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Vertaling van "production could only come " (Engels → Frans) :

At the time of the adoption of this text, which gives the Community exclusive responsibility for the airworthiness and environmental compatibility of aeronautical products, it was clearly understood that optimum and uniform safety standards and the establishment of fair competition for air operators could only be achieved by extending the scope of the text to include air operations and flight crew licensing.

Dès l’adoption de ce texte, qui confère à la Communauté une compétence exclusive en matière de navigabilité et de compatibilité environnementale des produits aéronautiques, il était entendu qu’un niveau optimal et uniforme de sécurité et la mise en place de conditions de concurrence équitables pour les opérateurs aériens ne pourraient être atteints qu’en élargissant le champ d’application de ce texte aux opérations aériennes et aux licences des équipages de conduite.


Non-compliant products do not only come from the EU but also from third countries - how are you going to improve the controls?

Les produits non conformes ne proviennent pas seulement de l'UE, mais aussi de pays tiers - comment comptez-vous améliorer les contrôles?


Under the scope of Council Directive 92/46/EEC, raw milk and products thereof could only be obtained from cows, ewes, goats or buffaloes.

Le champ d’application de la directive 92/46/CEE du Conseil se limite au lait cru de vaches, de brebis, de chèvres et de bufflonnes et à ses produits dérivés.


- timely so that they quickly support economic activity during the period of low demand, as delays in implementation could mean that the fiscal impulse only comes when the recovery is underway.

- prises en temps voulu , afin d’apporter un soutien rapide à l’activité économique pendant la période de faible demande, car tout retard de mise en œuvre pourrait avoir pour conséquence que l’impulsion budgétaire ne soit donnée qu’au moment où la reprise est déjà en cours.


As Community producers can other kind of fruits, cash flow could only be examined at total company activity rather than in relation to the product concerned only.

Comme les producteurs communautaires mettent en conserve d’autres types de fruits, le flux de liquidités n’a pu être examiné qu’au niveau de l’activité totale des entreprises, et non pour le seul produit concerné.


- timely so that they quickly support economic activity during the period of low demand, as delays in implementation could mean that the fiscal impulse only comes when the recovery is underway;

- prises en temps voulu , afin d’apporter un soutien rapide à l’activité économique pendant la période de faible demande, car tout retard de mise en œuvre pourrait avoir pour conséquence que l’impulsion budgétaire ne soit donnée qu’au moment où la reprise est déjà en cours;


A small fall in production could only come from varieties for which the threshold would be abolished or reduced and this only if the producer could not convert to other varieties.

Une légère baisse de la production ne pourrait être enregistrée que pour les variétés pour lesquelles le seuil serait supprimé ou réduit, et cela uniquement si le producteur était incapable de passer à d'autres variétés.


These categories of cooperation could only come under Article 81(1) if they involve firms with significant market power(17) and are likely to cause foreclosure problems vi-à-vis third parties.

Ces types de coopération ne peuvent relever de l'article 81, paragraphe 1, que lorsque les participants sont des entreprises ayant un pouvoir de marché important(17), et susceptibles de fermer le marché à des tiers.


In conclusion the Italian authorities state that, in the framework of the present procedure, given the absolute peculiarity of the publishing market, the need for public intervention to reverse a consolidated declining trend in the diffusion of publishing products on the domestic market, and the limited diffusion of the Italian language at the EU level, the Commission could only conclude that the maximum valorisation of the linguistic specificity is one of the key factors underpinning the culture derogation contem ...[+++]

En conclusion, les autorités italiennes déclarent que dans le cadre de la présente procédure, étant donné le caractère particulier du marché éditorial, l’existence d’une intervention publique pour inverser une tendance décroissante de nature structurelle consolidée dans la diffusion de produits éditoriaux sur le marché national et la diffusion limitée de la langue italienne au niveau de l’Union européenne, la Commission pourrait uniquement conclure que la valorisation maximale de l’exception linguistique est l’un des facteurs clés sur lesquels se fonde la dérogation culturelle visée à l’article 87, paragraphe 3, point d).


In particular, if certain waste flows were to be considered as a product at a given stage, this could only be the case when the material does not display particular risks for the environment that are related to the waste nature of the material.

Ainsi, si certains flux de déchets devaient, à un stade quelconque, être considérés comme des produits, ce serait à la condition impérative que les matériaux ne présentent pour l'environnement aucun risque particulier lié à leur caractère de déchet.




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Date index: 2022-03-21
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