Vertaling van "manoeuvre pour affecter " (Frans → Nederlands) :

TERMINOLOGIE

locomotive de manoeuvre | locomotive de manoeuvres | machine de manoeuvre | machine de manoeuvres
rangeerlocomotief

fantassin/femme fantassin | soldat d'infanterie/soldate d'infanterie | soldat manoeuvre | soldat manoeuvre/soldate manoeuvre
gevechtssoldaat | soldaat infanterie chauffeur luchtmobiel | infanterist | soldaat infanterie

commandes | élément de commande | élément de manoeuvre | élément de service | moyen de manoeuvre | organe de commande | organe de contrôle | organe de manoeuvre
bedieningsmechanisme | regelmechanisme

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

agente de manœuvre du réseau ferré | opérateur de manœuvre du réseau ferré/opératrice de manœuvre du réseau ferré | agent de manoeuvre du réseau ferré/agente de manoeuvre du réseau ferré | opérateur triage du réseau ferré/opératrice triage du réseau ferré
rangeerder | wagenmeester

action dilatoire | manoeuvres de retardement | manoeuvres dilatoires
vertragingsmanoeuvre

affectation des terres [ affectation des sols ]
bestemming van cultuurgronden

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes dépressifs sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode dépressif. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type dépressif. | Psychose:schizo-affective, type dépressif | schizophréniforme, type dépressif
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als depressieve symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een depressieve episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, depressieve vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, depressieve vorm | schizofreniforme psychose, depressieve vorm

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Omschrijving: Een stoornis waarin zowel schizofrene als manische symptomen opvallen zodat de ziekte-episode een diagnose van hetzij schizofrenie hetzij een manische episode niet rechtvaardigt. Deze categorie dient zowel gebruikt te worden voor een eenmalige episode, als voor een recidiverende stoornis waarin het merendeel der episoden schizoaffectief, manische vorm, is. | Neventerm: | schizoaffectieve psychose, manische vorm | schizofreniforme psychose, manische vorm

Manoeuvres du bâtiment
Ongeschoolde arbeiders in de burgerlijke en utiliteitsbouw

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En tout cas, le but est que les établissements qui entrent en ligne de compte pour le forfait bénéficient d'une certaine marge de manoeuvre pour affecter de façon optimale le montant perçu à leur mission palliative telle qu'elle est définie dans l'arrêté royal en question.
In ieder geval is het de bedoeling dat de instellingen die in aanmerking komen voor het forfait, een zekere mate van vrijheid krijgen om het bedrag dat ze ontvangen optimaal te besteden aan hun palliatieve opdracht zoals omschreven in het betreffende koninklijk besluit.

r) personnel de manoeuvre : personnel affecté à la manoeuvre des ouvrages;
r) bedieningspersoneel : personeel aangesteld voor de bediening van de kunstwerken;

17. « TACON » : Contrôle tactique (Tactical Control), c'est-à-dire l'autorité de commandement sur les forces ou les commandements assignés ou affectés, ou les capacités ou forces militaires mises à disposition pour l'attribution des missions, limités à la direction et au contrôle détaillés des mouvements ou manoeuvres dans la zone opérationnelle, nécessaires pour exécuter les missions ou les tâches assignées.
17. « TACON »: Tactische controle, wat de bevelsbevoegdheid over toegewezen of aangehechte strijdkrachten of commando's betekent, of de militaire capaciteit of strijdkrachten die voor een opdracht zijn toegewezen, die beperkt is tot de gedetailleerde leiding en controle van bewegingen of manoeuvres binnen de operatiezone die noodzakelijk is om de toegewezen missies of taken uit te voeren.

