Vertaling van "policy only " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

account-only cheque [ account-only check | collection-only cheque | collection-only check ]
chèque à porter en compte

fixed storage | nonerasable storage | read-only memory | read-only storage | read-only store
mémoire fixe | mémoire morte

read-only memory | ROM,see also read-only storage,read-only store [Abbr.]
mémoire morte | ROM [Abbr.]

Land Lease Only/Land Disposal Policy
Land Lease Only/Land Disposal Policy

account payee | account-only check | cheque only for account | collection-only cheque | crossed cheque
chèque à porter en compte

read-only memory | ROM | ROM memory | read-only storage | read-only store
mémoire morte | MEM | mémoire ROM | ROM | mémoire à lecture seule

CD-ROM [ compact-disk read-only memory | compact disk read-only memory | CDROM | compact disc read-only memory | CD ROM ]
CD-ROM [ disque compact-ROM | disque optique compact | cédérom | disque compact à mémoire morte ]

Health policy monitoring
surveillance de la politique en matière de santé

private sale website | private sale site | members-only online store | private shopping site | members-only shopping site
site de vente privée | site de ventes privées

invite-only channel | invitation-only channel
canal sur invitation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Policies | Only current policies and measures including ETS, 20% RES and non-ETS greenhouse gas reduction targets.
Politiques | Uniquement les politiques et les mesures actuelles, notamment le système d'échange de quotas d'émission.

However, with current policies, only half of the 20% energy efficiency target would be met by 2020.
Néanmoins, les politiques actuelles ne permettraient d’économiser que 10 % d’énergie primaire d’ici 2020.

Chosen for their relevance and realism, they cover the different policies only partially and do not have the global objective of reducing poverty, most being concerned more with the introduction of mechanisms rather than the anticipated impacts on the target groups.
Choisis pour leur pertinence et leur réalisme, ils ne couvrent que partiellement les différentes politiques et n'intègrent pas d'objectif global de réduction de la pauvreté, la plupart visant la mise en place de dispositifs et non les effets attendus pour les publics.

Investment firms executing orders should be able to include a single execution venue in their policy only where they are able to show that this allows them to obtain best execution for their clients on a consistent basis. Investment firms should select a single execution venue only where they can reasonably expect that the selected execution venue will enable them to obtain results for clients that are at least as good as the results that they reasonably could expect from using alternative execution venues. This reasonable expectation must be supported by relevant data published in accordance with Article 27 of Directive 2014/65/EU or by other internal analyses conducts by the firms.
Les entreprises d'investissement exécutant des ordres ne doivent pouvoir prévoir une plate-forme d'exécution unique dans leur politique que si elles sont en mesure de démontrer que cela leur permet d'obtenir la meilleure exécution pour leur client dans la plupart des cas. Les entreprises d'investissement ne choisissent une plate-forme d'exécution unique que lorsqu'elles peuvent raisonnablement s'attendre à ce que la plate-forme d'exécution sélectionnée leur permettra d'obtenir des résultats pour leurs clients qui sont au moins aussi bons que les résultats auxquelles elles pourraient raisonnablement s'attendre si elles utilisaient une autre plate-forme d'exécution. Cette attente raisonnable doit être étayée par des données pertinentes publiées conformément à l'article 27 de la directive 2014/65/UE ou par d'autres analyses internes effectuées par les entreprises.

Current European standardisation policy only takes into account standards established by European Standardisation Organisations (ESOs).
L’actuelle politique européenne de normalisation ne prend en compte que les normes établies par les organismes européens de normalisation (OEN).

For the application of Article 29 on quality assurance systems, Member States may decide that if individual auditors have a common quality assurance policy, only the requirements for audit firms need to be considered.
En vue de l'application de l'article 29 sur les systèmes d'assurance qualité, les États membres peuvent décider que, si les contrôleurs individuels ont une politique commune en matière d'assurance qualité, il ne soit tenu compte que des exigences visant les cabinets d'audit.

(d) concerning villagisation policy, the European Union shall encourage the Government of Rwanda to proceed with such policy only after careful planning, prior impact studies, pilot projects and campaigns to sensitise the population and to assure an equitable redistribution and management of land, in order to avoid resettlement, hastened by security considerations, bringing about human rights violations, results contrary to the desired effects and causes for further discord;
d) en ce qui concerne la politique de villagisation, l'Union européenne encourage le gouvernement rwandais à ne la mettre en oeuvre qu'après l'avoir soigneusement planifiée et avoir réalisé des études d'impact, des projets pilotes et des campagnes visant à sensibiliser la population et à assurer une redistribution et une gestion équitables des terres, de manière à éviter qu'une réinstallation précipitée par des considérations de sécurité n'entraîne des violations des droits de l'homme, ne s'avère contraire aux effets souhaités et n'aggrave les dissensions;