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Vertaling van "such models could " (Engels → Frans) :

38. Takes the view that one way of strengthening IPR could be to develop innovative business models; further stresses that the improvement and constant adaptation of such models to the advance of technology should be reconsidered for certain sectors of the industry;

38. est d'avis que le développement de modèles économiques innovants peut offrir un moyen de renforcer les DPI; souligne en outre qu'il conviendrait à cet égard d'envisager une amélioration et une adaptation permanente aux technologies en constante évolution pour certains secteurs industriels;


It follows that the only model possible is a free trade agreement, which could obviate the need for trade barriers, such as customs duties, and could facilitate customs procedures and product certification.

Dès lors, le seul modèle disponible est celui d'un accord de libre-échange, qui pourrait permettre d'éviter des barrières aux échanges, comme les droits de douanes, et faciliter les procédures douanières et la certification des produits.


Asks the Commission to take steps to ensure effective enforcement mechanisms, such as the development and coordination of a network of mutually recognised national authorities at EU level; emphasises, in this context, the UK Groceries Code Adjudicator as a possible model to follow at EU level, which could create a real deterrent against UTPs and help to eliminate the ‘fear factor’.

demande à la Commission de prendre des mesures pour mettre en place des mécanismes d'exécution efficaces, comme l'élaboration et la coordination d'un réseau d'autorités nationales bénéficiant d'une reconnaissance mutuelle au niveau de l'Union; estime que, dans ce contexte l'arbitre des supermarchés au Royaume-Uni (Groceries Code Adjudicator) pourrait servir de modèle à suivre au niveau de l'Union, lequel pourrait devenir un véritable moyen de dissuasion contre les pratiques commerciales déloyales et contribuer à l'élimination du «facteur crainte».


‧model risk‧ means the potential loss an institution may incur, as a consequence of decisions that could be principally based on the output of internal models, due to errors in the development, implementation or use of such models.

11) "risque lié au modèle": la perte qu'un établissement peut subir du fait de décisions pouvant être fondées principalement sur les résultats de modèles internes, en raison d'erreurs dans la mise au point, la mise en œuvre ou l'utilisation de ces modèles.


A person should be considered qualified to conduct a validation process in respect of the model used to value assets if he is in possession of adequate competence and experience in the valuation of assets using such models; such person could be an auditor.

Pour être considérée comme habilitée à diriger un processus de validation du modèle d’évaluation des actifs, une personne doit posséder les compétences requises et avoir de l’expérience en matière d’évaluation des actifs à l’aide de tels modèles; il peut s’agir d’un contrôleur des comptes.


Several Member States, as well as experts and organisations in the sector, believe it is essential to examine alternative models for Community cooperation in the field of monitoring and implementation. Such models could prove preferable to the proposal to set up a Joint Inspection Structure and a Community Fisheries Control Agency.

Plusieurs États membres, des experts et des organisations professionnelles estiment qu'il faut explorer également d'autres modèles de coopération communautaire en matière de contrôle et d'exécution, qui pourraient remplacer avec profit le projet de création d'une structure commune d'inspection et d'une agence communautaire de contrôle des pêches.


include sufficient transitional periods for national support systems to maintain investor confidence; and considers that, based on these criteria, uniform Community legislation on European feed-in systems could make sense in the long term, but that a quota or tendering model could also be taken into consideration provided that the current weaknesses of such models, which have come to light in a few Member States, can be eliminated;

prévoir des périodes de transition suffisantes pour les régimes d'aide nationaux afin de maintenir la confiance des investisseurs; et est d'avis que sur la base de ces critères, l'existence d'une législation européenne uniforme sur les régimes européens de rachat va de soi à long terme, mais qu'il est également possible d'envisager des modèles de quotas ou d'appels d'offres si les faiblesses de ces modèles décelées dans un petit nombre d'États membres peuvent être éliminées;


considers that, based on these criteria, uniform Community legislation on European feed-in systems could make sense in the long term, but that a quota or tendering model could also be taken into consideration provided that the current weaknesses of such models, which have come to light in a few Member States, can be eliminated;

et est d'avis que sur la base de ces critères, l'existence d'une législation européenne uniforme sur les régimes européens de rachat va de soi à long terme, mais qu'il est également possible d'envisager des modèles de quotas ou d'appels d'offres si les faiblesses de ces modèles décelées dans un petit nombre d'États membres peuvent être éliminées;


– Support for the development and implementation of local pilot schemes designed to create an economic environment which is favourable to the integration of returned persons into their countries of origin. Such schemes could provide a model for future development cooperation projects financed by means of the appropriate budget headings;

– le soutien à la mise au point et à la réalisation de projets pilotes locaux visant à créer un environnement économique propice à la réinsertion des personnes qui rentrent dans leur pays d'origine; ces projets pilotes pourront servir de modèle aux futurs projets de coopération au développement financés par les lignes budgétaires adéquates;


The Commission feels that such a model could usefully contribute to restoring the credibility and integrity of asylum system, as it is expected to assist in discouraging economic migrants from using such systems to gain entry to the EU.

Elle considère en effet que ce modèle pourrait utilement aider à rétablir la crédibilité et l'intégrité du système d'asile, puisqu'il est censé contribuer à dissuader les migrants économiques d'utiliser le système d'asile pour entrer dans l'UE.




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Date index: 2021-03-26
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