Traduction de «system could even leave » (Anglais → Français) :

However, even leaving aside the question whether access to such purely national transactions should be regulated at European level, preliminary discussions confirmed the view that such access is widely considered to be disproportionate, and should therefore be excluded from the scope of an EU system.
Toutefois, même en faisant abstraction de la question de savoir si l'accès à ces transactions purement nationales doit être réglementé à l'échelon européen, les discussions préliminaires ont confirmé qu'un accès à ces transactions était jugé disproportionné par de nombreux participants aux discussions; il convient donc d'exclure ces transactions du champ d'application d'un système propre à l'UE.

It was generally agreed that environmental management systems (EMAS, ISO 14001 or even POEMS (Product-Oriented Environmental Management Systems)) could be a useful tool.
Il est généralement admis que les systèmes de management environnemental (EMAS, ISO 14001 ou même POEMS [systèmes de management environnemental axés sur le produit]) pourraient constituer un outil utile.

Given overlong study durations, high drop-out rates and/or graduate unemployment, investing more in the current system could be perceived as unproductive, or even counter-productive.
Vu la durée trop longue des études, les taux élevés de décrochage et/ou de chômage des diplômés, investir davantage dans le système actuel pourrait être vu comme improductif, voire contre-productif.

The absence of any reference to a quality assurance system for the system set up, such as that provided by standard ISO 10003 – ‘Guidelines for dispute resolution external to organisations’, which could even be used to standardise a prospectus providing information on the mechanism's workings, or of the existence of a ‘watch list’, on which complaints against professionals can be recorded.
l'absence de toute référence à un système d'assurance de la qualité du nouvel instrument, comme la norme ISO 10003 «Lignes directrices relatives à la résolution externe de litiges aux organismes», qui pourrait même servir à l'établissement d'un prospectus d'information normalisé sur le fonctionnement du mécanisme ou à une «liste de contrôle» où pourraient être répertoriées les réclamations à l'encontre de professionnels.

Nevertheless, this still leaves a huge number of legal pitfalls in place, which could prove disastrous for micro-businesses and small tradesmen and could even put their very existence at risk.
Malgré tout, il subsiste une kyrielle d’écueils juridiques qui pourraient se révéler désastreux pour les micro-entreprises et les petits entrepreneurs, et qui pourraient même menacer jusqu’à leur existence.

As I mentioned in my introductory remarks, I can envisage a restructuring fund system. Such a system could even leave the question of ownership of quotas untouched.
Comme je l’ai mentionné dans mes remarques préliminaires, je peux envisager un système de fonds de restructuration, qui pourrait même ne pas modifier la question de la propriété de quotas.

- The Commission believes that the European standardisation system and its achievements could even be more visible outside the EU with a view to presenting the advantages of the European harmonisation model, in particular to the new "neighbours" of the EU after enlargement.
- La Commission estime que le système européen de normalisation et ses réalisations pourraient être rendus encore plus visibles à l'extérieur de l'UE afin de présenter les avantages du modèle d'harmonisation européen, en particulier aux nouveaux «voisins» de l'UE après l'élargissement.

Even today, for example, this meeting could have been organised in such a way that everyone participated or it could even have been transmitted over the internal system.
Aujourd'hui encore par exemple, cette réunion pouvait être organisée avec la participation de tous, ou du moins être transmise sur le circuit interne.

Although the report suggests some measures for developing systems and adopting protection mechanisms, specifically to protect privacy, in the face of this system – and other, similar ones.– and although it discusses measures of cooperation between Member States, which must take place at judicial level and not be information-gathering measures, on the basis of case-by-case analysis, under the supervision of the courts or even measures for monitoring information systems, particularly by national parliaments, what lies at the heart of all of this is that the system will continue to function and that an EU-level information system could be created and integrated into the CFSP and the CESDP, which is equally unacceptable.
Bien que le rapport indique certaines mesures allant dans le sens du développement de systèmes et de l’adoption de pratiques de protection, notamment de la vie privée, face à ce système (et à d’autres systèmes identiques...) et qu’il invoque des mesures de coopération entre les États membres (forcément au niveau judiciaire et non de la collecte d’informations, sur la base d’une analyse au cas par cas, sous le contrôle des tribunaux), ou encore de mesures de contrôle des systèmes d’information, notamment au niveau des parlements nationaux, il n’en reste pas moins que le système se maintiendra et permettra de créer un système d’information au niveau de l’UE intégré à la PESC et dans la PECSD, ce qui est également inacceptable.