Traduction de «Effluent charge » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

effluent charge
redevance de déversement | redevance sur la pollution déversée

emission charge [ effluent charge ]
redevance sur les émissions [ redevance de pollution ]

liquid effluent [ aqueous effluent | water effluent ]
effluent liquide [ effluent aqueux ]

radioactive effluent [ discharge of radioactive effluent ]
effluent radioactif [ rejet d'effluent radioactif ]

active drainage pipe | active effluent drain pipe | radioactive effluent drainage pipe
tuyau d'écoulement d'eau usée radioactive

tannery effluent | tanning-industry effluent
eau de tannerie | effluent de tannerie

Acid Drainage and Effluents Program [ Mine and Mills Effluents Program ]
Programme de recherche sur le drainage acide et les effluents [ Programme de recherche sur les effluents des mines et des usines de traitement ]

slurry | sludge | rich liquor | strong liquor | scrubber effluent | spent scrubber effluent | spent scrubber fluid
boue | eau boueuse | liquide chargé des impuretés | eau chargée de poussières

charges for use of infrastructure [ airport charge | airport due | airport fee | airport tax | dock due | embarkation tax | harbor due | harbor fee | harbour due | harbour fee | port charge | port due | port tax ]
tarification de l'infrastructure [ droit de port | droits d'amarrage | droits de mouillage | droits portuaires | frais de port | frais portuaires | octroi de mer | redevance aéroportuaire | redevance d’aéroport | taxe aéroportuaire | taxe d'aéroport | taxe d'embarquement | taxe portuaire ]

environmental tax [ charge for polluting product | discharge tax | ecotax | energy tax | environmental charge | green tax | tax on CO2 | tax on polluting product | Environmental charge(STW) ]
redevance environnementale [ écotaxe | fiscalité écologique | fiscalité verte | redevance de déversement | redevance sur produit polluant | taxe environnementale | taxe sur l'énergie | taxe sur le CO2 ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3a. Member States shall ensure that port authorities include in the harbour fee or other charges any costs of reception, handling and disposal of effluents from exhaust gas cleaning systems in accordance with Directive 2000/59/EC of the European Parliament and of the Council of 27 November 2000 on port reception facilities for ship-generated waste and cargo residues.
3 bis. Les États membres veillent à ce que les autorités portuaires incluent dans les frais portuaires ou autres charges tous les coûts liés à la réception, au traitement et à l’élimination d’effluents provenant de dispositifs d’épuration des gaz d’échappement, conformément à la directive 2000/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison*.

3a. Member States shall ensure that port authorities include in the harbour fee or other charges any costs of reception, handling and disposal of effluents from exhaust gas cleaning systems in accordance with Directive 2000/59/EC of the European Parliament and of the Council of 27 November 2000 on port reception facilities for ship-generated waste and cargo residues, irrespective of whether or not wastes are delivered.
3 bis. Les États membres veillent à ce que les autorités portuaires incluent dans les frais portuaires ou autres charges tous les coûts liés à la réception, au traitement et à l’élimination d’effluents provenant de dispositifs d’épuration des gaz d’échappement, conformément à la directive 2000/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 novembre 2000 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison, indépendamment du fait que les déchets soient livrés ou non.

My new favourite governmental environmental deficit topic leads me to point to recent revelations that effluent from the Irving pulp mill in Saint John, New Brunswick, was so toxic that it killed trout in 239 tests over a five-year period, and yet the Irving company was charged only once.
Ce nouveau déficit gouvernemental en matière d'environnement m'amène à faire état de récentes révélations selon lesquelles les effluents de l'usine de pâte à papier de Saint John, au Nouveau- Brunswick, sont à tel point toxiques qu'ils ont tué les truites, lors de 239 essais réalisés sur une période de cinq ans.

(55) According to the technical studies carried out so far under the general plan for waste water treatment in the Saja/Besaya basin, waste water discharged by industrial firms in the area, including SNIACE, will have to be treated at source by the firms themselves, and treated effluents will be allowed to be fed into the waste water system in accordance with the limits laid down in the Regulations on Discharges and subject to the payment of user charges reflecting the permissible pollutant load.
(55) D'après les études techniques réalisées jusqu'ici dans le cadre du plan précité, les entreprises industrielles de la zone, Sniace comprise, seront tenues de traiter leurs propres effluents à la source, avant d'être autorisées à rejeter à l'égout les effluents traités, dans le respect des limites prescrites par la réglementation sur les rejets et sous réserve du paiement d'une redevance calculée en fonction de la charge autorisée en polluants.

Hon. Charles Caccia (Davenport, Lib.): Mr. Speaker, Environment Canada recently charged the Noranda forests mill in Thorold, Ontario, with 150 apparent violations of the Fisheries Act and pulp and paper effluent regulations.
L'hon. Charles Caccia (Davenport, Lib.): Monsieur le Président, Environnement Canada a récemment accusé la société Noranda Forests Mill de Thorold, en Ontario, d'avoir commis 150 infractions à la Loi sur les pêches et au Règlement sur les effluents des fabriques de pâtes et papiers.