Traduction de «tse roadmap published last july » (Anglais → Français) :

I published last July on the piscine reovirus, and what we found is that British Columbia has the 2007 Norwegian model of piscine reovirus.
J'ai publié un article en juillet dernier sur le réovirus du poisson, et nous avons découvert que la Colombie- Britannique présente le modèle norvégien de 2007 du réovirus.

The Communication from the Commission to the European Parliament and the Council — The TSE Roadmap 2 — A Strategy Paper on Transmissible Spongiform Encephalopathies for 2010-2015 of 16 July 2010 (2) states that any amendment of the current list of SRM referred to in Annex V to Regulation (EC) No 999/2001 (the ‘list of SRM’) should be based on new evolving scientific knowledge, while maintaining the existing high level of consumer protection within the Union.
La communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Feuille de route no 2 pour les EST — Document de stratégie sur les encéphalopathies spongiformes transmissibles pour 2010-2015 (2), du 16 juillet 2010, prévoit que toute modification de la liste de MRS en vigueur qui figure à l'annexe V du règlement (CE) no 999/2001 (ci-après la «liste des MRS») doit se fonder sur les nouvelles connaissances scientifiques en constante évolution, et ce en préservant le niveau élevé de protection des consommateurs déjà appliqué dans l'Union européenne.

The amendments to the Regulation will provide the Commission with a legal framework to propose changes to certain BSE measures, as outlined in the TSE Roadmap published last July (see MEMO/05/263).
Les modifications apportées au règlement donneront à la Commission un cadre juridique lui permettant de proposer des changements à certaines mesures concernant l’ESB, comme le prévoit la feuille de route pour les EST publiée en juillet dernier (voir MEMO/05/263).

They published the last set of numbers last July.
La dernière publication remonte à juillet dernier.

The anti-spam regulations were published last July, and the official consultation period ended on September 7.
La loi découragera aussi les polluposteurs de faire affaire au Canada. Les règlements antipourriels ont été publiés en juillet dernier et la période des consultations officielles a pris fin le 7 septembre.

Communication from the Commission of 16 July 2010: “The TSE Roadmap 2 A Strategy paper on Transmissible Spongiform Encephalopathies for 2010-2015” [ COM(2010) 384 final – Not published in the Official Journal].
Communication de la Commission du 16 juillet 2010 intitulée: Feuille de route no 2 pour les EST – Document de stratégie sur les encéphalopathies spongiformes transmissibles pour 2010-2015 [ COM(2010) 384 final – Non publié au Journal officiel].

One of the strategic goals the Commission’s TSE Roadmap, adopted on 15 July 2005 (2), is to ensure and maintain the current level of consumer protection by continuing to assure the safe removal of specified risk material but to modify the list or the age of animals for the removal of specified risk material based on new and evolving scientific opinions.
L’un des objectifs stratégiques de la feuille de route de la Commission pour les EST, adoptée le 15 juillet 2005 (2), est de garantir et maintenir le niveau actuel de protection des consommateurs en continuant d’assurer l’élimination sûre des matériels à risque spécifiés, mais en modifiant la liste ou l’âge des animaux chez lesquels ces matériels doivent être retirés, compte tenu des nouveaux avis scientifiques et de leur évolution.

In the framework of the Communication from the Commission TSE Roadmap (2) of 15 July 2005, and in line with the SANCO work programme 2006-07 on TSEs (3) of 21 November 2006, the Commission adopted Regulation (EC) No 727/2007 of 26 June 2007 amending Annexes I, III, VII and X to Regulation (EC) No 999/2001 of the European Parliament and of the Council laying down rules for the prevention, control and eradication of certain transmissible spongiform encephalopathies.
Dans le cadre de la communication de la Commission — Feuille de route pour les EST (2) du 15 juillet 2005, et conformément au programme de travail 2006-2007 de la DG SANCO concernant les EST (3) du 21 novembre 2006, la Commission a adopté le règlement (CE) no 727/2007 du 26 juin 2007 modifiant les annexes I, III, VII et X du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l'éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles.

The Commission’s TSE roadmap, adopted on 15 July 2005, establishes as one of the strategic goals the review of the eradication measures for small ruminants taking into account the new diagnostic tools available but ensuring the current level of consumer protection.
La feuille de route pour les EST de la Commission, adoptée le 15 juillet 2005, fixe comme objectif stratégique, entre autres, la révision des mesures d'éradication chez les petits ruminants en tenant compte des nouveaux instruments de diagnostic disponibles, tout en maintenant le niveau actuel de protection des consommateurs.

The Commission's White Paper on Governance, published last July, was born out of a realisation that we had to make the European institutions respond more openly and effectively to the needs of citizens.
Le Livre blanc de la Commission sur la gouvernance, publié en juillet dernier, résultait du désir d'ouvrir davantage les institutions européennes et de les rendre plus efficaces pour mieux répondre aux exigences des citoyens.