Traduction de «preconditions proved » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

automatic theorem proving | automated theorem proving | mechanical theorem proving
démonstration automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes | preuve automatique de théorèmes | démonstration mécanique de théorèmes

proof press | proving press | ready proof press | direct proving press | galley press | proving and reversing press | reversing press | transfer press
presse à épreuves | presse à épreuve | presse à contre-épreuves | presse à décalquer | presse de report

burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]
charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]

proved reserves | proven reserves | proved fields
réserves prouvées | réserves certaines | réserves sûres

tape prove-out [ tape proving ]
vérification de bande

automatic theorem proving [ automated theorem proving ]
démonstration automatique de théorèmes [ preuve automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes ]

preconditioning time
durée de mise en circuit préalable

preconditioning driving cycle
cycle de conduite de préconditionnement

precondition
condition préalable | préalable

creating the preconditions
création des bases (1) | création des prérequis (2)

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

A first assessment published today shows that this additional step has a high value, and that the preconditions proved to be a powerful incentive for Member States and regions to carry out reforms which would have otherwise been delayed or not necessarily implemented.
Une première évaluation publiée aujourd'hui révèle que ce prérequis présente une valeur élevée et que les conditions préalables incitent fortement les États membres et les régions à procéder à des réformes qui, en leur absence, auraient été différées ou n'auraient pas nécessairement été mises en œuvre.

Subclause 27(2) of Bill C-14 imposes a precondition on the availability of a remedy such that an applicant must prove " substantial commercial harm" , which is an undefined term not found in the 1987 legislation.
Le paragraphe 27(2) du projet de loi C-14 impose une condition à l'obtention de cette réparation: l'expéditeur doit prouver qu'il «subirait autrement un préjudice commercial important», concept qui n'est pas défini dans la loi de 1987.

We should add a similar precondition to Bill C-36, saying that the legislation applies once the offence has been proved beyond all reasonable doubt.
On devrait ajouter une condition sine qua non du même genre dans le projet de loi C-36, qui ferait que la loi s'applique au moment où la preuve est faite hors de tout doute raisonnable.

Given that the EU is facing fierce competition from emerging economies and that the stability of public finances is vital for consolidating opportunities, fostering innovation and stimulating economic growth, which are fundamental elements of a European knowledge-based society, and considering that economic growth and sustainable public finances are a precondition for economic and social stability in the EU and for long-term fiscal consolidation, the current rules of the Stability and Growth Pact combined with their poor implementation have proved insufficient to ensure sound macro-economic and budgetary policies.
Étant donné que l’UE est confrontée à la concurrence féroce des économies émergentes, que la stabilité des finances publiques est indispensable pour consolider les possibilités, promouvoir l’innovation et stimuler la croissance économique, éléments fondamentaux d’une société européenne de la connaissance, et que la croissance économique et la durabilité des finances publiques sont une condition préalable à la stabilité économique et sociale de l’UE et au renforcement budgétaire à long terme, les règles actuelles du pacte de stabilité et de croissance et leur mise en œuvre déficiente se sont avérées insuffisantes pour garantir la solidité des politiques budgétaires et macroéconomiques.

Appropriate certificates shall be issued to prove knowledge of the matters referred to in Annex I. The system shall incorporate rules on the preconditions for issue, the period of validity and the withdrawal of the certificates .
Des certificats appropriés sont délivrés pour attester d'une connaissance suffisante du contenu de l'annexe I. Le système définit les conditions de délivrance et de retrait des certificats ainsi que leur durée de validité.

Appropriate certificates shall be issued to prove knowledge of the matters referred to in Annex I. The system shall incorporate rules on the preconditions for issue, the period of validity and the withdrawal of the certificates.
Des certificats attestent une connaissance suffisante du contenu de l’annexe I. Le système définit les conditions de délivrance et de retrait des certificats ainsi que leur durée de validité.

To put this another way, MDSC advocates treatment if the strict provisions of the Criminal Code prove the commission of an offence with its attendant preconditions to conviction.
Autrement dit, STHC préconise un traitement si les dispositions strictes du Code criminel prouvent la perpétration d'un délit avec les préconditions de condamnation.

However, when instituting direct liability of legal persons, it has become clear that a system of penalties designed for people cannot simply be applied to enterprises: in the case of complex organizations, where decision-making processes involve numerous levels and procedures, it is generally very difficult to prove guilt, which is of course the main precondition for imposing a penalty; in the course of their investigations, the authorities often encounter structures which make it virtually impossible to assign individual responsibility because the information, decision-making and executive levels are distinct (a state of affairs sometimes described as 'organized freedom from responsibility').
Toutefois, en cherchant à créer une responsabilité directe des personnes morales, on s'est aperçu qu'un régime de sanctions fondamentalement fait pour les personnes physiques n'était pas transférable, tel quel, aux entreprises: pour pouvoir appliquer une sanction, il faut avant tout prouver la faute, ce qui est généralement très difficile dans le cas des organisations complexes où les processus de décision relèvent de niveaux et de mécanismes multiples; en enquêtant, les autorités se heurtent fréquemment à des structures où, en raison du cloisonnement des instances d'information, de décision et d'exécution, il est pratiquement impossible d'établir une responsabilité individuelle (on parle alors d'"irresponsabilité organisée").

The out-turn in 1991 proves once again that restoring a durable equilibrium to agricultural markets is an essential precondition to the positive development of farm incomes.
Les résultats obtenus en 1991 prouvent une fois de plus que le rétablissement d'un équilibre durable sur les marchés agricoles est une condition préalable essentielle à l'évolution positive des revenus agricoles.