Vertaling van "treatment programs would probably " (Engels → Frans) :

Senator Chaput: They would need much more than drug treatment programs, would they not?
Le sénateur Chaput : Les programmes de traitement de la toxicomanie ne sont pas suffisants, n'est-ce pas?

Mr. Saint-Denis: The treatment program would apply if the person was an addict or had some form of dependency on a drug.
M. Saint-Denis : Le programme de traitement ne s'adresse qu'aux toxicomanes et à ceux qui ont acquis une dépendance à l'égard d'une drogue.

Directive 91/271/EEC (waste water), as amended by Directive 98/15/EC, set 31 December 2000 as one of its main deadlines (construction of drainage networks and treatment stations in accordance with the sensitivity of the area); that is why the Cohesion Fund continued during 2000 to part-finance infrastructure which would help comply with the principles concerning sensitive areas and major conurbations, and will do so during the new programming period for smaller urban areas.
La directive 91/271/CEE -Eaux résiduaires-, modifiée par la 98/15/CE, fixait au 31.12.2000 l'une de ses principales échéances d'application (construction de réseaux de collecte et ouvrages d'épuration adaptés à la sensibilité du milieu); c'est pourquoi le Fonds de cohésion a continué à cofinancer, l'année 2000 durant, des infrastructures qui contribuent à répondre aux principes concernant les zones sensibles et les grandes agglomérations, et le fera avec la nouvelle programmation pour des agglomérations plus petites.

13. Notes that the MFF is designed with a system of multiple ceilings to give it stability and predictability over the whole of the programming period; regrets once again that Member States persist in viewing their contribution to the EU budget as something which can be used as an adjustment variable in their consolidation efforts, which in turn leads to an artificial reduction in the volume of payments available in the EU budget; proposes therefore that when examining national budgets special provisions should be made to show each country’s share of unpaid invoices, in order to draw attention to the true state of affairs concerning liabilities attributable to each Member State; stresses that this would be in line with the flexibility advocated in the Commission communication of 13 January 2015 on making the best use of the flexibility within the existing rules of the Stability and Growth Pact (COM(2015)0012), which offers favourable treatment for national contributions to the strategic investment fund; points out that the credibility of this fund is based on the solidity of the EU budget, and consequently on a reduction in the number of unpaid invoices;
13. relève que le CFP est conçu avec un système de plafonds multiples pour apporter de la stabilité et de la prévisibilité à l'ensemble de la période de programmation; regrette une fois de plus que les États membres persistent à considérer que leur contribution au budget de l'Union peut être utilisée comme une variable d'ajustement de leurs efforts d'assainissement, ce qui donne lieu à une réduction artificielle du volume de paiements disponible dans le budget de l'Union; propose en conséquence que des dispositions spéciales soient prises lors de l'examen des budgets nationaux, afin de montrer la quote-part nationale des factures exigibles afin de mettre en évidence la réalité des dettes imputables à chaque État membre; souligne que cela serait conforme à la flexibilité préconisée par la Commission dans sa communication du 13 janvier 2015 intitulée "Tirer le meilleur parti de la flexibilité offerte par le Pacte de stabilité et de croissance" (COM(2015)0012), qui offre un traitement favorable aux contributions nationales au fonds d'investissement stratégique; souligne que la crédibilité de ce fonds repose sur la solidité du budget de l'Union et par conséquent, sur une réduction du nombre de factures impayées;

If I can just point this out, the individuals who would go to a 720 treatment program would be individuals who are not eligible for the drug treatment court program.
Permettez-moi de faire remarquer ceci: les personnes qui participent à un programme de traitement de l'article 720 n'auraient pas le droit de participer au programme judiciaire de traitement de la toxicomanie.

They agreed, among other things, that the first priority in the situation was for the protection and well-being of the children affected by the gas-sniffing; that federal and provincial officials would work closely together with the community to put in place appropriate treatment options as quickly as possible and to commit the necessary resources: that the Government of Canada would register the Innu under the Indian Act; that provincial and regional officials would establish a regional detoxification centre in Labrador; and that family-centered treatment programs would be developed for the Innu.
Ces représentants se sont entendus, entre autres, pour reconnaître comme priorité numéro un la nécessité d'assurer la protection et le bien-être des enfants touchés par le problème d'intoxication aux vapeurs d'essence. Ils ont convenu également que le gouvernement fédéral et la province collaboreraient étroitement avec la communauté afin de mettre en place le plus rapidement possible un dispositif de traitement approprié doté des ressources nécessaires, que le gouvernement du Canada reconnaîtrait les Innus comme Indiens de plein droit en vertu de la Loi sur les Indiens, que les fonctionnaires provinciaux et régionaux établiraient un centre de désintoxication au Labrador et que des programmes de traitement tenant compte de la famille allaient être mis sur pied à l'intention des Innus.

This can therefore result in a situation when, without appropriate tax treatment as the application of the CCCTB most companies would most probably not see advantages of using this new legal facility.
En l'absence de traitement fiscal adapté, tel que l'application de la "CCCTB", la plupart des sociétés ne verraient probablement pas les avantages liés à l'utilisation de cette nouvelle possibilité juridique.

Mr. Earls: To answer your first question, I believe that the money invested in treatment programs would probably be better spent elsewhere.
M. Earls : En ce qui concerne la première question, je suis d'avis que probablement les montants investis dans les programmes de traitement seraient mieux investis ailleurs.