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Vertaling van "shall be carried out each twelve-month " (Engels → Frans) :

(2) All of the tests and procedures recommended by the manufacturer of inflatable survival equipment shall be carried out each time the equipment is serviced.

(2) Tous les essais et les procédures recommandés par le fabricant de l’équipement de sauvetage gonflable doivent être exécutés à chaque entretien.


1. The audits referred to in Article 105(1)(b) shall be carried out each twelve-month period from 1 July of the year following the adoption of the cross-border programme on a sample of operations selected by a method established or approved by the audit authority in agreement with the Commission.

1. Les audits visés à l'article 105, paragraphe 1, point b), sont effectués tous les douze mois à compter du 1er juillet de l'année suivant l'adoption du programme transfrontalier, sur un échantillon d'opérations sélectionnées par une méthode établie ou approuvée par l'autorité d'audit en accord avec la Commission.


8. If an inspection has identified an important case of non-compliance with this Directive, an additional inspection shall be carried out within six months.

8. Si un cas important de non-respect de la présente directive a été détecté lors d'une inspection, une inspection supplémentaire est effectuée dans un délai de six mois.


(a) the average monthly percentage of the population of the province who were recipients of mother’s allowance during each twelve-month period from the first day of July 1945, to the thirtieth day of June prior to the month to which the reimbursement claim relates shall be determined, and in determining these percentages the latest estimate made by the Dominion Bureau of Statistics and published by the Queen’s Printer at Ottawa of the population of the province on the first day of June or nearest date thereto in each ...[+++]

a) le pourcentage mensuel moyen de la population de la province recevant des allocations aux mères durant chaque période de douze mois à compter du premier jour de juillet 1945 jusqu’au trentième jour du mois de juin précédant le mois auquel se rapporte la demande de remboursement, doit être déterminé et, dans l’établissement de ces pourcentages, on doit utiliser la dernière estimation, faite par le Bureau fédéral de la statistique et publiée par l’Imprimeur de la Reine, à Ottawa, de la population de la province le premier jour de juin ou à la date la plus rapprochée de ce jour dans chaque période de douze mois;


(5) Subject to subsection (6), an inclining test shall be carried out during each five-year survey that is required and carried out by a classification society for every column-stabilized mobile offshore platform, except that after the second inclining test, the subsequent tests need only be carried out during every alternate five-year survey if there was no significant discrepancy between the weight records and the results of the second test.

(5) Sous réserve du paragraphe (6), un essai d’inclinaison doit être effectué au cours de chaque inspection quinquennale exigée et exécutée par la société de classification relativement à la plate-forme mobile au large des côtes stabilisée par colonnes, sauf que, après le deuxième essai, les essais subséquents peuvent être effectués toutes les deux inspections en l’absence de différences importantes entre les registres des poids et les résultats du deuxième essai.


17.9 (1) In addition to the inspections carried out under section 17.3, a visual inspection of every building to which subsection 17.4(1) applies shall be carried out by a qualified person at least once every six months and shall include an inspection of all fire escapes, exits, stairways and fire protection equipment in the building in order to ensure that they are in serviceable condition and ready for use at all times.

17.9 (1) En plus des inspections visées à l’article 17.3, une inspection visuelle de chaque bâtiment visé au paragraphe 17.4(1) doit être faite au moins tous les six mois par une personne qualifiée, y compris une inspection des issues de secours, sorties, escaliers ainsi que de tout équipement de protection contre les incendies qui se trouvent dans le bâtiment, pour s’assurer qu’ils sont en bon état et prêts à servir en tout temps.


(5) Subject to subsection (6), an inclining test shall be carried out during each five-year survey that is required and carried out by a classification society for every column-stabilized mobile platform, except that after the second inclining test, the subsequent tests need only be carried out during every alternate five-year survey if there was no significant discrepancy between the weight records and the results of the second test.

(5) Sous réserve du paragraphe (6), un essai d’inclinaison doit être effectué au cours de chaque inspection quinquennale exigée et exécutée par la société de classification relativement à la plate-forme stabilisée par colonnes, sauf que, après le deuxième essai, les essais subséquents peuvent être effectués toutes les deux inspections en l’absence de différences importantes entre les registres des poids et les résultats du deuxième essai.


1. The audits referred to in Article 61(1)(b) of the basic Regulation shall be carried out each 12-month period from 1 July 2008 on a sample of operations selected by a method established or approved by the audit authority in accordance with Article 43 of this Regulation.

1. Les audits visés à l’article 61, paragraphe 1, point b), du règlement de base sont réalisés tous les douze mois à compter du 1er juillet 2008 sur un échantillon d’opérations sélectionnées selon une méthode établie ou approuvée par l’autorité d’audit conformément à l’article 43 du présent règlement.


They shall be carried out within 12 months of the end of the relevant EAFRD year.

Ils sont effectués dans les douze mois suivant la fin de l’année Feader concernée.


If EN 50242: 1998 is used, the following modifications shall apply: the tests shall be carried out at 55 °C ± 2 °C with cold pre-wash without detergent; the machine used in the test shall be connected to cold water and must hold 12 place settings with a washing index of between 3,35 and 3,75; the machine's drying programme shall be used, but only ...[+++]

Si la méthode d'essai prévue par la norme 50242:1998 est utilisée, les modifications suivantes doivent y être apportées: les essais sont effectués à 55 °C ± 2 °C, avec un prélavage à froid sans détergent; la machine utilisée pour les essais doit être raccordée à l'eau froide et doit contenir 12 couverts avec un indice de performance de lavage compris entre 3,35 et 3,75; le programme de séchage de la machine est utilisé, mais seule la propreté de la vaisselle est évaluée; un agent de rinçage faiblement acide, conforme à la norme (formule III), est utilisé; le doseur de l'agent de rinçage doit être réglé entre 2 et 3; la dose de déter ...[+++]




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Date index: 2021-06-09
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