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Vertaling van "test 20 should always " (Engels → Frans) :

Nevertheless, the SME Test[20] should always be applied to ensure that administrative requirements do not impose disproportionate burdens on SMEs while ensuring that the legislation achieves its objectives.

Néanmoins, il conviendrait d’appliquer systématiquement le test PME[20] de manière à garantir que les exigences administratives n’imposent pas de charges disproportionnées aux PME, tout en veillant à ce que la législation atteigne ses objectifs.


In order to avoid cases of mis-selling, the sale of insurance products should always be accompanied by a demands-and-needs test on the basis of information obtained from the customer.

Afin d’éviter des cas de vente abusive, il convient que la vente de produits d’assurance soit toujours accompagnée d’une évaluation des exigences et des besoins réalisée à partir des informations obtenues auprès du client.


In order to avoid cases of mis-selling, the sale of insurance products should always be accompanied by a demands-and-needs test on the basis of information obtained from the customer.

Afin d’éviter des cas de vente abusive, il convient que la vente de produits d’assurance soit toujours accompagnée d’une évaluation des exigences et des besoins réalisée à partir des informations obtenues auprès du client.


[72] It should be kept in mind that DNA testing cannot prove marriage and extended or dependent family members, especially in cases of adoption, is not always affordable or available in locations accessible to refugees or their family members, and may cause significant delays in some cases.

[72] Il convient de garder à l’esprit que les tests d’ADN ne peuvent pas prouver le mariage ni la relation des membres de la famille élargie ou à charge, en particulier en cas d’adoption, qu’ils ne sont pas toujours abordables ou disponibles dans les endroits accessibles aux réfugiés ou aux membres de leur famille et qu’ils peuvent entraîner des retards importants dans certains cas.


In particular, if national regulatory authorities, having concluded that a retail market is not effectively competitive absent ex ante regulation, intend to regulate the corresponding wholesale market(s), and this/these market(s) is/are not listed in the Recommendation, they should always conduct the three criteria test.

En particulier, si une autorité réglementaire nationale, ayant conclu qu'un marché de détail n'est pas effectivement concurrentiel en l'absence de réglementation ex ante, entend réglementer les marchés de gros correspondants et si ces marchés ne sont pas énumérés dans la recommandation, elle devrait toujours procéder au test des trois critères.


Fax machines should always be tested with one image per job.

Les essais des télécopieurs doivent toujours être effectués avec une image par tâche.


Fax machines should always test with one image per job.

Les essais des télécopieurs doivent toujours être effectués avec une image par tâche.


Fax machines should always test with one image per job.

Les essais des télécopieurs doivent toujours être effectués avec une image par tâche.


(1) Council Directive 65/65/EEC of 26 January 1965 on the approximation of provisions laid down by law, regulation or administrative action relating to medicinal products(4) requires that applications for authorisation to place a medicinal product on the market should be accompanied by a dossier containing particulars and documents relating to the results of tests and clinical trials carried out on the product. Council Directive 75/318/EEC of 20 May 1975 on the approximation of the laws of Member States relating to analytical, pharmac ...[+++]

(1) La directive 65/65/CEE du Conseil du 26 janvier 1965 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives, relatives aux médicaments(4) dispose que les demandes d'autorisation de mise sur le marché d'un médicament sont accompagnées d'un dossier contenant les renseignements et les documents relatifs aux résultats des tests et des essais cliniques réalisés sur ce produit; la directive 75/318/CEE du Conseil du 20 mai 1975 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les normes et protocoles analytiques, toxico-pharmacologiques et cliniques en matière d'essais de médicam ...[+++]


The regional programmes should be seen as a laboratory for experimentation offering the regions a chance to test new ideas in ways that may not always be possible in the mainstream Structural Funds programmes. Nevertheless, the ultimate aim should be to transfer successful results to the operational programmes where they can be replicated on a wider scale.

Les programmes régionaux doivent être considérés comme un laboratoire d'expérimentation donnant aux régions l'occasion de tester de nouvelles idées selon des modalités qui ne sont pas toujours possibles dans le cadre des programmes principaux des Fonds structurels, étant entendu que l'objectif ultime consiste à transférer les bons résultats aux programmes opérationnels où ils pourront être reproduits à plus grande échelle.




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Date index: 2023-07-27
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