Vertaling van "subsequently freely " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

freely without any denial [ freely without sale ]
librement et sans composer [ pleinement et sans refus ]

floating rate system [ floating exchange rate system | freely floating system | freely fluctuating exchange rate system | floating exchange system | free floating arrangement ]
régime de flottement libre [ régime de change à flottement libre | système de change flottant | système de taux de change flottant | régime de change flottant | régime de flottement des changes | régime de flottement ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

estate defeasible upon condition subsequent | estate upon condition subsequent
domaine sous condition résolutoire

subsequent acts | subsequent decisions
actes subséquents

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

subsequent court decision | subsequent decision
décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The CEO and the Committee recommended51 that a candidate’s representative need only be sworn in once by the central poll supervisor or by a deputy returning officer and subsequently show a document proving that the oath has been taken, in order to move freely between polling stations.
Le DGE et le Comité permanent ont recommandé51 qu’une fois assermenté par le superviseur du centre de scrutin ou par un scrutateur, le représentant d’un candidat soit autorisé, sur présentation d’une preuve d’assermentation, à se déplacer librement entre les bureaux de scrutin du même lieu de scrutin.

1. Deplores the fact that the constitutional referendum process is devoid of any democratic legitimacy, as Burmese citizens lack all basic democratic rights that would allow them to hold an open debate on the constitutional text, amend it and subsequently freely express themselves through a referendum;
1. déplore que le processus référendaire constitutionnel soit dénué de toute légitimité démocratique, compte tenu du fait que les citoyens birmans sont privés de tous les droits démocratiques fondamentaux qui leur permettraient d'avoir un débat franc sur le texte constitutionnel et de l'amender, puis de s'exprimer librement par voie de référendum;

1. Deplores the fact that the constitutional referendum process is devoid of any democratic legitimacy, as Burmese citizens lack all basic democratic rights that would allow them to hold an open debate on the constitutional text, amend it and subsequently freely express themselves through a referendum;
1. déplore le fait que le processus de référendum constitutionnel n'ait aucune légitimité démocratique, les citoyens birmans étant privés de tous les droits démocratiques fondamentaux qui leur permettraient de mener un débat ouvert sur le texte constitutionnel, de l'amender puis de s'exprimer librement à la faveur d'un référendum;

1. Strongly deplores the fact that the constitutional referendum process is devoid of any democratic legitimacy, as Burmese citizens lack all basic democratic rights that would allow them to hold an open debate on the constitutional text, amend it and subsequently freely express themselves through a referendum;
1. déplore vivement que le processus de référendum constitutionnel soit dépourvu de toute légitimité démocratique puisque les citoyens birmans sont privés de tous les droits démocratiques fondamentaux qui leur permettraient de débattre ouvertement du texte constitutionnel, de l'amender puis de s'exprimer librement par référendum;

5. Deplores the fact that the constitutional referendum process is devoid of any democratic legitimacy, as Burmese citizens lack all basic democratic rights that would allow them to hold an open debate on the constitutional text, amend it and subsequently freely express themselves through a referendum;
5. déplore que le processus de référendum constitutionnel soit dénué de toute légitimité démocratique, étant donné que les citoyens birmans sont privés de tous les droits démocratiques fondamentaux qui leur permettraient d'organiser un débat ouvert sur le texte constitutionnel, de le modifier puis de s'exprimer librement par le biais d'un référendum;

1. Transferable securities shall be considered freely negotiable for the purposes of Article 40(1) of Directive 2004/39/EC if they can be traded between the parties to a transaction, and subsequently transferred without restriction, and if all securities within the same class as the security in question are fungible.
1. Une valeur mobilière est considérée comme librement négociable aux fins de l'article 40, paragraphe 1, de la directive 2004/39/CE lorsqu'elle peut être échangée entre les parties à une transaction, puis transférée sans restriction, et que toutes les valeurs mobilières relevant de la même catégorie que cette valeur mobilière ont un caractère fongible.

Basically, as a member of Parliament, I cannot imagine telling my fellow citizens who appear before a committee that they can speak freely because of privilege, whereby their comments cannot be used in legal proceedings or the proceedings of an outside commission, and then subsequently take this privilege away from them because of a question of interpretation as to whether or not they lied.
Fondamentalement, comme député, je ne peux pas envisager de dire à mes concitoyens que, s'ils sont invités à comparaître devant un comité, ils pourront parler en toute liberté en vertu d'un privilège faisant en sorte que leurs propos ne pourront pas faire l'objet d'une poursuite en justice ou d'une comparution devant une commission extérieure et, par la suite, en vertu des circonstances, pour une question d'interprétation à savoir s'ils ont menti ou non, leur retirer ce privilège.

In cases where a parent is convicted of sexual assault and subsequently jailed for that offence, it would not appear to be in the best interests of the child to be forced to visit that parent in prison (1810) Another provision of the UN convention is that children have the right to express their views freely in matters affecting them.
Dans les cas où un parent est condamné pour agression sexuelle et emprisonné pour cette infraction, il ne semble pas être du meilleur intérêt de l'enfant de l'obliger à rendre visite au parent en prison (1810) Une autre disposition de la Convention des Nations Unies stipule que les enfants ont le droit de donner librement leur avis sur les questions qui les concernent.

- the introduction of an accompanying document which allows the object in question to freely circulate, once the origin of the object and the credibility of the requester have been checked ; this also improves the national administration's ability to react when it subsequently receives an application for an export licence.
- la mise en place d'un document d'accompagnement, qui permet, après vérification de l'origine de l'objet et de la crédibilité du demandeur, la libre circulation du bien en question, ce qui améliore également les capacités de réaction de l'administration nationale lorsqu'elle est saisie par la suite d'une demande d'autorisation d'exportation.