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Vertaling van "until twenty-four months " (Engels → Frans) :

The food additives ‘Brilliant Black BN, Black PN’ (E 151) or ‘Carboxy methyl cellulose, Sodium carboxy methyl cellulose, Cellulose gum’ (E 466) and foods containing those food additives, labelled or placed on the market up to twenty four months after the entry into force of this Regulation and which do not comply with the requirements of this Regulation, may be marketed until the stocks are exhausted.

Les additifs alimentaires «Noir brillant BN, Noir PN» (E 151) ou «carboxyméthylcellulose de sodium, carboxyméthylcellulose, gomme de cellulose» (E 466), ainsi que les aliments contenant ces additifs, qui sont étiquetés ou mis sur le marché dans les vingt-quatre mois suivant l’entrée en vigueur du présent règlement et ne sont pas conformes aux exigences du présent règlement, peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.


Wines aged for a minimum period of twenty-four months in total, in wood container of oak of maximum capacity of 600 l or in bottle.

Vins vieillis pendant une période minimale de vingt-quatre mois au total, en fût de chêne d'une capacité maximale de 600 l ou en bouteille.


10 (1) A certificate is effective as of the acknowledged date of receipt of the application for it and, subject to subsections (2) and (3), it continues to be effective for a period of twelve months from that date or for such longer period or periods, not exceeding twenty-four months from that date, as may be prescribed in respect of such classes of persons as are prescribed.

10 (1) Un certificat est valide à compter de la date mentionnée à l’attestation que vise le paragraphe 7(1) et, sous réserve des paragraphes (2) et (3), continue de l’être pendant une période de douze mois à compter de cette date ou pour toute période plus longue d’au plus vingt-quatre mois à compter de cette date, selon que le prévoient les règlements, dans le cas de certaines catégories de personnes prévues aux règlements.


10 (1) A certificate is effective as of the acknowledged date of receipt of the application for it and, subject to subsections (2) and (3), it continues to be effective for a period of twelve months from that date or for such longer period or periods, not exceeding twenty-four months from that date, as may be prescribed in respect of such classes of persons as are prescribed.

10 (1) Un certificat est valide à compter de la date mentionnée à l’attestation que vise le paragraphe 7(1) et, sous réserve des paragraphes (2) et (3), continue de l’être pendant une période de douze mois à compter de cette date ou pour toute période plus longue d’au plus vingt-quatre mois à compter de cette date, selon que le prévoient les règlements, dans le cas de certaines catégories de personnes prévues aux règlements.


Instead, the maximum initial duration of a contract signed by a customer with an operator must be no longer than twenty four months.

La durée initiale maximale d'un contrat signé par un abonné avec un opérateur ne doit pas dépasser vingt-quatre mois.


Those amounts do not relate to expenditure incurred more than twenty-four months before the Commission's written notification of the results of the verifications to the Member States.

Ces montants ne concernent pas les dépenses effectuées plus de vingt-quatre mois avant la communication écrite de la Commission aux États membres des résultats des contrôles.


2. The total amount paid as pre-financing shall be reimbursed to the Commission by the body designated by the participating countries if no payment application under the cross-border programme is sent within twenty-four months of the date on which the Commission pays the first instalment of the pre-financing amount.

2. Le montant total versé à titre de préfinancement est remboursé à la Commission par l'organisme désigné par les pays participants si aucune demande de paiement au titre du programme transfrontalier n'est envoyée dans un délai de vingt-quatre mois à compter du versement par la Commission de la première tranche du préfinancement.


Twenty four months ago, he and his colleagues on the government side rose in this House to explain to everyone that it was extremely important, indeed fundamental, that parliamentary compensation be linked to judicial compensation, that this was government policy and the best approach to setting and establishing a salary for parliamentarians.

Lui et ses collègues du gouvernement, voilà 24 mois, se sont levés en cette Chambre pour expliquer à tout le monde qu'il était extrêmement important, voire fondamental de lier la rémunération des parlementaires à celle des juges, que c'était là une politique gouvernementale, que c'était là la meilleure façon d'établir le salaire des parlementaires.


Twenty-four months after the date of adoption of this Directive.

Vingt-quatre mois après la date d'adoption de la présente directive.


The purpose of this provision is to enable the Commission to go back twenty-four months in order to refuse to co-finance any type of expenditure that it considers irregular.

Cette disposition vise à permettre à la Commission d’opérer un retour en arrière de 24 mois pour refuser de cofinancer un type de dépenses jugé non conformes par celle-ci.




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Date index: 2022-02-02
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