Vertaling van "sizing vat " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

size box | sizing vat | sizing apparatus | size through | size beck
bac à colle | bâche à colle | cuve à colle | boîte à colle | bâche d'empois | cuve pour encollage

vat-sized paper | vat sized paper | beater-sized paper | tub-sized paper
papier collé dans la pile

vat-sized paper [ tub-sized paper ]
papier collé à la cuve

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

value added tax identification number | value added tax number | VAT ID number | VAT identification number | VAT registration number | VAT No [Abbr.]
numéro d'identification TVA

charging the vat with specific ingredients | filling the vat with specific ingredients | fill the vat with specific ingredients | vat charging with specific ingredients
remplir un fût avec des ingrédients spécifiques

direct-flow vat [ parallel-flow vat | uniflow vat ]
bac à courant direct [ cuve à courants parallèles | forme à courant direct ]

news vat lined chipboard [ news vat-lined chipboard | news vat-lined chip ]
carton-bois doublé gris [ carton gris doublé à la forme ronde ]

vat dye | vat dyestuff | vat colour
colorant de cuve

actual measure | actual size | finished measure | finished size | neat size | net measure | net size | nett measure | nett size
fini

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The efficiency and effectiveness of tax administration in the Member States have an impact on the size of VAT-gap as well as on the amount of VAT own resources due by Member States to the EU.
L’efficience et l’efficacité de l’administration fiscale dans les États membres ont une incidence sur l’ampleur de l’écart de TVA ainsi que sur le montant des ressources propres TVA dues par les États membres à l’Union.

Taking into account the size and value of cars companies normally buy, deduction of VAT may provide a strong incentive for them to buy such expensive, and as rule, less fuel-efficient, passenger cars.
Compte tenu de la taille et de la valeur des voitures que les sociétés achètent habituellement, il n'est pas impossible que le droit à déduction de la TVA les incite fortement à acquérir des voitures particulières aussi chères et, en règle générale, consommant plus de carburant.

It involves a review of the SME scheme for VAT, including looking at how to ease VAT obligations for small and medium-sized enterprises.
Il comprend une révision du régime en faveur des PME aux fins de la TVA, qui étudiera notamment les moyens d'alléger les obligations en matière de TVA pour les petites et moyennes entreprises.

(4) To help small and medium sized enterprises that encounter difficulties to pay the VAT to the competent authority before they have received payment from their customers, Member States should have the option of allowing VAT to be accounted using a cash accounting scheme which allows the supplier to pay VAT to the competent authority when he receives payment for a supply and which establishes his right of deduction when he pays for the supply.
(4) Pour aider les petites et moyennes entreprises qui éprouvent des difficultés à payer la TVA à l'autorité compétente avant d'avoir été payées par leurs clients, il convient de donner aux États membres la possibilité d'autoriser la comptabilisation de la TVA à l'aide d'un système de comptabilité de caisse qui, d'une part, permet au fournisseur ou au prestataire de payer la TVA à l'autorité compétente lorsqu'il reçoit le paiement correspondant à une livraison de biens ou une prestation de services et, d'autre part, établit son droit à déduction lors du paiement de la livraison ou de la prestation concernée.

(4) To help small and medium sized enterprises that encounter difficulties to pay the VAT to the competent authority before they have received payment from their customers, Member States should allow VAT to be accounted using a cash accounting scheme which allows the supplier to pay VAT to the competent authority when he receives payment for a supply and which establishes his right of deduction when he pays for the supply.
(4) Pour aider les petites et moyennes entreprises ayant des difficultés à payer la TVA à l'autorité compétente avant d'avoir été payées par leurs clients, il convient d'autoriser les États membres à comptabiliser la TVA au moyen d'un système de comptabilité de caisse qui, d'une part, permet au fournisseur ou au prestataire de payer à l'autorité compétente la TVA due sur une livraison de biens ou une prestation de services lorsqu'il a reçu le paiement relatif à ladite livraison ou prestation et, d'autre part, établit son droit à déduction lors du paiement de la livraison ou de la prestation concernée.

(4) To help small and medium sized enterprises that encounter difficulties to pay the VAT to the competent authority before they have received payment from their customers, Member States should allow VAT to be accounted using a cash accounting scheme which allows the supplier to pay VAT to the competent authority when he receives payment for a supply and which establishes his right of deduction when he pays for the supply.
(4) Pour aider les petites et moyennes entreprises ayant des difficultés à payer la TVA à l'autorité compétente avant d'avoir été payées par leurs clients, il convient que les États membres autorisent à comptabiliser la TVA au moyen d'un système de comptabilité de caisse qui, d'une part, permet au fournisseur ou au prestataire de payer à l'autorité compétente la TVA due sur une livraison de biens ou une prestation de services lorsqu'il a reçu le paiement relatif à ladite livraison ou prestation et, d'autre part, établit son droit à déduction lors du paiement de la livraison ou de la prestation concernée.

Second, it is necessary to help small and medium-sized enterprises to avoid losses in connection with currency fluctuations, since not all States have all currencies, and moreover, the exchange rate may fluctuate during the period while the VAT is being refunded, thus causing significant losses to small and medium-sized enterprises.
Deuxièmement, il est nécessaire d’aider les petites et moyennes entreprises à éviter les pertes liées aux fluctuations des devises, puisque tous les États ne disposent pas de toutes les devises et que, de plus, les taux de change peuvent fluctuer pendant la période au cours de laquelle la TVA est remboursée, ce qui entraîne des pertes considérables pour les petites et moyennes entreprises.

In view of the size of some of the vats in which part of the alcohol obtained by compulsory distillation is stored and the considerable length of time that some of this alcohol remains in storage, it is impossible in practice to know exactly what quantity of marketable alcohol is contained in certain storage vats.
Compte tenu de la taille de certaines cuves dans lesquelles une partie de l'alcool issu des distillations obligatoires est logée et de l'importante durée de stockage de certains de ces alcools, il est impossible de connaître avec exactitude dans la pratique la quantité d'alcool commercialisable contenue dans certaines cuves de stockage.

(112) In view of the size of some of the vats in which part of the alcohol obtained by compulsory distillation is stored and the considerable length of time that some of this alcohol remains in storage, it is impossible in practice to know exactly what quantity of marketable alcohol is contained in certain storage vats.
(112) Compte tenu de la taille de certaines cuves dans lesquelles une partie de l'alcool issu des distillations obligatoires est logée et de l'importante durée de stockage de certains de ces alcools, il est impossible de connaître avec exactitude dans la pratique la quantité d'alcool commercialisable contenue dans certaines cuves de stockage.