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Traduction de «these standards could » (Anglais → Français) :

The Commission is actively engaged in these developments as they could provide new opportunities to agree on efficiency standards for existing ships leading to emission reductions and which could be later developed towards market-based measures (MBMs). As first step, a robust monitoring, reporting and verification (MRV) of emissions is foreseen.

Ces évolutions, qui retiennent toute l'attention de la Commission, pourraient offrir de nouvelles perspectives pour l'adoption de normes d'efficacité applicables aux navires existants, qui permettent de réduire les émissions et qui pourraient ultérieurement servir de base à des mesures fondées sur le marché.


All authorised clearing houses are subject to continuous supervision and extensive risk-management techniques [15]. The definition, supervision and enforcement of these standards is undertaken predominantly at national level. EU level consideration of these issues may now be warranted. This could focus on the key principles and elements for regulation and supervision of clearing and the mechanisms needed to ensure effective cooperation and communication between relevant supervisory authorities.

Toutes les chambres de compensation agréées sont soumises à une surveillance continue et sont en outre tenues d'appliquer des techniques de gestion du risque sophistiquées [15]. La définition de ces normes et le contrôle de leur application relèvent généralement de la compétence nationale, mais une prise en compte de ces aspects au niveau communautaire pourrait se justifier aujourd'hui. Il conviendrait notamment de concentrer l'attention sur les principes et aspects clés de la régulation et de la surveillance de la compensation et sur les mécanismes nécessaires pour assurer une coopération et une communication efficaces entre les autorit ...[+++]


These guidelines could evolve and be part of the standard European specifications used for invitations to tender for the construction and maintenance of road infrastructure.

Ces guides pourront évoluer et faire partie des cahiers des charges type européens utilisés lors des appels d'offres pour la construction et l'entretien des infrastructures routières.


With the changes to the new law in the user fees proposal, it said these standards could be met only under the old legislation and not under the new.

En raison des changements à la nouvelle loi recommandés dans la proposition d'augmentation des frais de service, on dit que ces normes ne pourraient être respectées qu'en vertu de l'ancienne loi.


These could be the countries sharing the euro as a single currency, in order to preserve the strength and stability of the euro area and to avoid abrupt adjustments in the living standards of its citizens, or any other possible configuration of participating countries that could focus on other issues.

Il pourrait s'agir des pays partageant l'euro comme monnaie unique, qui chercheraient ainsi à préserver la solidité et la stabilité de la zone euro et à éviter des ajustements trop brutaux du niveau de vie de leurs citoyens, ou de toute autre configuration possible de pays participants, qui pourraient se concentrer sur d'autres aspects.


For industry, standardized grades and nomenclature would not only mean improving service to clients, but these standards could also help expand market share.

Pour l'industrie, la normalisation des catégories et de la nomenclature lui permettrait d'améliorer les services qu'elle offre à ses clients. En outre, les nouvelles normes pourraient l'aider à augmenter sa part du marché.


Non-compliance with these basic standards could lead to Canada imposing penalties on these corporations.

Le non-respect de ces normes minimales pourrait engager des pénalités au Canada pour ces entreprises.


Non-compliance with these basic standards could lead to Canada imposing penalties on these corporations.

Le non-respect de ces normes minimales pourrait engager des pénalités au Canada pour ces entreprises.


Provision should be made for an operating ban included in the Community list to apply equally to such air carriers, since these air carriers could otherwise operate in the Community while not complying with the relevant safety standards.

Il convient de prévoir qu’une interdiction d’exploitation figurant sur la liste communautaire s’applique de même à ces transporteurs aériens, faute de quoi ces derniers pourraient opérer dans la Communauté tout en ne respectant pas les normes de sécurité applicables.


Commenting on recent controversies regarding the supply of blood and blood products in a number of Member States Social Affairs Commissioner Flynn, who is responsible for public health matters, has said that these events showed yet again how doubts about safety and quality, or the testing and control standards, could lead to confusion and concern on the part of Community citizens and to an undermining of confidence in the system.

S'exprimant à propos des récentes controverses relatives à l'approvisionnement en sang et en produits sanguins dans un certain nombre d'Etats membres, Monsieur Flynn, commissaire chargé des affaires sociales et responsable des questions de santé publique, a déclaré que ces débats illustraient à nouveau combien des interrogations sur la sécurité et la qualité des produits ou les normes utilisées pour les tests et les contrôles, pouvaient susciter désarroi et inquiétude parmi la population de la Communauté, et ébranler sa confiance dans le système.




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Date index: 2023-03-10
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