Traduction de «All purpose vehicle » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

all purpose vehicle | minivan | monospace vehicle | multi-purpose vehicle | people carrier | APV [Abbr.] | MPV [Abbr.]
monospace | véhicule à usages multiples | véhicule monocorps | véhicule monospace | véhicule polyvalent | voiture monovolume

special purpose reinsurance vehicle | special purpose vehicle | SPRV | SPV [Abbr.]
véhicule de titrisation

special purpose entity | special purpose vehicle | SPE [Abbr.] | SPV [Abbr.]
entité à vocation spécifique | entité ad hoc | véhicule ad hoc

all-purpose vehicle
véhicule tout-terrain (1) | tout-terrain (2)

special purpose company | SPC | special purpose entity | SPE | special purpose vehicle | SPV
structure de titrisation | entité ad hoc

SPC | SPE | Special purpose company | Special purpose entity | Special purpose vehicle | SPV
structure de titrisation | entité ad hoc

special purpose entity | collateralized security entity | SPE | special purpose vehicle | SPV
structure d'accueil | véhicule ad hoc | entité ad hoc

special purpose vehicle | SPV | special purpose entity
entité à vocation spéciale | véhicule ad hoc

all-terrain cycle (1) | all-terrain vehicle (2) | four wheelers (3) | quad bike (4) | quad cycle (5) [ ATC | ATV ]
quad (1) | quadricycle (2)

Ordinance of 27 October 1976 on the Licensing of Persons and Vehicles for Road Traffic Purposes | Road Traffic Licensing Ordinance [ RTLO ]
Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière | Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière [ OAC ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(12) Special purpose vehicles should be subject to compliance with the eCall requirements set out in this Regulation, unless type-approval authorities consider, on a case by case basis, that the vehicle cannot meet those requirements due to its special purpose.
(12) Les véhicules à usage spécial devraient être conformes aux exigences du système eCall énoncées dans le présent règlement, à moins que les autorités compétentes en matière de réception estiment, au cas par cas, qu’un véhicule ne peut pas répondre aux exigences en raison de son usage spécial.

Those exemptions shall cover vehicles such as special purpose vehicles and vehicles without airbags and be limited in number.
Ces dérogations couvrent les véhicules tels que les véhicules à usage spécial et les véhicules sans coussins gonflables et sont limitées en nombre.

3. Special purpose vehicles authorised before 31 December 2015 shall be subject to the law of the Member State that authorised the special purpose vehicle.
3. Les véhicules de titrisation agréés avant le 31 décembre 2015 sont soumis au droit de l'État membre qui a agréé le véhicule de titrisation.

Special purpose vehicles are securitisation vehicles such as ABCP conduits, special investment vehicles (SIV) and other special purpose vehicles (SPV), money market funds (MFF) and other types of investment fund/products with deposit-like characteristics, which are susceptible to massive redemptions (runs), investment funds, including Exchange Traded Funds, that provide credit or are leveraged, finance companies and securities entities providing unregulated credit or credit guarantees, or performing liquidity and/or maturity transformation, like banks, and insurance and reinsurance undertakings that issue or guarantee credit products.
Les entités ad hoc sont des véhicules de titrisation, par exemple les conduits de papiers commerciaux adossés à des actifs (ABCP), les véhicules d'investissement spéciaux (SIV) et autres véhicules d'investissements ad hoc (SPV), les organismes de placement collectif monétaires (OPC monétaires) et autres types de fonds et produits d'investissement présentant des caractéristiques de dépôt qui sont vulnérables aux désengagements massifs («paniques»), des fonds d'investissement — dont les fonds indiciels cotés, qui procurent des crédits ou utilisent le levier -, les sociétés de financement et entités spécialisées dans les titres qui fournissent des crédits ou des garanties de crédit non réglementées ou qui réalisent des opérations de transformation de liquidité ou d'échéance comme les banques, ou encore les entreprises d'assurance et de réassurance qui émettent ou garantissent des produits de crédit.

