Vertaling van "price list which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

compile price list of drinks | fix drinks menu prices | compile drinks price lists | establish prices on drinks menu
compiler des listes de prix de boissons

price list [ price scale | tariff ]
barème de prix [ liste de prix | tarif de prix ]

securities listing | stock exchange official list | stock exchange list | official price list | daily quotation sheet | quotation | official quotation | board list | official list
cote officielle | cote officielle de la bourse | cote officielle quotidienne | cote

catalog price | list price
prix de catalogue | prix marqué

catalogue price | list-price
prix catalogue | prix de catalogue | prix de nomenclature

list of prices | list of quotations
cote officielle de la Bourse

comparative industrial price list
liste comparative des prix industriels

compile menu for drinks | compile menu of drinks | compile drinks menu | compile drinks menu and price lists
créer des cartes de boissons et listes tarifaires | élaborer des cartes de boissons et listes tarifaires | créer des menus de boissons et listes de prix | élaborer des menus de boissons et listes de prix

market price list | market report
cote | mercuriale | bulletin du marché

price list
tarif | liste de prix | barème de prix

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

4. If determinations are based on the provisions of paragraph 1, including the information supplied in the request, it shall, where practicable and with due regard to the time-limits of the investigation, be checked by reference to information from other independent sources which may be available, such as published price lists, official import statistics and customs returns, or information obtained from other interested parties during the investigation.
4. Si les conclusions sont fondées sur les dispositions du paragraphe 1, notamment sur les informations fournies dans la demande, il convient, lorsque cela est possible et compte tenu des délais impartis pour l’enquête, de vérifier ces informations par référence à d’autres sources indépendantes disponibles, telles que les listes de prix publiées, les statistiques d’importation officielles et les relevés douaniers, ou par référence aux informations obtenues d’autres parties concernées au cours de l’enquête.

For an illustration of this, materials are sold from a price list which grants favourable unit prices for purchases made in larger quantities.
Il en est ainsi lorsque des matières sont vendues selon une liste de prix comportant des prix unitaires favorisant les achats effectués en plus grandes quantités.

5. If determinations, including those regarding normal value, are based on the provisions of paragraph 1, including the information supplied in the complaint, it shall, where practicable and with due regard to the time limits of the investigation, be checked by reference to information from other independent sources which may be available, such as published price lists, official import statistics and customs returns, or information obtained from other interested parties during the investigation.
5. Si les conclusions, y compris celles qui concernent la valeur normale, sont fondées sur les dispositions du paragraphe 1, notamment sur les renseignements fournis dans la plainte, il faut, lorsque cela est possible et compte tenu des délais impartis pour l'enquête, vérifier ces renseignements par référence à d'autres sources indépendantes disponibles, telles que les listes de prix publiées, les statistiques d'importation officielles et les relevés douaniers, ou par référence aux renseignements obtenus d'autres parties intéressées au cours de l'enquête.

5. If determinations, including those regarding the amount of countervailable subsidies, are based on the provisions of paragraph 1, including the information supplied in the complaint, it shall, where practicable and with due regard to the time limits of the investigation, be checked by reference to information from other independent sources which may be available, such as published price lists, official import statistics and customs returns, or information obtained from other interested parties during the investigation.
5. Si les conclusions, y compris celles qui concernent le montant de la subvention passible de mesures compensatoires, sont fondées sur les dispositions du paragraphe 1, notamment sur les renseignements fournis dans la plainte, ces renseignements, lorsque cela est possible et compte tenu du délai imparti pour l'enquête, sont vérifiés par référence à d'autres sources indépendantes disponibles, telles que les listes de prix publiées, les statistiques d'importation officielles et les relevés douaniers, ou par référence aux renseignements obtenus d'autres parties intéressées au cours de l'enquête.

Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to listing and admission to trading must therefore be decoupled if more active competition between trading systems is to be facilitated. Furthermore, structural changes such as the demutualisation of exchanges call for a redefinition of how listing and public disclosure objectives are realised. However, before such far-reaching adjustments can be envisaged, an equitable basis must be found for sharing the regulatory overheads of listing and fulfilling related requirements such as dissemination of price-sensitive information. Without appropriate arrangements, profit-driven exchanges may seek to divest costly listing functions, particularly if they perceive competitors as "free-riding" on their listing services. This would jeopardise the important "public good" functions served by listing. Implementation of this approach should be foreshadowed in an updated definition of "regulated markets". It also calls for a re-examination of the provisions of Directive 79/279 [11].
Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés réglementés" d'assurer la cotation officielle des titres avant de pouvoir les négocier peut augmenter de manière significative les coûts: de ce fait, tous les marchés et bourses en concurrence n'auront pas la même capacité d'assurer la négociation d'un titre particulier. Il conviendra donc de découpler les obligations en matière d'admission à la cote de celles prévues pour l'admission à la négociation si l'on veut favoriser une compétition plus active entre systèmes de négociation. De plus, des évolutions structurelles comme la démutualisation des bourses exigent de redéfinir la façon dont les objectifs d'admission à la cote et d'information du public doivent être atteints. Avant d'envisager des modifications aussi ambitieuses, il convient toutefois de trouver une base équitable pour le partage des frais liés au fonctionnement d'un système de cotation et à la satisfaction des exigences liées, comme la publication des informations susceptibles d'influer sur les prix. Si des arrangements appropriés ne sont pas trouvés, les bourses de valeurs à finalité commerciale pourraient chercher à abandonner leurs coûteuses fonctions de cotation, tout particulièrement si elles considèrent que des concurrents profitent indûment des services de cotation qu'elles assurent. Cela pourrait remettre en cause les importantes fonctions d'"intérêt général" assurées par la cotation. L'actualisation de la définition des "marchés réglementés" doit être conçue comme ...

If the material being valued consists of a shipment of 10 units and the only similar materials for which a transaction value exists involved a sale of 500 units, and it is recognized that the seller grants quantity discounts, the required adjustment may be accomplished by resorting to the seller’s bona fide price list and using the price applicable to a sale of 10 units.
Si la matière à évaluer consiste en un envoi de 10 unités, que les seules matières similaires pour lesquelles il y a une valeur transactionnelle ont été vendues en quantité de 500 unités et qu’il est reconnu que le vendeur accorde des rabais de quantité, le rajustement requis peut être effectué d’après la liste de prix authentique du vendeur, en fonction du prix applicable à une vente de 10 unités.

If the material being valued consists of a shipment of 10 units and the only identical materials for which a transaction value exists involved a sale of 500 units, and it is recognized that the seller grants quantity discounts, the required adjustment may be accomplished by resorting to the seller’s bona fide price list and using the price applicable to a sale of 10 units.
Si la matière à évaluer consiste en un envoi de 10 unités, que les seules matières identiques pour lesquelles il y a une valeur transactionnelle ont été vendues en quantité de 500 unités et qu’il est reconnu que le vendeur accorde des rabais de quantité, le rajustement requis peut être effectué d’après la liste de prix authentique du vendeur, en fonction du prix applicable à une vente de 10 unités.

5. If determinations, including those regarding normal value, are based on the provisions of paragraph 1, including the information supplied in the complaint, it shall, where practicable and with due regard to the time-limits of the investigation, be checked by reference to information from other independent sources which may be available, such as published price lists, official import statistics and customs returns, or information obtained from other interested parties during the investigation.
5. Si les conclusions, y compris celles qui concernent la valeur normale, sont fondées sur les dispositions du paragraphe 1, notamment sur les renseignements fournis dans la plainte, il faut, lorsque cela est possible et compte tenu des délais impartis pour l'enquête, vérifier ces renseignements par référence à d'autres sources indépendantes disponibles, telles que les listes de prix publiées, les statistiques d'importation officielles et les relevés douaniers ou par référence aux renseignements obtenus d'autres parties concernées au cours de l'enquête.

Concerning price transparency, the Commission asked the manufacturers to publish detailed price lists which would enable customers to make a genuine comparison of car prices in different Community countries.
En ce qui concerne la transparence des prix, la Commission a invité les fabricants à publier des listes de prix détaillées devant permettre aux consommateurs de faire des comparaisons réelles entre les différents pays de la Communauté.

In particular, it calls for the obligation for a dual indication (unit price and selling price) to be adapted to the type of shop concerned, and carried out either on the product itself, or on the shelf, or on a price list which is easy to see.
Il demande notamment que l'obligation de double indication (prix de vente unitaire et prix de vente à l'unité de mesure) puisse être adaptée au type de magasin et remplie alternativement par une indication sur le produit même, sur le rayonnage ou sur un tableau des prix bien visible.