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Vertaling van "should in future contain easily " (Engels → Frans) :

A sign should be permitted to be represented in any appropriate form using generally available technology, and thus not necessarily by graphic means, as long as the representation is clear, precise, self-contained, easily accessible, intelligible, durable and objective.

Un signe devrait pouvoir être représenté sous n'importe quelle forme appropriée au moyen de la technologie communément disponible, et donc pas nécessairement par des moyens graphiques, du moment que cette représentation est claire, précise, distincte, facilement accessible, intelligible, durable et objective.


A sign should be permitted to be represented in any appropriate form using generally available technology, and thus not necessarily by graphic means, as long as the representation is clear, precise, self-contained, easily accessible, intelligible, durable and objective.

Un signe devrait pouvoir être représenté sous n'importe quelle forme appropriée au moyen de la technologie communément disponible, et donc pas nécessairement par des moyens graphiques, du moment que cette représentation est claire, précise, distincte, facilement accessible, intelligible, durable et objective.


All State aid notifications should in future contain an assessment of the expected environmental impact of the activity aided.

À l'avenir, toutes les notifications d'aides d'État devront comporter une évaluation de l'impact environnemental prévisible résultant de l'action subventionnée.


9b. CRS should in future contain easily understandable information about the CO2 emissions and fuel consumption of the flight. This could be shown via average fuel consumption data per person/litre/100km and average CO2 emissions per person/g/km, and could be compared with data of the best alternative train/bus connection for journeys of less then five hours.

(9 ter) Les SIR devront à l'avenir apporter des informations facilement compréhensibles concernant les émissions de CO2 et la consommation de carburant du vol. Ces informations peuvent être fournies en indiquant la consommation moyenne par personne/litre/100 km et les émissions moyennes de CO2 par personne/g/km, en regard des données relatives aux liaisons par chemin de fer/autobus correspondantes pour les trajets de moins de 5 heures.


i. to establish common rules to define the origin of products, which should be clear and easily applicable for business, and to consider current and future trends in production, as well as future possible cumulation with countries with which the Parties have FTAs;

i. établir des règles communes afin de définir l'origine des produits, ces règles devant être claires et aisément applicables par les entreprises, et tenir compte des évolutions actuelles et futures de la production ainsi que du potentiel futur cumul avec les pays avec lesquels les parties ont des accords de libre-échange;


A sign should be permitted to be represented in the Register of European Union trade marks in any appropriate form, and thus not necessarily by graphic means, as long as the sign is capable of being represented in a manner which is clear, precise, self-contained, easily accessible, durable and objective.

Un signe devrait pouvoir être représenté dans le registre des marques de l'Union européenne sous n'importe quelle forme appropriée, c'est-à-dire pas nécessairement par des moyens graphiques, du moment que ce signe puisse être représenté de manière claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, durable et objective.


A sign should be permitted to be represented in the Register of European Union trade marks in any appropriate form, and thus not necessarily by graphic means, as long as the sign is capable of being represented in a manner which is clear, precise, self-contained, easily accessible, durable and objective.

Un signe devrait pouvoir être représenté dans le registre des marques de l'Union européenne sous n'importe quelle forme appropriée, c'est-à-dire pas nécessairement par des moyens graphiques, du moment que ce signe puisse être représenté de manière claire, précise, complète par elle-même, facilement accessible, durable et objective.


In accordance with Council Directive 93/13/EEC a declaration of consent pre-formulated by the controller should be provided in an intelligible and easily accessible form, using clear and plain language and it should not contain unfair terms.

Conformément à la directive 93/13/CEE du Conseil , une déclaration de consentement rédigée préalablement par le responsable du traitement devrait être fournie sous une forme compréhensible et aisément accessible, et formulée en des termes clairs et simples, et elle ne devrait contenir aucune clause abusive.


(72a) Since current Union legislation contains no provisions on limiting bill shocks for roaming outside the Union, consumers should in future be informed about the roaming charges concerned when roaming outside the Union and be covered by the provisions on bill shocks that apply to roaming within the Union.

(72 bis) Il convient, dès lors que le droit de l'Union en vigueur ne comporte pas de dispositions permettant de limiter le montant des factures exorbitantes liées à l'itinérance hors de l'Union, d'informer dorénavant les consommateurs en itinérance hors de l'Union des tarifs en vigueur dans ce domaine et d'étendre aux intéressés les dispositions applicables à l'itinérance au sein de l'Union, qui visent à prévenir les facturations exorbitantes.


◄ (4) a statement that patients on cholesterol lowering medication should only consume the product under medical supervision; (5) an easily visible statement that the food may not be nutritionally appropriate for pregnant or breastfeeding women and children under the age of 5 years; (6) advice that the food is to be used as part of a balanced and varied diet, including regular consumption of fruit and vegetables to help maintain carotenoid levels; (7) in the same field of vision as the statement required under point (3) above, a st ...[+++]

◄ 4. il est signalé que les patients sous hypocholestérolémiants sont invités à ne consommer le produit que sous contrôle médical. 5. il est signalé, de façon visible, que le produit peut ne pas convenir, du point de vue nutritionnel, aux femmes enceintes et allaitantes et aux enfants âgés de moins de cinq ans. 6. une recommandation est incluse indiquant que le produit doit être utilisé dans le cadre d’un régime alimentaire équilib ...[+++]




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Date index: 2021-07-05
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