month all or part of the work place, so that every part of the work place is inspected at least once each year;
j) inspecte chaque mois tout ou partie du lieu de travail, de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année;

(z.12) ensure that the work place committee or the health and safety representative inspects each month all or part of the work place, so that every part of the work place is inspected at least once each year;
z.12) de veiller à ce que le comité local ou le représentant inspecte chaque mois tout ou partie du lieu de travail, de façon que celui-ci soit inspecté au complet au moins une fois par année;

‘Independent performance monitoring shall be carried out at least once a year by external bodies having no links with the universal service providers under standardised conditions to be specified in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 21(2) and shall be the subject of reports published at least once a year’.
«Un contrôle indépendant des performances est effectué au moins une fois par an par des organismes n’ayant aucun lien avec les prestataires du service universel, dans des conditions normalisées qui sont fixées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 21, paragraphe 2. Les résultats du contrôle font l’objet de rapports qui sont publiés au moins une fois par an».

Compliance testing shall be carried out at least once a year and the operator must, in any event, ensure that compliance testing is carried out in the scope and frequency determined by basic characterisation.
La vérification de la conformité est effectuée au moins une fois par an et l'exploitant doit, dans tous les cas, veiller à ce que sa portée et sa fréquence soient conformes à celles déterminées par la caractérisation de base.

1. An SE shall hold a general meeting at least once each calendar year, within six months of the end of its financial year, unless the law of the Member State in which the SE's registered office is situated applicable to public limited-liability companies carrying on the same type of activity as the SE provides for more frequent meetings.
1. L'assemblée générale a lieu au moins une fois par année calendrier, dans les six mois de la clôture de l'exercice, à moins que la loi de l'État membre du siège applicable aux sociétés anonymes exerçant le même type d'activité que la SE ne prévoie une fréquence supérieure.

The monitoring committee, which meets at least once each year, is made up of representatives of the local, and possibly also the national and regional, authorities, the economic and social partners and non-governmental organisations.
Se réunissant au moins une fois par an, le comité de suivi se compose de représentants des autorités locales, éventuellement régionales et nationales, des partenaires économiques et sociaux, des organisations non gouvernementales.