Traduction de «total annual revenue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

total farm revenue
total du revenu agricole

total operating revenue
recette globale d'exploitation

total net revenue increase
total de l'augmentation des recettes nettes

annual precipitation | annual rainfall | total annual precipitation
précipitations annuelles

total annual precipitation | annual precipitation | annual rainfall
précipitations annuelles | pluviométrie annuelle | hauteur de pluie annuelle

revenue | sales revenue | top line | total revenue | turnover
recettes

annual total of normal working hours
total annuel des heures normales de travail

moving annual total
total annuel mobile

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. By 31 December 2008 the total tax revenue from the carbon dioxide-based element of the annual circulation taxes shall account for at least 25% of the total revenue from these taxes.
1. Au 31 décembre 2008, le total des recettes fiscales générées par l’élément des taxes annuelles de circulation lié aux émissions de dioxyde de carbone devra représenter au moins 25% des recettes totales générées par ces taxes.

2. By 31 December 2010 the total tax revenue from the carbon dioxide-based element of the annual circulation taxes shall account for at least 50% of the total revenue from these taxes.
2. Au 31 décembre 2010, le total des recettes fiscales générées par l’élément des taxes annuelles de circulation lié aux émissions de dioxyde de carbone devra représenter au moins 50% des recettes totales générées par ces taxes.

By 31 December 2010, at least 50% of the total tax revenue from both the annual circulation tax and the Registration tax (pending its abolition) should originate in the CO2 based element of each of these taxes.
Au 31 décembre 2010, au moins 50 % du total des recettes fiscales générées par les taxes annuelles de circulation et les taxes d’immatriculation (dans l’attente de la suppression de ces dernières) devront l’être grâce au paramètre lié aux émissions de CO2 intégré dans l’assiette de ces taxes.

To avoid further internal market fragmentation based on potential diversified application by Member States of the carbon dioxide element, the Commission proposes that by 1 December 2008 (the start of the Kyoto period) at least 25% of the total tax revenue from registration and annual circulation taxes respectively should originate in the CO2 based element of each of these taxes.
Afin d’éviter une plus grande fragmentation du marché interne qui trouverait son origine dans une application potentiellement divergente d’un État membre à l’autre des règles relatives à l’inclusion du paramètre «dioxyde de carbone», la Commission propose qu’à compter du 1er décembre 2008 (début de la période d’engagement prévue par le protocole de Kyoto), au moins 25 % du total des recettes fiscales générées par les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation le soient grâce au paramètre lié aux émissions de CO2 intégré dans l’assiette de ces taxes.

(6) A Canadian carrier that is eligible to operate under paragraph (2)(c) remains eligible to operate even if it has annual revenues from the provision of telecommunications services in Canada that represent 10% or more of the total annual revenues from the provision of telecommunications services in Canada as long as the increase in its annual revenues from the provision of telecommunications services in Canada to 10% or more of the total annual revenues from the provision of telecommunications services in Canada did not result from the acquisition of control of another Canadian carrier or from the acquisition of assets used by another Canadian carrier to provide telecommunications services.
(6) L’entreprise canadienne admise à agir comme entreprise de télécommunication au titre de l’alinéa (2)c) demeure ainsi admise même si ses revenus annuels provenant de la fourniture de services de télécommunication au Canada représentent dix pour cent ou plus de l’ensemble des revenus pour l’année provenant de la fourniture de ces services au Canada si l’augmentation de ses revenus annuels provenant de la fourniture de ces services au Canada à dix pour cent ou plus de l’ensemble des revenus pour l’année provenant de la fourniture de ces services au Canada ne découlait pas de l’acquisition du contrôle d’une autre entreprise canadienne ni de l’acquisition d’actifs utilisés par une autre entreprise canadienne pour la fourniture de service de télécommunication.

(d) where subsection 37(2) applies, that, based on reasonable and prudent projections, the total annual revenue to be generated by the announced charge is greater than the total annual revenue to be generated by the charge as proposed in the notice.
d) à l’obligation, prévue au paragraphe 37(2), qui prévoit que le total des recettes annuelles anticipées pour la redevance qui fait l’objet de l’annonce ne peut dépasser celui anticipé pour la redevance qui a fait l’objet du préavis.

(c) it has annual revenues from the provision of telecommunications services in Canada that represent less than 10% of the total annual revenues, as determined by the Commission, from the provision of telecommunications services in Canada.
c) dont les revenus annuels provenant de la fourniture de services de télécommunication au Canada représentent moins de dix pour cent de l’ensemble des revenus pour l’année, déterminé par le Conseil, provenant de la fourniture de ces services au Canada.

(4) In this section, “net return in any year” means an amount equal to annual net earnings derived from the project computed by deducting from the total annual revenues therefrom all expenses of the year in respect thereof, including provision for taxes, insurance, repairs and maintenance, interest and an amount sufficient to amortize the cost of construction of the project, including the cost of the land, over the estimated useful life of the project.
(4) Pour l’application du présent article, « revenu net d’une année » s’entend du montant égal aux bénéfices nets annuels provenant de l’ensemble d’habitation, calculé en déduisant du total des revenus annuels de celui-ci les frais y relatifs engagés pendant l’année, y compris les provisions pour impôts, assurances, réparations et entretien, les intérêts, ainsi qu’un montant suffisant pour amortir son coût de construction et le coût du terrain pendant sa durée d’utilisation estimative.

Member States may provide that a phonogram producer whose total annual revenue, during the year preceding that for which the said remuneration is paid, does not exceed a minimum threshold of € 2 million, shall not be obliged to dedicate at least 20 percent of the revenues which he has derived, during the year preceding that for which the said remuneration is paid, from the reproduction, distribution and making available of those phonograms in regard of which, by virtue of Article 3 (1) and (2) in their version before amendment by Directive [// insert: Nr. of this amending directive]/EC, the performer and the phonogram producer would be no longer protected on 31 December of the said year.
Les États membres peuvent décider qu’un producteur de phonogrammes dont les recettes annuelles, au cours de l’année précédant celle du paiement de ladite rémunération, n’excèdent pas un seuil minimal de 2 millions EUR, n’est pas tenu de consacrer au moins 20 % des recettes qu’il a perçues, au cours de l’année précédant celle du paiement de ladite rémunération, au titre de la reproduction, de la distribution et de la mise à disposition des phonogrammes à l’égard desquels, en vertu de l’article 3, paragraphes 1 et 2 dans leur version antérieure à la modification introduite par la directive [ // insérer: n o de la directive modificatrice ], les droits de l’artiste interprète ou exécutant et du producteur de phonogrammes ne seraient plus protégés le 31 décembre de l’année en question.

Some are based on total annual hours or total annual revenue, and some are based on the 10 or 14 best weeks, depending on the economic situation of the region.
Certaines sont fondées sur le total d'heures annuel ou le revenu annuel total, d'autres s'appuient sur les 10 ou 14 meilleures semaines, selon la situation économique de la région.