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Traduction de «would then require » (Anglais → Français) :

S/he would then be required to explain that this had been done, and show (in the notes to the accounts) how the financial statements would have been different if the standards had been followed.

Il serait alors invité à expliquer sa démarche et à montrer (dans les notes relatives aux comptes) en quoi les états financiers auraient été différents si lesdites normes avaient été suivies.


Experiments with mediation would then have to comply with the requirements of the directive.

Les expériences accumulées dans le domaine de la médiation devraient alors répondre aux exigences de la directive.


Neither the principal nor the interest on such subordinated loan capital may be repaid if such repayment would mean that the own funds of the institution in question would then amount to less than 100 % of that institution's overall capital requirements.

Ni le principal ni les intérêts de ces emprunts subordonnés ne peuvent être remboursés si ce remboursement implique que les fonds propres de l'établissement considéré tombent alors à un niveau intérieur à 100 % des exigences globales de fonds propres de l'établissement.


Member States pointed out that an interpretation at European level about the application of article 11 would be useful and that no further international agreements or domestic legislation would then be required (which limit the use of the tool).

Les États membres ont indiqué qu'il serait utile de disposer d'une interprétation de l'application de l'article 11 au niveau européen, dans la mesure où il ne serait alors plus nécessaire de conclure des accords internationaux ou d'adopter des dispositions législatives internes (qui limitent l'utilisation de l'instrument).


If we are then required to move to some kind of satellite system, that really would cause enormous problems, because satellite systems are not designed for urban environments and there would be difficulties of visibility – of actually seeing traffic in the way that is required.

Si nous devons en arriver ? un système par satellite, cela causerait vraiment d’énormes problèmes, parce que ces systèmes ne sont pas conçus pour des environnements urbains et parce qu’il y aurait des difficultés de visibilité, ? savoir de compréhension du trafic comme il le faut.


I should like to banish totally the suspicion that we might be discussing something which would then require formalisation.

Je veux absolument dissiper le soupçon que l'on puisse parler de quelque chose qui aura besoin d'être formalisé demain.


I should like to banish totally the suspicion that we might be discussing something which would then require formalisation.

Je veux absolument dissiper le soupçon que l'on puisse parler de quelque chose qui aura besoin d'être formalisé demain.


- To compile information on how the provisions of the Programme could be amended to better fit the needs of the Commission and the stakeholders in case of a renewal of the Programme. This would then require a Draft Proposal for a new Council Decision (in co-decision procedure with the European Parliament).

- rassembler des informations sur la manière dont les dispositions du programme pourraient être modifiées afin de mieux répondre aux besoins de la Commission et des parties prenantes dans l'hypothèse d'un renouvellement du programme. Ce renouvellement éventuel nécessiterait ensuite un projet de proposition de nouvelle décision du Conseil (à adopter selon la procédure de codécision avec le Parlement européen).


A common base directive would avoid many of the problems identified above and simplify the legislative process, as each sectoral directive would then contain only the provisions specific to the sector concerned, mainly the definition of essential requirements and the appropriate conformity assessment modules.

Une directive de base commune éviterait nombre des problèmes énoncés plus haut et simplifierait le processus législatif, car chaque directive sectorielle contiendrait alors uniquement les dispositions spécifiques au secteur concerné, principalement la définition des exigences essentielles et les modules d'évaluation de conformité appropriés.


Monitoring should be confined to forest undertakings and should not, as the report provides, apply to all undertakings, as these requirements would then affect undertakings which produce no forest reproductive material at all.

Le contrôle devrait se limiter aux entreprises sylvicoles et ne pas enquêter, comme le prévoit le document, sur l'ensemble des entreprises, car ces exigences toucheraient alors également des entreprises qui ne produisent pas le moindre matériel forestier de reproduction.




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'would then require' ->

Date index: 2020-12-12
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