Vertaling van "reasoned manner " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

act in a fair and reasonable manner
agir d'une manière juste et raisonnable

fair and reasonable manner
manière juste et raisonnable

fair, reasonable and timely manner
manière juste, raisonnable et opportune

demonstrating good manners | show professional courtesy | demonstrate good manners | well mannered
agir selon les bonnes manières | faire preuve de bonnes manières

function in an economically efficient manner | operate in an economically efficient manner | consider economic criteria in performance of work | work in an economically efficient manner
travailler de façon rentable

adhere to a good doctor-patient relationship | possess good bedside manner | have good bedside manner | obtain good bedside manner
avoir une bonne attitude au chevet du patient

reasonable standard of care | standard of reasonable care | standard of reasonable conduct
norme de conduite raisonnable | norme de la conduite raisonnable

backchaining | backward chaining | backward reasoning | goal directed reasoning | goal-directed searching | reasoning backward
chaînage arrière | mode en arrière | mode régressif | raisonnement inductif | raisonnement orienté par les buts

operating reasons | pressing reasons | urgent reasons
raisons impérieuses

crayon manner | pencil manner
manière de crayon | manière au crayon | manière du crayon | gravure à la manière au crayon

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Accordingly, the Parties intend to work together to limit or reduce, in an economically reasonable manner, the impact of international aviation on the environment.
En conséquence, les parties entendent collaborer pour limiter ou réduire, de façon économiquement raisonnable, les incidences de l’aviation internationale sur l’environnement.

This Regulation should lay down the basis for providing financial support in the event of natural or man-made disasters in respect of which, in a spirit of solidarity, the Union would be better placed than Member States, acting alone and in an uncoordinated manner, to mobilise appropriate levels of financing and use them to implement operations of a potentially life-saving nature in an economic, efficient and effective manner, thereby allowing a more effective action by reason of its scale and complementarity.
Le présent règlement devrait jeter les bases pour l'octroi d'un soutien financier en cas de catastrophes d'origine naturelle ou humaine pour lesquelles, dans un esprit de solidarité, l'Union serait mieux placée que les États membres, qui agissent seuls et de manière non coordonnée, pour mobiliser les niveaux appropriés de financement et les utiliser de manière économique, efficiente et efficace aux fins d'actions susceptibles de sauver des vies, rendant ainsi possible une action plus efficace du fait de son échelle et de sa complémentarité.

In order to demonstrate that a citizens’ initiative supported by at least one million Union citizens and its possible follow-up are carefully examined, the Commission should explain in a clear, comprehensible and detailed manner the reasons for its intended action, and should likewise give its reasons if it does not intend to take any action.
Afin de prouver qu’une initiative citoyenne soutenue par au moins un million de citoyens de l’Union et son suivi éventuel sont examinés avec soin, la Commission devrait exposer d’une manière claire, compréhensible et circonstanciée les raisons pour lesquelles elle envisage d’entreprendre une action et, de la même manière, les raisons pour lesquelles elle a l’intention de n’entreprendre aucune action.

the price inclusive of taxes, or where the nature of the product means that the price cannot reasonably be calculated in advance, the manner in which the price is calculated, as well as, where appropriate, all additional freight, delivery or postal charges or, where these charges cannot reasonably be calculated in advance, the fact that such additional charges may be payable.
le prix toutes taxes comprises, ou, lorsque la nature du produit signifie que le prix ne peut raisonnablement pas être calculé à l'avance, la manière dont le prix est calculé, ainsi que, le cas échéant, tous les coûts supplémentaires de transport, de livraison et postaux, ou, lorsque ces coûts ne peuvent raisonnablement pas être calculés à l'avance, la mention que ces coûts peuvent être à la charge du consommateur.

20. Taxpayers avoid cooperation-related penalties where they have agreed to adopt the EU TPD approach and provide, upon specific request or during a tax audit, in a reasonable manner and within a reasonable time additional information and documents going beyond the EU TPD (cf. paragraph 18).
20. Les contribuables ne s’exposent à aucune sanction pour manque de coopération lorsqu'ils ont accepté d'adopter l'EU TPD et que, sur demande spécifique ou à l’occasion d’un contrôle fiscal, ils fournissent de façon raisonnable et dans des délais acceptables les informations ou documents exigés en complément de ceux contenus dans l’EU TPD (voir aussi le point 18).

31. Taxpayers avoid cooperation-related penalties where they have agreed to adopt the EU TPD approach and provide, upon specific request or during a tax audit, in a reasonable manner and within reasonable time additional information and documents going beyond the EU TPD.
31. Les contribuables ne s’exposent à aucune sanction pour manque de coopération lorsqu'ils acceptent d'adopter l'EU TPD et que, sur demande spécifique ou à l’occasion d’un contrôle fiscal, ils fournissent de façon raisonnable et dans des délais acceptables les informations ou documents exigés en complément de ceux contenus dans l’EU TPD.

7. Member States should not impose a documentation-related penalty where taxpayers comply in good faith, in a reasonable manner and within a reasonable time with standardized and consistent documentation as described in the Annex or with a Member State's domestic documentation requirements and apply their documentation properly to determine their arm's length transfer prices.
7. Les États membres devraient s’abstenir d’imposer des sanctions liées à la documentation, aux contribuables qui se conforment en toute bonne foi, de façon raisonnable et dans des délais acceptables, à l’obligation, mentionnée en annexe, d’établir une documentation standardisée et cohérente, ou aux exigences nationales d’un État membre en matière de documentation, et qui utilisent cette documentation comme il se doit pour déterminer leurs prix de transfert conformément au principe de pleine concurrence.

30. Member States should not impose a documentation-related penalty where taxpayers comply in good faith, in a reasonable manner and within a reasonable time with the EU TPD or with a Member State's domestic documentation requirements and apply their documentation properly to determine their arm's length transfer prices.
30. Les États membres devraient s’abstenir d’imposer des sanctions liées à la documentation aux contribuables qui se conforment en toute bonne foi, de façon raisonnable et dans des délais acceptables à l’EU TPD ou aux exigences nationales d’un État membre en matière de documentation, et qui utilisent cette documentation comme il se doit pour déterminer leurs prix de transfert, conformément au principe de pleine concurrence.

These rules should be applied in a reasonable manner, taking into account in particular the number and complexity of the transactions.
Ces règles doivent être appliquées de façon raisonnable, en tenant compte notamment du nombre de transactions en cause et de leur complexité.