Traduction de «residence notes » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

bought note | broker's note | contract note | sale note
note d'achat

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

drawing up rehearsal notes | log rehearsal notes | draw up rehearsal notes | write rehearsal notes
rédiger des notes de répétition

Legislative Proposals and Explanatory Notes on Taxation of Non-Resident Trusts and Foreign Investment Entities
Propositions législatives et notes explicatives concernant l'imposition des fiducies non-résidentes et des entités de placement étrangères

Explanatory Notes on Taxation of Non-Resident Trusts and Foreign Investment Entities
Notes explicatives concernant l'imposition des fiducies non-résidentes et des entités de placement étrangères

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

European Communities residence card | residence card | residence card of a family member of a Union citizen
carte de séjour | carte de séjour de membre de la famille d'un citoyen de l'Union | carte de séjour des Communautés européennes

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

paper money [ bank note | Cash(STW) | bank notes(UNBIS) ]
monnaie fiduciaire [ billet de banque ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, on the basis of the data available, one can note that, for example, persons apprehended when illegally residing in Germany often had previously claimed asylum in Austria or in Sweden, and that those apprehended when illegally residing in France often had previously claimed asylum in the United Kingdom or in Italy.
Toutefois, les données disponibles permettent de constater que, par exemple, les personnes appréhendées alors qu'elles séjournaient illégalement en Allemagne avaient souvent déjà demandé l'asile en Autriche ou en Suède, et que celles appréhendées alors qu'elles séjournaient illégalement en France avaient souvent déjà demandé l'asile au Royaume-Uni ou en Italie.

The CJ also notes that the right of residence of the child and the parent cannot be made conditional on financial self-sufficiency.
Elle fait également observer que le droit de séjour de l’enfant et du parent ne peut être subordonné à leur autonomie économique.

As one Regina resident noted during the recent CRTC hearings, “CBC's Toronto building just isn't tall enough to show us much of the rest of Canada”.
Car comme le disait un résident de Regina au cours des récentes audiences du CRTC, et je cite: «Le bâtiment de Radio-Canada à Toronto n'est tout simplement pas assez grand pour bien nous montrer le reste du Canada».

That is what Canadians feel. This reflects that, because now to be able to vote, even if you can't prove residency or you don't have identification for residency, you can do it by signing a note and having a co-signer sign a note that testifies they know this person, they know where this person lives.
Cela indique que maintenant, pour pouvoir voter, même si vous ne pouvez pas prouver où vous habitez ou si vous n'avez pas de preuve d'identité indiquant où vous habitez, vous pouvez voter en signant une note et en demandant à un cosignataire de signer une note témoignant qu'il vous connaît et qu'il sait où vous habitez.

Deloitte noted that, given the Senator's travel pattern, the fact that she did not maintain a residence in Ottawa for 19 of the 45-month review period, and that she rarely spent time in Ottawa when not on Senate business, they were able to conclude that her primary residence was more than 100 kilometres from the NCR and that living allowance claims appeared to be appropriate.
Compte tenu des habitudes de déplacement de la sénatrice, du fait qu'elle ne possédait pas de résidence à Ottawa au cours de 19 des 45 mois de la période d'examen et du fait qu'elle a rarement passé du temps à Ottawa pour des affaires autres que celles du Sénat, Deloitte a pu conclure que la résidence principale de la sénatrice se trouvait à plus de 100 km de la RCN et que les demandes de remboursement des frais de subsistance semblaient conformes.

Regrets the low number of Union citizens resident in Member States other than their own who take advantage of the right to vote or stand in either European or local elections in their place of residence; notes the practical obstacles that too often confront potential voters in the exercise of their rights; urges the Commission, Member States and local authorities, in view of the imminent 2009 European elections, to launch pan-European, effective information campaigns about the electoral rights of Union citizens and give practical advice on how to exercise them at local level.
regrette le nombre peu élevé de citoyens de l'Union résidant dans un État membre autre que le leur qui usent de leur droit de vote ou se présentent aux élections européennes ou locales sur leur lieu de résidence; prend acte des obstacles pratiques auxquels sont trop souvent confrontés les électeurs potentiels dans l'exercice de leurs droits; prie la Commission, les États membres et les autorités locales, en vue des élections européennes de 2009, imminentes, de lancer des campagnes d'information paneuropéennes efficaces sur les droits électoraux des citoyens de l'Union et de donner des conseils pratiques sur la façon de les exercer au niveau local.

For consideration by the committee, we would note that the difference in language between the Cultural Property Export and Import Act, which uses the term “export”, and the language in the bill, which uses the term “transfer to a non-resident”, may result in questions about what sorts of transactions are covered by the bill, and we would note that there is also a risk that the phrase “transfer to a non-resident” in the bill does carry with it the risk that questions could be raised related to provincial jurisdiction over the regulation of trade and commerce involving property within a province.
Nous aimerions signaler au comité que la différence entre le libellé de la Loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, qui utilise le terme « exportation », et celui du projet de loi, qui utilise l'expression « transfert à des non-résidents », peut soulever des questions quant au type de transactions qui sont visées par le projet de loi, et nous soulignons qu'il se pourrait en outre que l'expression « transfert à des non-résidents », dans le projet de loi, suscite des questions relativement à la compétence provinciale en matière de réglementation des échanges commerciaux de biens à l'intérieur d'une province donnée.

It must be noted that the available data may not be fully comparable, since some Member States are able to grant humanitarian residence permits whose issue is not restricted to victims of trafficking or is not dependent on their cooperation with the competent authorities.
Il convient de signaler que les données disponibles ne sont peut-être pas pleinement comparables, dès lors que certains États membres sont en mesure de délivrer des titres de séjour humanitaires dont la délivrance n’est pas restreinte aux victimes de la traite des êtres humains ou n’est pas subordonnée à leur coopération avec les autorités compétentes.

Portfolio investment income comprises income transactions between residents and non-residents and is derived from holdings of shares, bonds, notes, and money market instruments.
Sous cette rubrique sont regroupés les revenus de transactions entre résidents et non-résidents, qui sont procurés par la détention de parts, d'obligations, d'autres titres d'endettement de divers instruments du marché monétaire ou des produits financiers qui en sont dérivés.

Some Canadian poets with whom I have consulted in preparing these notes suggested that less colonial and more sensitive or culturally neutral titles are " Poet in Residence at the Parliamentary Library" or " Parliamentary Poet in Residence at the National Library" .
Certains poètes canadiens que j'ai consultés pour la préparation de ces notes ont proposé des titres de nature moins coloniale, plus sensibles ou culturellement neutres comme «Poète en résidence à la Bibliothèque du Parlement» ou «Poète parlementaire en résidence à la Bibliothèque nationale».