Vertaling van "similar calculations could " (Engels → Frans) :

Similar calculations could be made for different family configurations to provide policy-makers with income standards for each type of family, based on providing children with equitable chances of healthy outcomes.
On pourrait faire des calculs analogues pour différentes structures familiales afin de fournir aux décideurs des revenus de référence pour chaque genre de famille, en vue de donner aux enfants des chances équitables de bien se développer.

Double taxation could arise if the exit State calculates the capital gain at the moment of deemed disposal at the time the taxpayer leaves the country and the new State of residence taxes the whole capital gain from the acquisition up to the moment of actual disposal. Similarly, in the case of companies, differing asset valuation methods between Member States can give rise to double taxation or inadvertent non-taxation.
Une double imposition peut survenir si l'État de sortie calcule la plus-value lors de la vente fictive au moment où le contribuable quitte le pays, et que le nouvel État de résidence impose l'ensemble de la plus-value réalisée entre l'acquisition et la vente effective. De manière analogue, des méthodes d'évaluation du patrimoine des entreprises différentes selon les États membres peuvent donner lieu à une double imposition ou à une non-imposition involontaire.

I don't think you could actually get at the data, but if you expressed the actual and future potential exposure of the accounting profession, the big six, as a percentage of the revenues generated by the big six; and did a similar calculation for the drug companies or the oil companies, you would find a big imbalance with the big six.
Je ne pense pas que vous puissiez obtenir les données véritables, mais si vous exprimiez l'exposition potentielle présente et future de la profession de comptable, des six grands, en tant que pourcentage des revenus gagnés par les six grands, et si vous faisiez un calcul semblable pour les sociétés pharmaceutiques ou les compagnies pétrolières, vous constateriez un énorme déséquilibre en ce qui concerne les six grands.

For the purpose of libraries, museums and archives and bearing in mind their particularities, the prices charged by the private sector for the re-use of identical or similar documents could be considered when calculating a reasonable return on investment.
Pour les bibliothèques, les musées et les archives et compte tenu de leurs particularités, les prix appliqués par le secteur privé pour la réutilisation de documents identiques ou semblables pourraient être pris en considération pour le calcul du retour sur investissement raisonnable.

Fifthly, regarding the calculation of the fine, the Court confirms that the Commission was correct in finding the infringement to be serious, even if it was unintentional. Similarly, the Court considers that the fact that the concentration transaction had no effect on the market is not a decisive factor for determining the gravity of the infringement in ex post facto merger control, and notes that the infringement lasted for a significant time. The Court also considers that the Commission was correct in finding that the fact that the infringement was committed through negligence need not give rise to a reduction in the fine. Regarding the proportionality of the amount of the fine, the Court notes, in particular, in addition to the characteristics of the infringement, first, that the amount of the fine, although high, is at the lower end of the range of amounts that could have been imposed and, secondly, that it does not seem disproportionate in relation to the objective pursued of protection of the system of notification and prior approval of concentrations.
Cinquièmement, s’agissant du calcul de l’amende, le Tribunal confirme que la Commission était en droit de considérer que l’infraction était grave par nature, même si elle n’était pas intentionnelle (238) De même, le Tribunal considère que l’absence d’effet d’une opération de concentration sur le marché n’est pas un facteur déterminant pour qualifier la gravité de l’atteinte au système de contrôle ex ante des concentrations (246) Le Tribunal relève également que la durée de l’infraction pouvait être qualifiée de très importante (268) Par ailleurs, selon le Tribunal, la Commission a pu considérer que le fait que l’infraction avait été commise par négligence ne devait pas se traduire par une réduction du montant de l’amende (276) S’agissant du caractère proportionné de ce montant, le Tribunal retient en particulier, au-delà des caractéristiques de l’infraction, d’une part, le fait que ledit montant, quoique élevé, se situe en bas de l’échelle des montants qui auraient pu être imposés et, d’autre part, la circonstance qu’il n’apparaît pas démesuré par rapport au but visé de protection du système de notification et d’approbation préalable de concentrations (283)

Similarly, the Council on Hemispheric Affairs points out that the replacement rate of water reserves is impossible to calculate, making it more difficult to know how much water Canada could afford to sell abroad, putting aside the negative environmental impacts of taking water outside its basin.
De même, le conseil des affaires hémisphériques signale qu'il est impossible de calculer le taux de remplacement des réserves d'eau, ce qui fait qu'il est encore plus difficile de déterminer les quantités d'eau que le Canada pourrait vendre à l'étranger, sans parler des effets néfastes que les prélèvements d'eau dans des bassins ont sur l'environnement.

Industry Canada calculates the average extension period to be less than six months (11) An extension in the patent term could delay by a similar period the potential entry on the market of generic substitutes.
La prolongation, d’après Industrie Canada, serait en moyenne inférieure à six mois(11), retardant d’autant l’arrivée sur le marché de produits génériques équivalents.