Vertaling van "Leased car " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

leased car
voiture louée

car leasing | car rental
location de voiture | louage de voiture

hired wagon | leased car
wagon loué

car leasing team worker | fleet leasing consultant | car leasing agent | car leasing team leader
conseiller en crédit-bail automobile | conseillère en LOA automobile | conseiller en crédit-bail automobile/conseillère en crédit-bail automobile | conseillère en location avec option d'achat automobile

car leasing representative [ automobile leasing representative ]
représentant en location d'automobiles [ représentante en location d'automobiles ]

vehicle rental [ vehicle hire | Car leasing(STW) ]
location de véhicule

automobile leasing agent [ car rental agent ]
agent de location de voitures [ agente de location de voitures | agent de location d'automobiles | agente de location d'automobiles ]

handling the lease agreement administration | operate lease agreement administration | administer lease agreement administration | handle lease agreement administration
gérer la gestion des baux

leasing characteristic | leasing components | leasing characteristics | leasing qualities
caractéristiques du crédit-bail

operating lease | operating leasing | operational lease | operational leasing
leasing opérationnel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Moreover, the input VAT paid by a company when buying or leasing a company car, is in principle deductible, in so far as the car is used for the purposes of taxable activities (in certain Member States deduction is however subject to limitation).
En outre, la TVA en amont acquittée par la société à l'occasion de l'achat ou de la location en crédit-bail du véhicule est en principe déductible, dans la mesure où la voiture est utilisée pour des activités imposables (dans certains États membres, le droit à déduction est toutefois limité).

*corporate tax arrangements, which allow the purchase/leasing and running costs of the company cars to be deducted from the taxable profit and
*des règles d'imposition des sociétés permettent de déduire des bénéfices imposables les dépenses afférentes à l'achat/la location en crédit-bail des voitures de société ainsi qu'à leurs frais d'exploitation; et

According to case law of the Court of Justice of the EU, only a proportionate amount of car tax can be levied upon the registration by a Finnish resident of a motor vehicle leased or rented in another Member State when the precise duration of the use can be determined, for example, on a car being leased or rented.
Conformément à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne, seul un montant proportionnel de la taxe automobile peut être perçu lors de l'immatriculation, par un résident finlandais, d'un véhicule automobile pris en crédit-bail ou en location dans un autre État membre lorsque la durée précise d'utilisation peut être déterminée, sur la base du crédit-bail ou de la location du véhicule par exemple.

Mr. John Malinowski (Secretary Treasurer, Canadian Fertilizer Institute): I think the other point on that, too, is that in regard to leased cars and cars owned by companies—either the customer or the supplier—in the case of anhydrous ammonia they would be all leased cars, leased by one or the other, and in the case of solution fertilizers they would be leased.
M. John Malinowski (secrétaire-trésorier, Institut canadien des engrais): Je crois également que, au sujet des wagons loués ou appartenant à la compagnie—soit le client, soit le fournisseur—dans le cas de l'ammoniac anhydre ce sont tous des wagons loués, par l'un ou l'autre, et dans le cas des engrais en solution il s'agit de wagons loués aussi.

The ruling said that levying the full amount of registration tax on a car rented or leased by a Greek resident from a company established in another Member State - without taking into account the actual duration of the car lease - was inconsistent with EU law.
Conformément à l'arrêt, le prélèvement du montant intégral de la taxe d'immatriculation pour un véhicule de location ou pris en crédit-bail par un résident grec auprès d'une entreprise établie dans un autre État membre, sans tenir compte de la durée réelle du crédit-bail du véhicule, est contraire au droit de l'Union.

Spain also levies the full amount of registration tax on a leased or rented vehicle by a Spanish resident in another Member State (unless the leasing period is shorter than three months in any twelve months). This is in breach of EU rules which provide that the registration tax can only be levied in proportion to the duration of the use of the leased car.
L'Espagne perçoit elle aussi le montant intégral de la taxe d'immatriculation imposée à un véhicule pris en location ou en crédit-bail par un résident espagnol dans un autre État membre (excepté si la période de crédit-bail est inférieure à trois mois au cours d'une période de 12 mois), ce qui est contraire à la réglementation de l'UE, qui prévoit que la taxe d'immatriculation ne peut être perçue qu'en proportion de la durée d'utilisation du véhicule en crédit-bail.

Vassilakis invests in car rental, car leasing, car import and car distribution, ground handling, and aviation (through Aegean Airlines).
Vassilakis effectue des investissements dans la location, le leasing, l'importation et la distribution de véhicules automobiles, l'assistance en escale et l'aviation (par l'intermédiaire d'Aegean Airlines).

For those who heard the debate six years ago that said that leased cars are available, leased cars are a dime a dozen, and it's a liquid lease market, I'd like to point out that leasing arrangements were at or around $200 only two years ago, and in the past few years we've seen them rise to $400 and at times to $450, with cars simply being unavailable.
À l'intention de ceux qui, il y a six ans, entendaient dire que des wagons à céder par crédit-bail étaient disponibles, que cela ne coûtait rien, que c'était un marché liquide, j'aimerais rappeler que les contrats de crédit-bail oscillaient autour de 200 $ il y a à peine deux ans, et que ces dernières années, ils ont augmenté pour s'établir à 400 $ et même parfois à 450 $ et cela, sans que les wagons soient maintenant disponibles.

France levies VAT on the compensatory sums payable by persons leasing cars to car lease companies in the event of theft of or loss involving the leased vehicle.
En effet, la France perçoit la TVA sur les indemnités que les locataires doivent payer à la société de leasing en cas de vol ou de sinistre du véhicule loué.

The purpose of the Directive is to ensure that information relating to the fuel economy and CO2 emissions of new passenger cars offered for sale or lease in the Community is made available to consumers.
La directive a pour objet de garantir qu'un certain nombre d'informations relatives à la consommation des carburants et aux émissions de CO2 des voitures particulières neuves destinées à la vente ou au crédit-bail dans la Communauté soient mises à la disposition des consommateurs.