Vertaling van "vehicles whose maximum permitted mass exceeds three thousand " (Engels → Frans) :

In other words this is a category of vehicle for which the valid Community legislation on road taxes does not provide any common rules, as is the case with vehicles whose maximum permitted mass exceeds three thousand five hundred kilograms.
En d’autres termes, il s’agit d’une catégorie pour laquelle la législation communautaire en vigueur sur les taxes routières ne prévoit aucune règle commune, contrairement aux véhicules dont la masse maximale admissible est supérieure à 3 500 kilogrammes.

The new system of road tolls in Slovenia, which will enter into force on 1 July, that is, the purchase of vignettes, relates only to vehicles with the maximum permitted mass under three thousand five hundred kilograms.
Le nouveau système de péage routier en Slovénie, qui entrera en vigueur le 1 juillet, à savoir l’achat de vignettes, ne concerne que les véhicules ayant une masse maximale admissible inférieure à 3 500 kilogrammes.

4.3. M or N vehicles whose maximum mass exceeds 12 tonnes shall be subcategorised as off-road vehicles if they satisfy the condition set out in point (a) or both conditions set out in points (b) and (c):
4.3. Les véhicules appartenant à la catégorie M ou N dont la masse maximale excède 12 tonnes sont classés dans la sous-catégorie des véhicules hors route s'ils satisfont à la condition indiquée au point a) ou aux deux conditions indiquées aux points b) et c):

Until 24 February 2018, the requirements of that Regulation shall not apply to vehicles whose maximum mass does not exceed 2 500 kg and until 24 August 2019 to vehicles whose maximum mass exceeds 2 500 kg.
Jusqu’au 24 février 2018, les exigences dudit règlement ne s’appliquent pas aux véhicules dont la masse maximale n’est pas supérieure à 2 500 kg. Jusqu’au 24 août 2019, elles ne s’appliquent pas aux véhicules dont la masse maximale est supérieure à 2 500 kg.

From 1 January 2002, this section is applicable to new types of vehicles of category M1 and N1 class I, except vehicles designed to carry more than six occupants and vehicles whose maximum mass exceeds 2 500 kg. From 1 January 2003, this section is applicable to new types of vehicles of category N1, class II and III and vehicles designed to carry more than six occupants and vehicles whose maximum mass exceeds 2 500 kg.
À partir du 1er janvier 2002, le présent point s'applique aux nouveaux types de véhicules de la catégorie M1 et de la catégorie N1, classe I, à l'exception des véhicules destinés à transporter plus de six passagers et des véhicules dont le poids maximal dépasse 2 500 kg. À partir du 1er janvier 2003, le présent point s'applique aux nouveaux types de véhicules de la catégorie N1, classes II et III, destinés à transporter plus de six passagers et aux véhicules d'un poids maximal dépassant 2 500 kg.

This section is applicable to new types of vehicles of category M1 and N1 class I, except vehicles designed to carry more than six occupants and vehicles whose maximum mass exceeds 2 500 kg. From 1 January 2003, this section is also applicable to new types of vehicles of category N1, class II and III, new types of vehicles of category M1 designed to carry more than six occupants and new types of vehicles of category M1 with a maximum mass greater than 2 500 kg but not exceeding 3 500 kg .
Le présent point s'applique aux nouveaux types de véhicules de la catégorie M1 et de la catégorie N1, classe I, à l'exception des véhicules destinés à transporter plus de six passagers et des véhicules dont le poids maximal dépasse 2 500 kg. À partir du 1er janvier 2003, le présent point s'applique aux nouveaux types de véhicules de la catégorie N1, classes II et III, aux nouveaux types de la catégorie M1, destinés à transporter plus de six passagers et aux nouveaux types de véhicules de la catégorie M1 dont le poids maximal est supérieur à 2500 kg et inférieur ou égal à 3500 kg .

On 20 November 2000, the Swiss Confederation decided to grant permits to heavy goods vehicles, of a maximum of 34 tonnes, to travel in Switzerland from 1 January 2001 onwards and also to increase the number of permits granted for heavy vehicles (whose total laden weight exceeds 34 tonnes but is not more than 40 tonnes) and for unladen vehicles or those laden with lightweight goods.
Le Conseil fédéral suisse a décidé, le 1er novembre 2000, d'admettre sur son territoire dès le 1er janvier 2001, la circulation de poids lourds jusqu'à 34 tonnes et d'ouvrir, à partir de cette même date, les contingents pour véhicules lourds (dont le poids total effectif en charge est supérieur à 34 tonnes, mais ne dépasse pas les 40 tonnes) ainsi que pour les véhicules circulant à vide ou chargés de produits légers.

(b) vehicles in category M whose maximum mass exceeds 2500 kg.
b) aux véhicules de la catégorie M dont la masse maximale est supérieure à 2500 kilogrammes.