Traduction de «technologies to which licensees could switch » (Anglais → Français) :

Starting from the technology which is marketed by the licensor, it is necessary to identify those other technologies to which licensees could switch in response to a small but permanent increase in relative prices, that is to say, to the royalties.
À partir de la technologie commercialisée par le donneur, il convient d’identifier les autres technologies que les preneurs pourraient utiliser en réaction à une augmentation légère, mais permanente, des prix relatifs, c’est-à-dire aux redevances.

FET shall promote research and technology beyond what is known, accepted or widely adopted and shall foster novel and visionary thinking to open promising paths towards powerful new technologies, some of which could develop into leading technological and intellectual paradigms for the decades ahead.
Le FET promeut la recherche et la technologie au-delà des éléments connus, acceptés ou largement établis et encourage les modes de pensée novateurs et visionnaires, de façon à ouvrir des voies prometteuses qui mèneront au développement de nouvelles technologies performantes, dont certaines pourraient être à la source de certains des principaux paradigmes technologiques et intellectuels des décennies à venir.

In cases where, in the absence of the licence, it is possible that the licensee could be excluded from the market, access to the technology at issue for the licensee by means of a settlement agreement is generally not caught by Article 101(1).
Dans les cas où le preneur pourrait être exclu du marché si la licence n’existait pas, l’accès à la technologie en question pour le preneur au moyen d’un accord de règlement ne relève généralement pas de l’article 101, paragraphe 1.

Starting from the technology which is marketed by the parties, those other technologies to which customers could switch in response to a small but non-transitory increase in relative prices need to be identified.
En partant de la technologie qui est commercialisée par les parties, il faut identifier les autres technologies auxquelles les clients pourraient recourir en cas d'augmentation faible mais non temporaire des prix relatifs.

certain other items, materials, equipment, goods and technology which could contribute to the DPRK's nuclear-related, ballistic-missile-related or other weapons of mass destruction-related programmes or which could contribute to its military activities, including all dual-use goods and technology listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 428/2009
certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies qui sont susceptibles de contribuer aux programmes de la RPDC en rapport avec les armes nucléaires, les missiles balistiques ou d'autres armes de destruction massive ou qui sont susceptibles de contribuer à ses activités militaires, y compris l'ensemble des biens et technologies à double usage énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil

(c)certain other items, materials, equipment, goods and technology which could contribute to the DPRK's nuclear-related, ballistic-missile-related or other weapons of mass destruction-related programmes or which could contribute to its military activities, including all dual-use goods and technology listed in Annex I to Council Regulation (EC) No 428/2009 .
c)certains autres articles, matériels, équipements, biens et technologies qui sont susceptibles de contribuer aux programmes de la RPDC en rapport avec les armes nucléaires, les missiles balistiques ou d'autres armes de destruction massive ou qui sont susceptibles de contribuer à ses activités militaires, y compris l'ensemble des biens et technologies à double usage énumérés à l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil .

Starting from the technology which is marketed by the licensor, one needs to identify those other technologies to which licensees could switch in response to a small but permanent increase in relative prices, i.e. the royalties.
À partir de la technologie commercialisée par le donneur de licence, il convient d'identifier les autres technologies que les preneurs pourraient utiliser en réaction à une augmentation légère, mais permanente, des prix relatifs, c'est-à-dire des redevances.

The Commission should in due course propose, as a more integrated approach, further amendments to this Regulation or submit other proposals pursuant to a comprehensive impact assessment which addresses all possible additional measures aimed at achieving the desired CO emissions targets and which covers other available technologies on the market, including tyre pressure retention technologies, improvement to road surfaces and any other relevant new technology, as well as requirements regarding air conditioning efficiency, which already do have or could have a clear effect on tyre rolling resistance or vehicle fuel economy and CO emissions.
La Commission devrait proposer, en temps voulu, d’autres modifications au présent règlement ou formuler d’autres propositions dans le cadre d’une approche plus intégrée après une évaluation d’impact globale couvrant l’ensemble des mesures supplémentaires éventuelles destinées à atteindre les objectifs d’émission de CO et les autres technologies proposées sur le marché, y compris les technologies de maintien de la pression des pneumatiques, l’amélioration des revêtements des routes et toute autre nouvelle technologie utile, ainsi que les exigences en matière d’efficacité des systèmes de climatisation qui ont déjà ou pourraient avoir une incidence manifeste sur la résistance des pneumatiques au roulement ou sur la consommation de carburant et les émissions de CO

Starting from the technology which is marketed by the parties, one needs to identify those other technologies to which customers could switch in response to a small but permanent increase in relative prices.
En partant de la technologie qui est commercialisée par les parties, il faut identifier les autres technologies auxquelles les clients pourraient recourir en cas d'augmentation faible mais permanente des prix relatifs.