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Traduction de «party explained in great detail earlier » (Anglais → Français) :

2. The Agency shall explain the details of the reportable information referred to in paragraph 1 in a user manual and after consulting relevant parties make it available to the public upon entry into force of this Regulation.

2. L'agence doit indiquer le détail des données à déclarer mentionnées au paragraphe 1 dans un manuel d'utilisation et, après consultation des parties concernées, le rendre public à l'entrée en vigueur du présent règlement.


As explained in more detail in recitals (26) to (31) below, the claim for an individual duty for this party was rejected.

Comme il est expliqué plus en détail aux considérants 26 à 31 ci-après, la demande d'un droit individuel pour cette partie a été rejetée.


This was explained in detail in two information notes dated 5 and 11 July 2012 which were made available to all interested parties.

C’est ce qui a été expliqué en détail dans deux notes d’information des 5 et 11 juillet 2012, qui ont été mises à la disposition de toutes les parties intéressées.


Mr Piotrowski, you, like all the Polish Members of this House, must have received a letter that I sent to you last Friday in which I explain in great detail what really happened there and what I said.

Monsieur Piotrowski, à l’instar de tous les députés polonais de cette Assemblée, vous avez dû recevoir une lettre que j’ai envoyée vendredi dernier, dans laquelle j’explique de manière détaillée ce qui s’est réellement passé là-bas et ce que j’ai dit.


The resolution explains in great detail that all this is possible provided that two conditions are upheld and satisfied.

Tout ceci ne sera possible - la résolution l'explique avec beaucoup d'exactitude - que si deux conditions sont affirmées et remplies.


The resolution explains in great detail that all this is possible provided that two conditions are upheld and satisfied.

Tout ceci ne sera possible - la résolution l'explique avec beaucoup d'exactitude - que si deux conditions sont affirmées et remplies.


As regards decisions on loans made by the EIB, the Gardaland project affair has already been dealt with in the Commission’s Oral Question Time in Parliament and it was at that time, according to the Council’s information, that the justification for the project and its benefits were explained in great detail, and I shall therefore not return to the matter.

En ce qui concerne les décisions prises par la Banque européenne d'investissement en matière de crédits, et plus précisément le projet Gardaland, cette affaire a déjà été débattue au sein du Parlement lors de l'heure des questions à la Commission. Selon les informations dont dispose le Conseil, les motivations et avantages dudit projet y ont été discutés de manière très détaillée et c'est pourquoi je n'y reviendrai pas.


As regards decisions on loans made by the EIB, the Gardaland project affair has already been dealt with in the Commission’s Oral Question Time in Parliament and it was at that time, according to the Council’s information, that the justification for the project and its benefits were explained in great detail, and I shall therefore not return to the matter.

En ce qui concerne les décisions prises par la Banque européenne d'investissement en matière de crédits, et plus précisément le projet Gardaland, cette affaire a déjà été débattue au sein du Parlement lors de l'heure des questions à la Commission. Selon les informations dont dispose le Conseil, les motivations et avantages dudit projet y ont été discutés de manière très détaillée et c'est pourquoi je n'y reviendrai pas.


A notifying party does not have to explain why the agreement was not notified earlier and will not be denied retroactive exemption simply because it did not notify earlier.

La partie notifiante n'est pas tenue d'exposer les raisons pour lesquelles elle n'a pas notifié plus tôt l'accord en question, et l'exemption avec effet rétroactif ne peut lui être refusée au seul motif qu'elle ne l'a pas notifié avant.


(11) Whereas, as required by the Revised Agreement, any new Contracting Party has the option, when lodging its instruments of accession, of declaring concomitantly that it intends not to be bound by certain UN/ECE Regulations of which it must give details; whereas the Community wishes to make use of that provision in order to accede immediately to the list of Regulations considered to be essential to the proper functioning of the vehicle approval system, as defined earlier ...[+++]

(11) considérant que, conformément aux dispositions de l'accord révisé, toute nouvelle partie contractante a la possibilité de déclarer, lors du dépôt de ses instruments d'adhésion, qu'elle entend ne pas être liée par certains règlements CEE/NU qu'il lui appartient de préciser; que la Communauté souhaite faire usage de cette disposition afin, d'une part, d'adhé ...[+++]




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'party explained in great detail earlier' ->

Date index: 2021-01-30
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