Traduction de «set out alternative » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

needle set-out [ needle set out | needle out of action | drawn needle | needle-out ]
systémation d'aiguilles [ aiguille tirée ]

set off point | set out point | set-out point
point de garage

set off point [ set out point | set-out point ]
point de garage

feasible set of alternatives [ set of feasible alternatives ]
groupe réalisable d'alternatives

cylinder setting-out machine | rubber roll setting-out machine
machine à mettre au vent à cylindre

serial setting-out machine | multiple table setting-out machine
machine à mettre au vent à tables multiples

setting out the evidence
décrivant les moyens de preuve réunis

alternative dispute resolution | out-of-court dispute resolution | out-of-court settlement of disputes | ADR [Abbr.]
modes alternatifs de règlement des conflits | modes alternatifs de résolution des conflits | règlement extrajudiciaire des litiges | MARC [Abbr.]

a.c.generation | a.c.generation system | AC generation | AC generation system | alternate current generation | alternate current generation system | alternating current generation | alternating current generation system
génération alternative

alternate route | alternation | alternative route | alternative routing | re-routing
acheminement par voie détournée | détournement | voie d'acheminement détournée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The blueprint also sets out alternative impaired asset measures.
Il propose aussi d'autres mesures possibles pour le sauvetage des actifs dépréciés.

In November 2015, the Commission issued guidance on the possibilities of data transfer in light of the Schrems ruling, setting out alternative systems for transfers of personal data to the US until a new framework is put in place.
En novembre 2015, la Commission a publié des orientations concernant les possibilités de transfert de données à la lumière de l’arrêt Schrems, exposant des outils alternatifs pour les transferts de données à caractère personnel vers les États-Unis jusqu’à la mise en place d’un nouveau cadre

(4) Where Schedule I sets out alternative rules for a good, subsection (2) applies only if the determination of whether the good is an originating good is being made under the first rule specified for that good.
(4) Lorsque l’annexe I énonce plusieurs règles possibles pour un produit, le paragraphe (2) ne s’applique que si la première règle est utilisée pour déterminer si le produit est un produit originaire.

Under the amended NAFO Convention, we will have a controlled system to address objections and disputes, a system that requires a contracting party that objects to a conservation management measure to set out alternative measures it intends to take for conservation and management of the fishery, consistent with the objectives of the convention, and an active role of the commission in trying to resolve the issues.
En vertu de la convention modifiée de l'OPANO, les pays membres se dotent d'un mécanisme contrôlé pour résoudre les objections et régler les différends — un mécanisme faisant en sorte qu'un pays membre qui s'oppose à une mesure de conservation et de gestion doive mettre en place une mesure de rechange pour assurer la conservation et la gestion de la pêche, conforme aux objectifs de la convention. La commission doit jouer un rôle actif pour tenter de régler le problème.

They should map out alternative solutions and, where possible, potential short and long-term costs and benefits, assessing the economic, environmental and social impacts in an integrated and balanced way and using both qualitative and quantitative analyses.
Elles devraient exposer différentes solutions et, lorsque c'est possible, les coûts et avantages éventuels à court terme et à long terme, en évaluant les incidences économiques, environnementales et sociales d'une manière intégrée et équilibrée, sur la base d'analyses tant qualitatives que quantitatives.

(2) For the purpose of subsection 162(1) of the Act, if the by-laws provide for an electronic means of giving notice, the by-laws shall also set out one or more of the methods set out in paragraphs (1)(a), (c) or (d) as a non-electronic alternative manner of doing so to be used if a member requests that the notice be given by non-electronic means and, despite subsection 162(2) of the Act, if no alternative manner is set out in the by-laws, the corporation shall only send a copy of the notice to members that request a copy.
(2) Pour l’application du paragraphe 162(1) de la Loi, si les règlements administratifs prévoient l’emploi de moyens de communication électroniques en matière d’avis, ils doivent également prévoir l’une ou l’autre des méthodes mentionnées aux alinéas (1)a), c) ou d) pour donner avis à tout membre qui demande que l’avis lui soit donné d’une autre façon. Malgré le paragraphe 162(2) de la Loi, si aucun autre moyen n’est prévu dans les règlements administratifs, l’organisation envoie une copie de l’avis qu’aux seuls membres qui en font la demande.

(4) The Minister shall approve an alternative means of compliance with an airworthiness directive, for reasons set out in the approval, where the Minister is satisfied that the proposed alternative will maintain the level of safety that is provided for by the compliance time, the modification, the restriction, the replacement, the special inspection or the procedure set out in the airworthiness directive.
(4) Le ministre approuve un autre moyen de se conformer à une consigne de navigabilité, pour des raisons précisées dans l’approbation, lorsqu’il est démontré au ministre que l’option de substitution permettra le maintien d’un niveau de sécurité équivalent à celui visé par le délai de conformité, la modification, la restriction, le remplacement, l’inspection spéciale ou la procédure prévus dans la consigne de navigabilité.

The fragmentation and the related uneven level of consumer protection make it difficult to conduct pan-European education campaigns on consumer rights and to carry out alternative dispute resolution mechanisms.The objective of the proposal is to contribute to the better functioning of the business-to-consumer internal market by enhancing consumer confidence in the internal market and reducing business reluctance to trade cross-border.
Cette fragmentation et le niveau inégal de protection dont elle s'accompagne font qu'il est difficile de mener des campagnes paneuropéennes d'éducation aux droits des consommateurs et d'appliquer des mécanismes extrajudiciaires de règlement des conflits. La proposition a pour objectif de contribuer à un meilleur fonctionnement du marché intérieur entre professionnels et consommateurs, en renforçant la confiance des consommateurs dans le marché intérieur et en réduisant les réticences des entreprises vis-à-vis des échanges transfrontaliers.

I'm thinking, for example, of the Young Offenders Act, which sets out alternatives with respect to rehabilitation or penalties such as the ones provided for here.
Je pense, par exemple, à la Loi sur les jeunes contrevenants, qui permet des alternatives de réhabilitation ou des possibilités de subir des pénalités comme celles prévues ici.

'Alternative Dispute Resolution' (or 'ADR') covers a variety of out-of-court bodies that provide an alternative to litigation through the courts.
Les autres systèmes de résolution des litiges couvrent divers organes extrajudiciaires offrant une solution de remplacement à l'action en justice.