Vertaling van "procedure to replace " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Rail Lines: Current Conveyance and Abandonment Procedures and Replacement Proposals in Bill C-101
Lignes de chemin de fer: procédures de cession et d'abandon actuelles et propositions de remplacement avancées dans le projet de Loi C-101

duty-free replacement of goods | duty-free replacement of goods procedure
régime de réapprovisionnement en franchise

duty-free replacement of goods procedure
régime de réapprovisionnement en franchise

replacement procedure for seats which have fallen vacant
la succession en cas de vacance d'un siège

replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines
remplacer une matrice

design vehicle replacement schedules | plan replacement of vehicles | manage vehicle replacement activities | plan vehicle replacement
planifier le remplacement de véhicules

capital replacement reserve fund [ replacement reserve | reserve for replacements | reserve for maintenance and replacements ]
fonds de réserve pour remplacement des immobilisations [ réserve pour remplacement | réserve pour entretien et remplacement ]

removal of taps | replacing water taps | replace faucets | replacement of water taps
remplacer un robinet

replacement orebody [ replacement ore body | replacement body | replacive mass ]
amas minéralisé de remplacement [ amas de remplacement ]

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Your rapporteur already now wants to reject the obsolete regulatory procedure and replace it by the advisory procedure as envisaged by the Commission in Article 13, paragraph 2.
C'est pourquoi votre rapporteur tient à s'opposer à la procédure dite "réglementaire", désormais dépassée, pour la remplacer par la procédure consultative, ainsi que la Commission l'envisage à l'article 13, paragraphe 2, de sa proposition.

Designed especially for the Internet, the Compendium of Parliamentary Procedure (which replaced the Précis of Procedure) was published and explains how the House and its committees function.
Conçu spécialement pour Internet, le Compendium de la procédure parlementaire (qui a remplacé le Précis de procédure) explique le fonctionnement de la Chambre et de ses comités.

This bill seeks to simplify the current procedure by replacing some sections of the legislation to make them more accessible to all the players in the transportation industry.
Ce projet de loi vise à simplifier le processus existant en remplaçant certaines sections des lois pour ainsi faciliter l'accessibilité à tous les joueurs de l'industrie du transport.

a description of procedures relating to the withdrawal of subjects from treatment or from the clinical trial including procedures for the collection of data regarding withdrawn subjects, procedures for replacement of subjects and the follow-up of subjects that have withdrawn from treatment or from the clinical trial;
une description des procédures relatives au retrait de participants du traitement ou de l'essai clinique, y compris les procédures relatives à la collecte de données concernant les participants qui se sont retirés du traitement ou de l'essai clinique, au remplacement de ces participants et à leur suivi;

Evidence-based benchmarks from medically accepted wait times, starting with cancer, heart, diagnostic imaging procedures, joint replacements, and sight restoration are established as soon as possible, as promised in the Health Accord.
.des jalons fondés sur des preuves sur les délais d'attente acceptables sont établis dès que possible pour le cancer, les maladies du cœur, l'imagerie diagnostique, le remplacement des articulations et le rétablissement de la vue, comme le prévoit l'Accord sur la santé;

The reference to the management procedure should be deleted as the rapporteur's amendment on Article 10, paragraph 1 "Transitional period" deletes the only existing reference to this procedure and replaces it by the Regulatory Procedure with Scrutiny.
La référence à la procédure de gestion devrait être supprimée étant donné que l'amendement du rapporteur relatif à l'article 10, paragraphe 1, "Période de transition" supprime la seule référence existante à cette procédure et la remplace par la procédure de réglementation avec contrôle.

The grounds for this decision (which took no account of Mr Achille Occhetto's statement of withdrawal) were that, 'unlike what occurred in the case of the first constituency (Italy North-West), Mr Achille Occhetto's 7 July 2004 decision to withdraw as a candidate for election to the European Parliament has had no effect and must therefore be regarded as revocable, since it was taken before the start of the procedure to replace Mr Antonio Di Pietro with the candidate who comes immediately after him on the same list and in the fourth constituency (Italy South)'.
Cette décision, qui ne tenait donc pas compte du désistement précédemment déclaré par Achille Occhetto, reposait sur la considération que "le désistement au mandat de parlementaire européen présenté par Achille Occhetto le 7 juillet 2004 n'a pas, contrairement à la situation de la première circonscription (Italie du Nord Ouest), produit d'effets et, par conséquent, doit être tenu pour révocable puisqu'il a eu lieu avant que soit engagée la procédure visant à remplacer Antonio Di Pietro par le candidat qui le suit immédiatement sur la même liste et dans la quatrième circonscription (Italie méridionale)".

In particular, where the Community decides, by means of a Council decision, that a UNECE Regulation shall become part of the EC vehicle type-approval procedure and replace existing Community law, the necessary adaptations should be made to this Directive by the regulatory procedure provided for in Council Decision 1999/468/EC of 28 June 1999 laying down the procedures for the exercise of implementing powers conferred on the Commission.
En particulier, lorsque la Communauté décide, par la voie d'une décision du Conseil, qu'un règlement CEENU devient partie intégrante de la procédure de réception CE par type des véhicules et remplace la législation communautaire existante, la présente directive devrait faire l'objet des adaptations nécessaires selon la procédure de réglementation prévue dans la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission.

There may well be a period of trial and error while Canada settles on the most appropriate procedure to replace the existing monarchial system of appointments to the Supreme Court.
Il pourrait y avoir une période de tâtonnement avant que le Canada fixe son choix sur la méthode la plus indiquée pour remplacer le système monarchique actuel de nomination à la Cour suprême.

In many instances, we are crossing the boundaries into therapy where we can use image-guided procedures to do biopsies and other therapeutic procedures that replace, significantly, more expensive, more time-consuming and, for the patient, much more painful procedures.
Dans de nombreux cas, nous infiltrons les frontières thérapeutiques pour participer par la voie de l'imagerie à des biopsies et à d'autres procédures thérapeutiques, qui, fait important, remplacent des procédures plus coûteuses, plus longues et beaucoup plus douloureuses pour le patient.