Traduction de «several derogations could » (Anglais → Français) :

Neither does the entry into force make any sense, since several derogations could well postpone it until 2011. There will be new rights, then, as well as compensation in the event of accidents, delays or cancellations.
Autre non-sens, l’entrée en vigueur, qui peut être, de dérogation en dérogation, reportée à 2011.

Those derogations were not adequately justified from the biological point of view, since the Mediterranean and the Atlantic are populated by a single tuna stock, and they could even severely distort competition since they could lead to more intensive fishing in those areas not subject to restrictions.
Ces dérogations n’étaient pas complètement justifiées d’un point de vue biologique, puisque la Méditerranée et l’Atlantique sont peuplés par un seul stock de thon, et elles pouvaient même conduire à des effets pervers au niveau de la concurrence en poussant à intensifier la pêche dans les zones non sujettes aux restrictions.

Further derogations could be granted following evaluation of outstanding dossiers by several countries.
Dès que seront connus les résultats de l'évaluation de certains dossiers en cours pour plusieurs pays, d'autres dérogations pourraient être accordées.

In regard to the ban on leaded petrol, a temporary derogation could be granted by the Commission during the first three years, starting from the date of the adoption of the Directive, to Member States who can justify that they are facing severe socio-economic problems related to the age and composition of vehicle fleets and corresponding supply infrastructure.
En ce qui concerne l'interdiction de l'essence plombée, une dérogation temporaire pourrait être accordée par la Commission, pendant les trois premières années à compter de la date d'adoption de la directive, aux États membres qui justifieraient de sérieux problèmes socio- économiques liés à l'âge et à la composition de leur parc automobile et de l'infrastructure d'approvisionnement correspondante.

Mr Van Miert gave several reasons why the number of such derogations should be reduced to a minimum: - under the directives concerned, such transitional periods could be granted only in the light of network developments; - the Council of Ministers, the European Council and the Commission had, on several occasions, asserted the importance of rapid liberalization as a means of promoting economic growth and developing the information society.
M. Van Miert a rappelé plusieurs raisons de réduire ces dérogations au minimum possible: - d'une part, selon les directives en questions, de telles périodes de transition ne peuvent être accordées qu'en fonction de l'état de développement des réseaux - d'autre part, le Conseil des ministres ou le Conseil Européen, et la Commission, ont plusieurs fois affirmé l'importance d'une libéralisation rapide, dans l'intérêt de la croissance économique et du développement de la Société de l'Information.