Traduction de «residents and second » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

second home [ second residence ]
résidence secondaire

second home | secondary residence
habitation secondaire | résidence secondaire | seconde résidence

second home | secondary residence
résidence secondaire

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

second home | secondary home | secondary residence
résidence secondaire

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

Saybolt Universal second [ SUS,S.U.S. | Saybolt second | Saybolt Seconds Universal | Saybolt second universal | Saybolt Sec Universal | universal Saybolt second ]
seconde Saybolt [ seconde universelle Saybolt | seconde Saybolt universelle | degré Saybolt ]

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Thus the future Rome I instrument could take as a starting point Article 15 of the Brussels I Regulation, which combines two conditions to decide whether a consumer is eligible for the protective rules [66]: firstly, that the business directs its activities towards the State of the consumer's residence and, secondly, that a contract is concluded at a distance within the framework of these activities.
Aussi le futur instrument "Rome I" pourrait-il s'inspirer de l'article 15 du règlement "Bruxelles I" qui, pour décider si un consommateur bénéficie des règles protectrices, pose une double condition : d'une part, le professionnel doit avoir dirigé ses activités vers l'Etat du domicile du consommateur et, d'autre part, il est nécessaire qu'un contrat ait effectivement été conclu à distance, dans le cadre de ces activités [66].

1. Where the long-term resident's EU residence permit contains the remark referred to in Article 8(4), and where the international protection of the long-term resident was transferred, in accordance with the relevant international instruments or national legislation, to the second Member State before the permit referred to in Article 8(5) was issued, the second Member State shall ask the Member State which issued the long-term resident's EU residence permit to modify accordingly the remark referred to in Article 8(4).
1. Lorsque le permis de séjour de résident de longue durée - UE contient la remarque visée à l'article 8, paragraphe 4, et lorsque la protection internationale du résident de longue durée a été transférée, conformément aux instruments internationaux pertinents ou à la législation nationale en la matière, au deuxième État membre avant que le permis de séjour visé à l'article 8, paragraphe 5, n'ait été délivré, le deuxième État membre demande à l'État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée - UE de modifier en conséquence la remarque visée à l'article 8, paragraphe 4.

5. Where the long-term resident’s EU residence permit is issued by a second Member State to a third country national whose long-term EU residence permit contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long term resident’s EU permit.
5. Lorsqu'un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée - UE à un ressortissant d'un pays tiers et que le permis de séjour de résident de longue durée - UE de ce dernier contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le nouveau permis.

2. Where the long-term resident is granted international protection in the second Member State before the permit referred to in Article 8(5) was issued, the second Member State shall ask the Member State which issued the long-term resident's EU residence permit to modify it in order to enter the remark referred to in Article 8(4).
2. Lorsque le deuxième État membre accorde au résident de longue durée la protection internationale avant que le permis de séjour visé à l'article 8, paragraphe 5, ne soit délivré, le deuxième État membre demande à l'État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée - UE de le modifier afin d'insérer la remarque visée à l'article 8, paragraphe 4.

The exchange of best practices and increased coordination in a higher level is essential, since different groups of migrants require different policies for integration, including not only newly-arrived migrants but also long term resident and second and third generation migrants and this must be taken into account in policy-making.
L’échange de bonnes pratiques et le renforcement de la coordination à un niveau élevé sont essentiels car les différents groupes de migrants nécessitent différentes politiques d’intégration. Il s’agit non seulement des migrants nouvellement arrivés, mais aussi des résidents à long terme et des migrants des deuxième et troisième générations, ce qui doit être pris en compte dans la formulation des politiques.

1. Where a long-term resident’s EU residence permit contains the remark referred to in Article 8(4), and where, in accordance with the relevant international instruments or national law, responsibility for the international protection of the long-term resident is transferred to a second Member State before that Member State issues the long-term resident’s EU residence permit referred to in Article 8(5), the second Member State shall ask the Member State which has issued the long-term resident’s EU residence permit to amend that remark accordingly.
1. Lorsqu’un permis de séjour de résident de longue durée – UE contient la remarque visée à l’article 8, paragraphe 4, et lorsque, conformément aux instruments internationaux pertinents ou au droit national en la matière, la responsabilité de la protection internationale du résident de longue durée est transférée à un deuxième État membre avant qu’il ne délivre le permis de séjour de résident de longue durée – UE visé à l’article 8, paragraphe 5, le deuxième État membre demande à l’État membre qui a délivré le permis de séjour de résident de longue durée – UE de modifier cette remarque en conséquence.

5. Where a long-term resident’s EU residence permit is issued by a second Member State to a third-country national who already has a long-term resident’s EU residence permit issued by another Member State which contains the remark referred to in paragraph 4, the second Member State shall enter the same remark in the long-term resident’s EU residence permit.
5. Lorsqu’un deuxième État membre délivre un permis de séjour de résident de longue durée – UE à un ressortissant d’un pays tiers qui dispose déjà d’un permis de séjour de résident de longue durée – UE délivré par un autre État membre, qui contient la remarque visée au paragraphe 4, le deuxième État membre inscrit la même remarque sur le permis de séjour de résident de longue durée – UE.

(b) pursuit of studies or vocational training, and possession of adequate resources available to avoid becoming a burden on the second Member State during the period of residence and sickness insurance covering all risks in the second Member State; or
suivre des études ou une formation professionnelle et disposer de ressources suffisantes afin d'éviter de devenir, pendant le séjour, une charge pour le deuxième État membre et d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques dans le deuxième État membre, ou bien

This communication focuses, in particular, on two aspects of free movement examined by the High-Level Panel: first, the rights of entry and residence, and second, the need to improve citizens' knowledge about their rights.
Cette communication met plus particulièrement en évidence deux aspects de la libre circulation examinés par le groupe de haut niveau: les droits d'entrée et de séjour d'une part et, d'autre part, la nécessité d'améliorer l'information des citoyens sur leurs droits.