Vertaling van "scheme simply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

simply potestative condition | simply facultative condition
condition simplement potestative | condition simplement facultative

Simply Interactive PC | SIPC | Simply Interactive machine | OnNow PCs
PC facile | micro SIPC

SIPC Technology | SIPC | Simply Interactive PC initiative | Simply Interactive PC | SIPC initiative
technologie SIPC

income contingent repayment loan plan [ income contingent repayment loan scheme | ICR loan scheme | income contingent repayment program | ICR program | income contingent repayment scheme | ICR scheme | income contingent repayment plan | ICR plan ]
régime de prêts remboursables en fonction du revenu [ régime de prêts RFR | régime de remboursement en fonction du revenu | régime RFR | programme de prêts remboursables en fonction du revenu | programme de prêts RFR | programme de remboursement en fonction du revenu | programme RFR ]

1:1 resettlement scheme | 1:1 scheme | one for one scheme | one-for-one resettlement scheme
mécanisme un pour un | programme 1 pour 1 | programme de réinstallation 1 pour 1

pay-as-you-go pension scheme | pay-as-you-go pension system | pay-as-you-go scheme | pay-as-you-go system | PAYG scheme | unfunded pension plan | unfunded pension scheme
régime de retraite par répartition | système de retraite par répartition

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

loyalty scheme processing | refine loyalty schemes | handle loyalty schemes | process loyalty schemes
traiter des programmes de fidélisation

Satellite distribution system for information relating to air navigation Cost Allocation and Recovery scheme [ SADIS Cost Allocation and Recovery scheme | SCAR scheme ]
mécanisme d'imputation et de recouvrement des coûts du Système de diffusion par satellite d'informations relatives à la navigation aérienne [ mécanisme d'imputation et de recouvrement du coût du SADIS | mécanisme SCAR ]

Simply Accounting Pro
Simple Comptable Pro

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Business should not simply be penalised for failure but schemes should be introduced to reward good performance.
Il ne faudrait pas se limiter à pénaliser les entreprises qui ne respectent pas les prescriptions, mais instaurer des systèmes récompensant les performances appréciables.

The Commission expects that this change in approach will contribute to the wider success of Regional Protection Programmes, by adding substantially to the existing resettlement effort rather than simply re-packaging current schemes in the context of Regional Protection Programmes.
Elle estime que ce changement d'approche contribuera, plus largement, au succès des programmes de protection régionaux en développant considérablement les efforts actuellement déployés en matière de réinstallation au lieu de se limiter à réorganiser les mesures actuelles dans le contexte de ces programmes.

Fourth, given the importance of the schemes for the US biodiesel industry and the expectations from all market operators that the schemes would continue to exist, even if the US were to decide to abolish the schemes for the future, it could not do so by simply allowing the schemes to expire.
Quatrièmement, compte tenu de l'importance des régimes pour l'industrie américaine du biodiesel et des attentes de l'ensemble des acteurs du marché quant à leur maintien, même si les États-Unis devaient décider de supprimer les régimes à l'avenir, ils ne pourraient pas le faire en les laissant simplement expirer.

The Commission concludes that, given the magnitude of the funding provided by means of the three federal schemes and the expectations from all market operators that the schemes would continue to exist, it would be very difficult for the US authorities to simply allow the schemes to expire.
La Commission conclut que, compte tenu de l'importance du financement apporté par les trois régimes fédéraux et des attentes de l'ensemble des acteurs du marché quant à leur maintien, il serait très difficile pour les autorités américaines de laisser simplement expirer les régimes.

This is a voluntary scheme because it has been obvious in our discussions that compulsory schemes simply would not work politically.
Il s’agit d’un régime facultatif, car il est apparu évident lors de nos discussions que les régimes obligatoires ne seraient tout simplement pas possibles d’un point de vue politique.

PNR data are already available now, today, without an EU PNR scheme, simply with a warrant and due cause.
Les données PNR sont déjà disponibles à présent, en l’absence d’un régime PNR communautaire, simplement avec un mandat et un juste motif.

It is argued that if a tax scheme specific to cooperatives conforms with the logic of the legal system in the Member State, is a consequence of the modes of operational functioning of the cooperative linked to the cooperative principles and values and is proportional to the limitations imposed by these modes of cooperative functioning, it cannot be considered to be State aid or an advantage but is simply a scheme that stems from a logic of functioning that is different from other forms of enterprise and is justified by an equality of treatment between different forms of enterprises.
Son argumentation est que, si un régime fiscal propre aux coopératives est conforme à la logique du système juridique de l’État membre, s’il est la conséquence des modes de fonctionnement opérationnel des coopératives découlant des valeurs et des principes coopératifs, et s’il est proportionné aux limitations imposées par ces modes de fonctionnement coopératifs, il ne peut être considéré comme une aide d’État ou un avantage, mais constitue simplement un mécanisme qui s’inscrit dans une logique de fonctionnement différente de celle des autres formes d’entreprises et est justifié par l’égalité de traitement entre les différentes formes d’entreprises.

The preparatory documents to Section 10-50 of the Tax Act simply refers to the cooperatives covered by the scheme as representing the traditional cooperative sectors (42), a consideration which is not relevant in the framework of corporate taxation.
Les documents préparatoires relatifs à la section 10-50 de la loi fiscale font simplement référence aux coopératives couvertes par le régime comme représentant les secteurs coopératifs traditionnels (42), une considération qui n’est pas pertinente dans le cadre de l’imposition des sociétés.

Further, the organisation argues that the scheme does not constitute aid but simply compensates the cooperatives for the structural disadvantages inherent in their legal form.
En outre, l’organisation fait valoir que le régime notifié ne constitue pas une aide, mais compense simplement les désavantages structurels inhérents à la forme juridique des coopératives.

* Austria has simply appointed a working group to set up a scheme. This does not constitute adequate implementation.
* l'Autriche a simplement désigné un groupe de travail pour mettre en place un tel système, ce qui ne suffit cependant pas à assurer une mise en oeuvre adéquate de cette disposition.