Vertaling van "replacement under " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines
remplacer une matrice

design vehicle replacement schedules | plan replacement of vehicles | manage vehicle replacement activities | plan vehicle replacement
planifier le remplacement de véhicules

replacement cost | replacement price | replacement value
prix de remplacement | valeur de remplacement

Regulation No 114 of the Economic Commission for Europe of the United Nations (UN/ECE). Uniform provisions concerning the approval of: I. An Airbag Module for a Replacement Airbag System; II. A Replacement Steering Wheel equipped with an Airbag Module of an Approved Type; III. A Replacement Airbag System other than that installed in a Steering Wheel
Règlement no 114 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte; II. d'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. d'un système de coussin(s) gonflable(s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction

lead replacement gasoline | lead replacement petrol | liquid replacement gasoline | LRG [Abbr.] | LRP [Abbr.]
essence avec substitut au plomb

replacement orebody [ replacement ore body | replacement body | replacive mass ]
amas minéralisé de remplacement [ amas de remplacement ]

removal of taps | replacing water taps | replace faucets | replacement of water taps
remplacer un robinet

capital replacement reserve fund [ replacement reserve | reserve for replacements | reserve for maintenance and replacements ]
fonds de réserve pour remplacement des immobilisations [ réserve pour remplacement | réserve pour entretien et remplacement ]

earnings-replacement ratio [ income-replacement ratio | replacement ratio ]
ratio de remplacement du revenu [ coefficient de remplacement du revenu ]

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(b) a vessel is acquired as a replacement under such circumstances that the Minister may pay out all or any part of a deposit under subsection 13(19) of the Income Tax Act, the approved cost of such replacement shall, if the replacement is an eligible ship in respect of which a shipbuilding grant is to be paid under these Regulations, be reduced by the amount that bears the same relationship to the proceeds of disposition of the vessel disposed of as the amount that may be paid out by the Minister under subsection 13(19) of the Income Tax Act bears to the amount of the deposit described in that subsection.
b) un navire est acquis en remplacement dans des circonstances telles que le ministre peut payer la totalité ou une partie d'un dépôt en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu, le coût approuvé pour ce remplacement doit, si le navire de remplacement est un navire à l'égard duquel une aide doit être octroyée aux termes du présent règlement, être réduit d'un montant qui présente, avec le produit de la disposition du navire, le même rapport que celui que présente le montant qui peut être payé par le ministre en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu avec le montant du dépôt précisé dans ledit paragraphe.

(b) a vessel is acquired as a replacement under such circumstances that the Minister may pay out all or any part of a deposit under subsection 13(19) of the Income Tax Act, the approved cost of such replacement shall, if the replacement is an eligible ship in respect of which a subsidy is to be paid under these Regulations, be reduced by the amount that bears the same relationship to the proceeds of disposition of the vessel disposed of as the amount that may be paid out by the Minister under subsection 13(19) of the Income Tax Act bears to the amount of the deposit described in that subsection.
b) un navire est acquis en remplacement dans des circonstances telles que le ministre peut payer en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu la totalité ou une partie d'un dépôt, les frais approuvés pour ledit remplacement doivent, si le navire de remplacement est un navire admissible à l'égard duquel une subvention doit être versée aux termes du présent règlement, être réduits d'un montant qui présente avec le produit de la disposition du navire le même rapport que celui que présente le montant qui peut être payé par le ministre en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu avec le montant du dépôt décrit dans ce paragraphe.

(i) so notify the beneficiary under the plan without delay in writing and include in the notification information setting out the circumstances in which the holder of the plan may be replaced under subsection (1.5) or (1.6), and
(i) d’une part, en informe le bénéficiaire du régime sans délai dans un avis écrit comportant des renseignements concernant les circonstances dans lesquelles le titulaire du régime peut être remplacé aux termes des paragraphes (1.5) ou (1.6),

In view of the health risks they entail, the Rapporteur is concerned that there are currently no specific rules at EU level on the composition, labeling and use of so-called very low calorie diets ("VLCDs"), which correspond to total diet replacements under 800 kcal.
Étant donné les risques que ces aliments font peser sur la santé, la rapporteure pour avis est préoccupée par le fait qu'il n'existe actuellement aucune règle spécifique à l'échelle européenne en ce qui concerne la composition, l'étiquetage et l'utilisation des aliments destinés à un régime à très faible teneur en calories, qui correspondent à un substitut de la ration journalière totale inférieur à 800 kcal.

1. This general authorisation can only be used when the initial export has taken place under a Community General Export Authorisation or an initial export authorisation has been granted by the competent authorities of the Member State where the original exporter was established for the export of the items which have subsequently been re-imported into the Community Custom territory for the purposes of repair or replacement under warranty, as defined below.
1. La présente autorisation générale peut être utilisée uniquement lorsque l'exportation initiale s'est déroulée dans le cadre d'une autorisation générale communautaire d'exportation ou lorsqu'une autorisation d'exportation initiale a été octroyée par les autorités compétentes de l'État membre où était établi l'exportateur d'origine pour l'exportation des biens ayant ensuite été réimportés sur le territoire douanier de la Communauté à des fins de réparation ou de remplacement sous garantie, selon la définition figurant plus bas.

This is our idea not their idea, so to make it clear that it is our proposal that this committee should also work under the auspices of the United Nations, we want to improve the text by replacing ‘under the auspices of the United Nations’ with ‘which should be under the auspices of the United Nations’.
C’est notre idée et non la leur. Pour mieux montrer que c’est bien nous qui proposons que ce comité travaille sous les auspices des Nations unies, nous souhaitons amender le texte en remplaçant «placé sous les auspices des Nations unies» par «qui devrait être placé sous les auspices des Nations unies».

The foghorn's two emitters were defective at the time of installation and replaced under warranty, however the Canadian Coast Guard, CCG, spent approximately $900 to replace the emitters.
Les deux émetteurs de la corne de brume étaient défectueux au moment de l'installation et avaient été remplacés en vertu de la garantie. Cependant, la Garde côtière canadienne (GCC) avait alors dépensé environ 900,00 $ pour remplacer les émetteurs.

With respect to the procurement of new maritime helicopters for the Department of National Defence, (a) how much will it cost to procure replacement helicopters for both the shipborne Sea King helicopters and the Labrador search and rescue helicopters; (b) what is the total cost of maintaining the Labrador and Sea king helicopters an extra six to ten years beyond the time they were to have been replaced under the EH-101 contract; (c) what was the total compensation paid to suppliers of the EH-101; and (d) what was the cost to the department of National Defence to operate the project management office for the procurement of the EH-101 helicopters?
En ce qui concerne l'acquisition des nouveaux hélicoptères maritimes pour le ministère de la Défense nationale, a) quel sera le coût du remplacement des hélicoptères embarqués Sea King et des hélicoptères de recherche et de sauvetage Labrador, b) quel sera le coût total de l'entretien des hélicoptères Labrador et Sea King sur six à dix années supplémentaires au-delà du moment où ils devaient être remplacés en vertu du contrat EH-101, c) à combien s'élève l'indemnité totale versée aux fournisseurs du EH-101 et d) combien a coûté au ministère de la Défense nationale le bureau de gestion de projet chargé de l'acquisition des hélicoptères EH-101?