Vertaling van "Oil vat " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

oil tank | oil vat
bac à huile

assessment basis for VAT | basis for assessing VAT | basis of assessment of VAT | VAT assessment basis | VAT base
assiette de la TVA | assiette TVA

gas oil including VAT
gazole(y compris sans douane)

contents dumping into vat | releasing contents into vat | contents releasing into vat | dump contents into vat
déverser des contenus dans des fûts

vat tending following a nitration process | vat washing following a nitration process | tend vats following a nitration process | wash vats following a nitration process
utiliser des fûts après une nitration

charging the vat with specific ingredients | filling the vat with specific ingredients | fill the vat with specific ingredients | vat charging with specific ingredients
remplir un fût avec des ingrédients spécifiques

steaming pit [ steaming vat | log steaming vat | soaking tank | log vat ]
bassin d'étuvage

news vat lined chipboard [ news vat-lined chipboard | news vat-lined chip ]
carton-bois doublé gris [ carton gris doublé à la forme ronde ]

direct-flow vat [ parallel-flow vat | uniflow vat ]
bac à courant direct [ cuve à courants parallèles | forme à courant direct ]

vat dye | vat dyestuff | vat colour
colorant de cuve

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A first analysis shows that VAT revenue is little affected by increases in the price of oil because of reductions in VAT revenue on other consumption.
Il reste à approfondir que les prélèvements au titre de la TVA sont en général peu affectés par la hausse des prix pétroliers en raison de la réduction des prélèvements de TVA sur les autres consommations.

Whereas excise duties on mineral oils and VAT constitute Community systems of taxation, no EU-wide framework is applicable to energy products other than mineral oils.
Alors que les accises perçues sur les huiles minérales et la TVA constituent des régimes de taxation communautaires, il n'existe pas de cadre applicable aux produits énergétiques autres que les huiles minérales à l'échelle de l'UE.

A foreseeable adjustment would be a stabilisation mechanism for VAT revenue that could be used in the event of significant fluctuations in oil prices.
Un ajustement envisageable consisterait en un mécanisme de stabilisation des recettes de la TVA, qui pourrait être décidée en cas de fluctuation importante des prix du pétrole.

Excise duty on mineral oils and VAT are covered by a Community system of taxation.
Les accises sur les huiles minérales et la TVA sont encadrées par un système communautaire de taxation.

It had been committing VAT fraud with fuel oil and precious metals and laundering the proceeds.
Ce réseau avait commis une fraude à la TVA portant sur le fioul et les métaux précieux et blanchi l'argent ainsi récolté.

We have a 93 per cent greenhouse gas reduction with the products we are using. We use waste vats of oils; we use waste restaurant greases.
Les produits que nous utilisons réduisent les émissions de gaz à effet de serre de 93 p. 100. Nous utilisons des cuves d'huiles usées, et aussi des graisses de cuisson de restaurants.

This amount of oil, which was not a huge amount but contained PCBs and various other dioxins, which is one of the most carcinogenic chemicals known to man, was poured into this vat which was pooling fats used for all kinds of things — truffles and chocolates and things like that.
Donc, cette huile pour moteur, dont il n'y avait pas au fond une si grande quantité, contenait des BPC et d'autres dioxines — les dioxines constituent l'un des produits chimiques les plus cancérogènes qui soient — a été versée dans une cuve qui servait à recueillir les matières grasses utilisées pour la confection de divers produits — des truffes, des chocolats et ce genre de choses.

As regards the questions raised in the VAT field, Mrs Scrivener recalled that the sixth VAT Directive contained provisions allowing VAT to be suspended in the oil trading sector and that it was important for firms to be aware of their existence and to request their application.
En ce qui concerne les questions soulevées sous l'angle de la TVA, Madame SCRIVENER a rappelé qu'il existe dans la 6ème directive TVA des dispositions qui permettent de suspendre la TVA dans le domaine du trading pétrolier, et qu'il était important que les entreprises en soient informées et qu'elles en demandent l'application.

Annexes: - Operation of the VAT system - VAT rates in the Community - Table of travellers' allowances - Excise duties; Table summarizing the Commission's proposals - Council conclusions of 18 December 1989 - European Parliament Resolution of 25 October 1989 GENERAL VAT and excise duties The most common indirect taxes are VAT (value added tax - see annex for operational details) and excise duties (special charges on the consumption of products such as tobacco, alcoholic beverages and mineral oils).
Annexes: - fonctionnement de la TVA - taux de TVA dans la Communauté - tableau des franchises - accises. tableau résumant les propositions de la Commission - Conclusions du Conseil du 18.12.1989 - Résolution du PE du 25.10.1989 GENERALITES TVA et Accises Le impôts indirects les plus courants sont la TVA (taxe sur la valeur ajoutée - voir fonctionement en annexe et les droits d'accises (tax spéciale à la consommation frappant les biens tels que les tabacs, boissons alcoolisées, les carburants).

This proposal for a Directive, which was likely to be adopted very shortly by the Council, aimed in particular to simplify: - intra-Community purchases of products subject to excise duty (mineral oils, tobacco and spirits) by easing the VAT monitoring requirements, and - triangular transactions, i.e. those where an enterprise in country A purchased goods in country B in order to supply them to a customer in country C. This latter simplification was very important for firms since it meant that the seller need not register for VAT purposes in country C or use a representative there. The customer would be directly designated as the party liable for payment of VAT.
En particulier cette proposition de directive qui devrait être adoptée très prochainement par le Conseil vise à simplifier - les achats intracommunautaires de produits soumis à accises (huiles minérales, tabacs, alcools) de façon à alléger les obligations de contrôle de TVA, et - les opérations triangulaires, c'est-à-dire les opérations par lesquelles une entreprise d'un pays A a acheté des biens dans un pays B pour les livrer à un client installé dans un pays C. Ce dernier élément est très important pour les entreprises car il supprime la nécessité pour le vendeur de s'immatriculer à la TVA dans le pays C ou de recourir à un représentant dans le pays C. L'entreprise cliente sera directement désignée comme redevable de la TVA.