Le nombre d'ouvriers qu'une entreprise peut rémunérer au salaire de la catégorie "manoeuvres" est limité comme suit : - si l'entreprise occupe au total moins de 10 ouvriers : 0; - si l'entreprise occupe au total de 10 à 19 ouvriers : 1; - si l'entreprise occupe au total de 20 à 29 ouvriers : 2; - si l'entreprise occupe au total de 3 à 39 ouvriers : 3; - etc. Catégorie 2 : Spécialisés de deuxième catégorie Les ouvriers affectés à la fabrication proprement dite et ceux qui ont la responsabilité et/ou la conduite de machines de production ou d'appareils de levage et de manutention avec titulaire.
Het aantal arbeiders dat een onderneming met het loon van de categorie "hulparbeiders" mag bezoldigen, is als volgt beperkt : - indien de onderneming in totaal minder dan 10 arbeiders tewerkstelt : 0; - indien de onderneming in totaal van 10 tot 19 arbeiders tewerkstelt : 1; - indien de onderneming in totaal van 20 tot 29 arbeiders tewerkstelt : 2; - indien de onderneming in totaal van 30 tot 39 arbeiders tewerkstelt : 3; - enz. Categorie 2 : Geoefenden van tweede categorie De arbeiders die in de eigenlijke fabricatie zijn betrokken en zij die verantwoordelijkheid en/of leiding hebben van productiemachines of van hijs- en behandelingstoestellen met titularis.

En ce qui concerne l'article 10bis de la directive 85/337/CEE (actuellement l'article 11 de la directive 2011/92/UE), la Cour de justice a jugé ce qui suit : « 47. En l'occurrence, et s'agissant, en premier lieu, du critère tiré du lien de causalité qui doit exister entre le vice de procédure invoqué et le sens de la décision finale contestée (ci-après : le ' critère de causalité '), il doit être relevé que, en exigeant que les Etats membres veillent à ce que les membres du public concerné puissent former un recours pour contester la légalité, quant au fond ou à la procédure, des décisions, des actes ou des omissions relevant des dispositions de la directive 85/337, le législateur de l'Union n'a, comme il a été rappelé au point 36 du présent arrêt, aucunement limité les moyens qui peuvent être invoqués à l'appui d'un recours. Il n'a, dans tous les cas, pas entendu lier la possibilité d'invoquer un vice de procédure à la condition qu'il ait une incidence sur le sens de la décision finale contestée. 48. Au demeurant, dès lors que cette directive a notamment pour objet de fixer des garanties procédurales permettant en particulier une meilleure information et une participation du public dans le cadre de l'évaluation des incidences sur l'environnement des projets publics et privés susceptibles d'avoir un impact important sur cet environnement, le contrôle du respect des règles de procédure dans ce domaine revêt une importance particulière. Conformément à l'objectif visant à lui donner un large accès à la justice, le public concerné doit donc pouvoir, par principe, invoquer tout vice de procédure à l'appui d'un recours en contestation de la légalité des décisions visées par ladite directive. 49. Toutefois, il ne saurait être contesté que tout vice de procédure n'emporte pas nécessairement de conséquences de nature à affecter le sens d'une telle décision et que, par suite, il ne peut, dans ce cas, être regardé comme lésant dans ses droits celui qui l'invoque. Dans un tel c ...
Met betrekking tot artikel 10bis van de richtlijn 85/337/EEG (thans artikel 11 van de richtlijn 2011/92/EU), heeft het Hof van Justitie als volgt geoordeeld : « 47. Wat in casu in de eerste plaats het criterium betreft dat gebaseerd is op het causaal verband dat tussen de aangevoerde procedurefout en de inhoud van het bestreden definitieve besluit moet bestaan (hierna : ' causaliteitscriterium '), zij opgemerkt dat de wetgever van de Unie, door te bepalen dat de lidstaten ervoor moeten zorgen dat de leden van het betrokken publiek in beroep kunnen gaan om de materiële of formele rechtmatigheid van een besluit, handelen of nalaten vallend onder de bepalingen van richtlijn 85/337 aan te vechten, de middelen die ter ondersteuning van een dergelijk beroep kunnen worden aangevoerd, geenszins heeft beperkt, zoals in punt 36 van het onderhavige arrest in herinnering is gebracht. Hij had in elk geval niet de bedoeling om de mogelijkheid om een procedurefout aan te voeren afhankelijk te stellen van de voorwaarde dat de procedurefout de inhoud van het aangevochten definitieve besluit beïnvloedt. 48. Gelet op het feit dat deze richtlijn onder andere tot doel heeft procedurele waarborgen vast te leggen die moeten zorgen voor een betere voorlichting en inspraak van het publiek in het kader van de milieueffectbeoordeling van openbare en particuliere projecten die een aanzienlijk effect op het milieu kunnen hebben, speelt het toezicht op de naleving van de procedureregels op dat gebied trouwens een bijzonder belangrijke rol. Bijgevolg moet het betrokken publiek overeenkomstig de doelstelling om het een ruime toegang tot de rechter te verlenen, in beginsel iedere procedurefout kunnen aanvoeren ter onderbouwing van een beroep waarmee de rechtmatigheid van een in de richtlijn bedoeld besluit wordt betwist. 49. Vaststaat evenwel dat niet iedere procedurefout noodzakelijkerwijs gevolgen heeft die invloed kunnen hebben op de inhoud van een dergelijk besluit, zodat een procedurefout die ...

Par aileurs, le ministre a indiqué que l'enveloppe budgétaire à sa disposition ne permettrait pas le développement du réseau R.E.R. Quelles sont les priorités retenues par le Conseil d'administration de la S.N.C.B. dans l'affectation de cette marge de manoeuvre de 3 à 3,5 milliards ?
De minister heeft er echter op gewezen dat het budget waarover hij beschikt, onvoldoende is om een voorstadsnet te ontwikkelen. Wat zijn de prioriteiten van de raad van bestuur van de N.M.B.S. bij de besteding van die marge van 3 tot 3,5 miljard ?

1° les agents de la Direction générale opérationnelle Mobilité et Voies hydrauliques du Service public de Wallonie travaillant sur le domaine public régional des voies hydrauliques qui sont responsables d'une section ou affectés à la manoeuvre d'un ouvrage d'art ainsi que les agents qui pilotent les bateaux de service et de police sauf en cas de manoeuvre d'un ouvrage d'art à commandes manuelles, ou lors d'exécution de travaux d'entretien;
1° de personeelsleden van het Operationeel Directoraat-generaal Mobiliteit en Waterwegen van de Waalse Overheidsdienst die op het gewestelijk openbaar waterwegendomein werken en die verantwoordelijk zijn voor een afdeling of aangesteld zijn voor de bediening van een kunstwerk alsook de personeelsleden die dienst- of politievaartuigen sturen behalve in het geval van de bediening van een kunstwerk met handbedieningen of bij het uitvoeren van onderhoudswerken;

tout incident tel que défaillances susceptibles d'affecter les capacités de manoeuvre ou de navigation du navire, ou toute défectuosité affectant les systèmes de propulsion ou appareils à gouverner, l'installation de production d'électricité, les équipements de navigation ou de communication.
ieder incident zoals gebreken die de manoeuvreerbaarheid of zeewaardigheid van het vaartuig kunnen aantasten, gebreken aan het voortstuwingssysteem of de stuurinrichting, de krachtbronnen, de navigatie- of communicatie-apparatuur.

b) tout incident ou accident qui compromet la sécurité de la navigation, tel que défaillances susceptibles d'affecter les capacités de manoeuvre ou de navigation du navire, ou toute défectuosité affectant les systèmes de propulsion ou appareils à gouverner, l'installation de production d'électricité, les équipements de navigation ou de communication;
b) ieder incident of ongeval dat gevolgen heeft voor de veiligheid van de scheepvaart, zoals gebreken die de manoeuvreerbaarheid of zeewaardigheid van het schip kunnen aantasten, gebreken aan het voortstuwingssysteem of de stuurinrichting, de krachtbronnen, de navigatie of communicatieapparatuur;

b) tout incident ou accident qui compromet la sécurité de la navigation, tel que défaillances susceptibles d'affecter les capacités de manoeuvre ou de navigation du navire, ou toute défectuosité affectant les systèmes de propulsion ou appareils à gouverner, l'installation de production d'électricité, les équipements de navigation ou de communication.
b) ieder incident of ongeval dat gevolgen heeft voor de veiligheid van de scheepvaart, zoals gebreken die de manoeuvreerbaarheid of zeewaardigheid van het schip kunnen aantasten, gebreken aan het voortstuwingssysteem of de stuurinrichting, de krachtbronnen, de navigatie of communicatieapparatuur,