Traduction de «Air pollution by emissions from motor vehicles » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

air pollution by emissions from motor vehicles
pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

emissions from motor vehicles
émissions des véhicules à moteur

automobile air pollution [ vehicular air pollution | vehicular pollution | motor vehicle pollution | car pollution ]
pollution par les véhicules automobiles [ pollution automobile ]

air pollution vehicle regulations | emission regulations | emission standards | legal requirements for emissions
normes sur les émissions

Air Pollution Emissions and Control: light duty vehicles [ Air Pollution Emissions and Control ]
Limitation des émissions atmosphériques polluantes : véhicules légers [ Limitation des émissions atmosphériques polluantes ]

Uniform provisions concerning the approval of motor vehicles equipped with C.I. engines with regard to the emission of visible pollutants by the engine
Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (6) requires the introduction, from 2000, of on-board diagnostic (OBD) systems for petrol-driven cars and light commercial vehicles to monitor the functioning of the vehicle’s emission control system in service.
La directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l’air par les émissions des véhicules à moteur (6) prévoit l’introduction, à partir de 2000, de systèmes de diagnostic embarqués (OBD) dans les véhicules à moteur à essence et les véhicules utilitaires légers afin de surveiller le fonctionnement du système antipollution des véhicules en circulation.

For the purpose of this Directive, vehicles of category N1 are limited to those of class I as described in the first table in point 5.3.1.4 of Annex I to Council Directive 70/220/EEC of 20 March 1970 on the approximation of the laws of the Member States on measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (8), as inserted by Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council (9).
Aux fins de la présente directive, les véhicules de catégorie N1 sont limités à ceux de la classe I indiqués dans le premier tableau de l'annexe I, point 5.3.1.4, de la directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (8), introduit par la directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil (9).

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0076 - EN - Commission Directive 2003/76/EC of 11 August 2003 amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (Text with EEA relevance)
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32003L0076 - EN - Directive 2003/76/CE de la Commission du 11 août 2003 modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Commission Directive 2003/76/EC of 11 August 2003 amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (Text with EEA relevance)
Directive 2003/76/CE de la Commission du 11 août 2003 modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Having regard to Council Directive 70/220/EEC of 20 March 1970 on the approximation of the laws of the Member States on measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles(3), as last amended by Commission Directive 2002/80/EC(4), and in particular Article 5 thereof,
vu la directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur(3), modifiée en dernier lieu par la directive 2002/80/CE de la Commission(4), et notamment son article 5,

amending Council Directive 70/220/EEC relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles
modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur

(6) Road vehicles are increasingly reliant upon catalytic after-treatment devices to attain the emissions limits laid down in Council Directive 70/220/EEC of 20 March 1970 on the approximation of the laws of the Member States on measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles(5) and Council Directive 88/77/EEC of 3 December 1987 on the approximation of the laws of the Member States relating to the measures to be taken against the emission of gaseous and particulate pollutants from compression ignition engines for use in vehicles, and the emission of gaseous pollutants from positive ignition engines fuelled with natural gas or liquefied petroleum gas for use in vehicles(6).
(6) Les véhicules routiers sont de plus en plus souvent équipés de dispositifs de post-traitement afin de satisfaire aux limites d'émission fixées par la directive 70/220/CEE du Conseil du 20 mars 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur(5) et par la directive 88/77/CEE du Conseil du 3 décembre 1987 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs à allumage par compression destinés à la propulsion des véhicules et les émissions de gaz polluants provenant des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à la propulsion des véhicules(6).

(4) Directive 98/69/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles and amending Council Directive 70/220/EEC(3) requires the introduction, from 2000, of on-board diagnostic (OBD) systems for petrol driven cars and light commercial vehicles to monitor the functioning of the vehicle's emission control system in service.
(4) La directive 98/69/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 1998 relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur et modifiant la directive 70/220/CEE du Conseil(3) prévoit l'introduction, à partir de 2000, de systèmes de diagnostic embarqués (OBD) dans les véhicules à moteur à essence et les véhicules utilitaires légers afin de surveiller le fonctionnement du système antipollution des véhicules en circulation.

Whereas a significant step in a strategy for an overall reduction of VOC emissions in the Community was taken by Council Directive 91/441/EEC of 26 June 1991 amending Directive 70/220/EEC on the approximation of the laws of the Member States relating to measures to be taken against air pollution by emissions from motor vehicles (5) which aims at reducing by some 80 to 90 %, over 10 to 15 years, VOC emissions from tail-pipe exhaust gases and evaporative emissions from motor vehicles, representing some 40 % of the present emissions of man-made VOCs to the atmosphere; whereas, at the time of adoption of that Directive, the Commission was requested to submit a proposal for a Directive on the measures to reduce evaporation losses at every stage in the process of storage and distribution of motor fuels;
considérant qu'une étape importante a été franchie dans l'entreprise de réduction générale des émissions de COV dans la Communauté avec la directive 91/441/CEE du Conseil, du 26 juin 1991, modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur (5), qui prévoit la réduction d'environ 80 à 90 %, en dix à quinze ans, des émissions de COV provenant des gaz d'échappement et des émissions par évaporation des véhicules à moteur, qui représentent actuellement 40 % environ des émissions de COV dans l'atmosphère provoquées par l'homme; que, lors de l'adoption de ladite directive, il a été demandé à la Commission de présenter une proposition de directive prévoyant des mesures destinées à réduire les pertes par évaporation survenant à tous les stades de la chaîne de stockage et de distribution des carburants;