Vertaling van "see what actually exists " (Engels → Frans) :

The existing structure includes arrangements which allow the Commission to discharge its general responsibility by ensuring that the required management and control systems actually exist and operate properly.
L'architecture existante prévoit les modalités à travers lesquelles pour s'acquitter de sa responsabilité générale, la Commission s'assure de l'existence et du bon fonctionnement des systèmes de gestion et de contrôle.

That list should be complemented with information clarifying under what conditions existing EC type-approvals granted on the basis of Directives repealed by Regulation (EC) No 661/2009 continue to be valid for certain vehicles, components and separate technical units.
Cette liste devrait être complétée par des informations précisant dans quelles conditions les réceptions CE par type délivrées sur la base de directives abrogées par le règlement (CE) no 661/2009 continuent d'être valables pour certains véhicules, composants et entités techniques distinctes.

We close the story with Volume I of the accounts, which is accrual, so you can see what actually happened.
Nous mettons un point final à l'histoire avec le volume I des Comptes, lui aussi basé sur une comptabilité d'exercice, pour qu'on puisse voir ainsi ce qui s'est produit.

What evidence exists already on the phenomenon of radicalisation?
De quels éléments de preuve disposons-nous déjà sur le phénomène de la radicalisation?

Following what already existed as a voluntary approach by the industry concerning home loans, general pre-contractual information should be made available at all times in addition to the personalised pre-contractual information.
Conformément à ce qui se faisait déjà sur une base volontaire dans le secteur du prêt au logement, des informations précontractuelles de caractère général devraient pouvoir être fournies à tout moment, en sus des informations précontractuelles personnalisées.

In line with the Communication on Better Governance for the Single Market, we should concentrate our efforts on making what already exists work better.
Conformément à la communication relative à une meilleure gouvernance pour le marché unique, nous devrions d’abord nous attacher à faire mieux fonctionner ce qui existe déjà.

The public and the House of Commons could then see what actually gets done.
La population et la Chambre des communes sauraient alors ce qui se fait.

However, as the Parliamentary Secretary to the Minister for International Cooperation and on behalf of the government, I want to express the government's views as well as my own views because I have read the bill quite carefully and have researched the criminal code to see what actually exists in it.
Toutefois, en ma qualité de secrétaire parlementaire du ministre de la Coopération internationale et au nom du gouvernement, je voudrais faire part du point de vue du gouvernement, qui rejoint le mien, car j'ai lu attentivement le projet de loi et j'ai consulté le Code criminel pour voir ce qu'il prévoit à ce sujet.

Ms. Ravary: Actually, this is a project that existed with Canadian dairy producers, to see what actually was being used out in the field, and the gap that needed to be filled to meet the requirements of a future traceability system similar to what exists in Quebec, in other words comprehensive.
Mme Ravary : En fait, c'est un projet qui se faisait avec les producteurs de lait canadiens, pour essayer de voir ce qui existait actuellement sur le terrain, et l'écart qu'ils devaient combler pour satisfaire aux exigences d'un futur système de traçabilité qui est semblable à celui du Québec, donc complet.

Was this information directly transmitted to them so they could look for themselves and see what actually these minimums were?
Ces renseignements leur ont-ils été directement transmis afin qu'ils puissent les consulter eux-mêmes et voir en quoi consistent vraiment les peines minimales?