in relation to sovereign debt of several Member States acting through a special purpose vehicle or a credit default swap relating to such a special purpose vehicle, the competent authority of the jurisdiction in which the special purpose vehicle is established;
en rapport avec la dette souveraine de plusieurs États membres agissant à travers un véhicule de titrisation ou un contrat d’échange sur risque de crédit lié à un tel véhicule de titrisation, l’autorité compétente du territoire où est établi le véhicule de titrisation;

Vehicles which are classified as category M before the entry into force of this Regulation, which are built specifically for commercial purposes to accommodate wheelchair use inside the vehicle and which meet the definition of special-purpose vehicle in Annex II of Directive 2007/46/EC should also be excluded from the scope of this Regulation in line with Community policy to help people with disabilities.
Les véhicules classés dans la catégorie M avant l'entrée en vigueur du présent règlement, qui sont spécifiquement fabriqués à des fins commerciales pour permettre l'usage d'un fauteuil roulant à l'intérieur du véhicule et répondant à la définition du véhicule à usage spécial figurant à l'annexe II de la directive 2007/46/CE devraient également être exclus du champ d'application du présent règlement conformément à la politique communautaire visant à aider les personnes handicapées.

Vehicles which are classified as category M1 before the entry into force of this Regulation, which are built specifically for commercial purposes to accommodate wheelchair use inside the vehicle and which meet the definition of special-purpose vehicle in Annex II of Directive 2007/46/EC should also be excluded from the scope of this Regulation in line with Community policy to help people with disabilities.
Les véhicules classés dans la catégorie M1 avant l'entrée en vigueur du présent règlement, qui sont spécifiquement fabriqués à des fins commerciales pour permettre l'usage d'un fauteuil roulant à l'intérieur du véhicule et répondant à la définition du véhicule à usage spécial figurant à l'annexe II de la directive 2007/46/CE devraient également être exclus du champ d'application du présent règlement conformément à la politique communautaire visant à aider les personnes handicapées.

The legislation does not apply to special purpose vehicles such as armoured cars and ambulances or vehicles produced in small series defined as fewer than 500 vehicles of one family of types sold per year in each EU country.
Cette législation ne s’applique pas aux véhicules à usage spécial comme les véhicules blindés et les ambulances ou les véhicules produits en petites séries, c'est-à-dire ceux qui sont vendus à moins de 500 exemplaires d’une famille de types par année dans chaque pays de l’UE.

10. Pending an amendment to Directive 70/156/EEC in order to include also vehicles of categories other than M1, for special purpose vehicles mentioned in Annex XI following multi-stage type-approval, Member States may grant vehicle approvals based on approval certificates granted to the manufacturer of the base/incomplete vehicle of such categories where the provisions of Annex XI allow the vehicle to fulfil the requirements applying to the category to which the base/incomplete vehicle belongs.
10. Tant que la directive 70/156/CEE n'a pas été modifiée de manière à inclure les véhicules des catégories autres que la catégorie M1, les États membres peuvent, pour les véhicules à usages spéciaux mentionnés à l'annexe XI issus d'une procédure de réception en plusieurs étapes, accorder la réception du véhicule sur la base des fiches de réception délivrées au constructeur du véhicule de base ou du véhicule incomplet de ces catégories lorsque les dispositions de l'annexe XI permettent au véhicule de satisfaire aux exigences applicables à la catégorie à laquelle appartient le véhicule de base ou le véhicule incomplet.

The same calculations as per 7.4.2.5.1.1 in the case of complete or completed vehicles other than special purpose vehicles, or 7.4.2.5.1.2 in the case of incomplete or special purpose vehicles, are carried out in all those of the following possible scenarios which are relevant:
Les mêmes calculs qu'au point 7.4.2.5.1.1 (dans le cas de véhicules complets ou complétés autres que ceux conçus pour des usages spéciaux) ou qu'au point 7.4.2.5.1.2 (dans le cas de véhicules incomplets ou conçus pour des usages spéciaux) sont effectués dans tous ceux des scénarios suivants qui sont applicables: