Vertaling van "Two-tiered structure " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

two-tiered structure
structure en deux volets

scaled-up two-tier structure
structure administrative à deux échelons gouvernementaux

two-tier pricing structure [ two-tier tariff structure ]
structure tarifaire à deux volets [ double tarification | double structure tarifaire ]

two-tier wage structure | two tier wage structure
régime de salaire à double palier

dual-board company | structured company | two-tier board company | two-tier status company
grande société anonyme | société anonyme soumise au règlement de structure des sociétés

two-tier architecture | two-tier client server solution | two tier
architecture à deux niveaux | architecture 2-tiers

dual board regime | dual board structure | two-tier system
système dualiste

two-tier board structure
organe d'administration de type dualiste | organe de direction de type dualiste

two-tier equipment
groupe à deux rangées

tier two ratio
ratio de second rang

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The endorsement mechanism will consist of a two-tier structure; a political level and a technical level.
Ce mécanisme d'approbation comportera deux niveaux : un niveau politique et un niveau technique.

22. The endorsement mechanism should have a two-tier structure - one at political level and the other at technical level - to ensure sufficient EU public oversight.
22. Le mécanisme d'approbation devrait être doté d'une structure à deux étages - un niveau politique et un niveau technique - pour garantir un droit de regard suffisant des autorités publiques de l'Union.

The High Level Group further recommended that at least listed companies in the EU should generally have the option between a one-tier board structure (with executive and non-executive directors) and a two-tier board structure (with managing directors and supervisory directors).
Le groupe de haut niveau a en outre recommandé, au moins pour les sociétés cotées de l'UE, de laisser à celles-ci le choix entre une structure unitaire (conseil d'administration comprenant des administrateurs extérieurs) et une structure duale (directoire et conseil de surveillance).

121. Welcomes the abolishment of the Certifying Authority and believes that a two-tier structure (Responsible Authority, Audit Authority) will accomplish more in terms of efficiency and simplification of the checks;
121. se félicite de la suppression de l'autorité certificative et estime qu'une structure à deux niveaux (autorité responsable, autorité d'audit) permettra d'engranger de meilleurs résultats en matière d'efficacité et de simplification des contrôles;

This system is now replaced with a two tier structure, consisting of delegated and implementing acts (the former including Parliament's right of veto), which enable the Commission to exert powers in implementation and execution.
Ce système est dorénavant remplacé par une structure à deux piliers, d'un côté les actes délégués, de l'autre les actes d'exécution (avec, dans ce cas, un droit de veto pour le Parlement), qui donne à la Commission des pouvoirs de mise en œuvre et d'exécution.

This system is now replaced with a two tier structure, consisting of delegated and implementing acts (the former including Parliament's right of veto), which enable the Commission to exert powers in implementation and execution.
Ce système est dorénavant remplacé par une structure à deux piliers, reposant sur les actes délégués et les actes d'exécution (avec, dans ce cas, un droit de veto pour le Parlement), qui confère à la Commission des pouvoirs de mise en œuvre et d'exécution.

The definitions ensure in particular that the Directive is equally applicable to various systems of board structures for listed companies that exist in the Member States, i.e. to a dual ('two-tier') system in which there are separate management and supervisory boards, to a unitary ('one-tier') system combining the management and supervisory functions in one single board, as well as to mixed systems featuring elements of 'one-tier' and 'two-tier' systems or giving companies an option between different models.
Ces définitions garantissent notamment que la directive s’appliquera uniformément aux différents types de structures des conseils de sociétés cotées que l’on trouve dans les États membres, à savoir au système dualiste dans lequel les conseils de direction et de surveillance sont distincts, au système moniste réunissant les fonctions de direction et de surveillance au sein d’un seul et même conseil, ainsi qu’à des systèmes hybrides qui présentent des caractéristiques des systèmes moniste et dualiste ou qui permettent aux sociétés de choisir parmi différents modèles.

In most of the continental Member States’ traditions, companies – listed or not - are not simply the property of shareholders. They have a broader societal function, and are considered to be carried by both capital and labour, and to be led by a management - be it in a one-tier or two-tier structure – that is expected to find the right balance between interests of shareholders, employees and other stakeholders in the perspective of a healthy future and a profitable continuity of the firm.
Dans la plupart des cultures des États membres continentaux, les sociétés, enregistrées ou non, ne sont pas simplement la propriété des actionnaires: elles ont une fonction sociétale plus large et doivent, estime-t-on, être portées et par le capital et par les travailleurs, et dirigées par un management à un ou deux niveaux, qui doit trouver le juste équilibre entre les intérêts des actionnaires, les travailleurs et les autres parties prenantes dans la perspective d'un futur solide et de la continuation rentable de la société.

Concerning the board structure, 5 SCEs had chosen the one-tier[16] board structure and 10 the two-tier[17] one.
En ce qui concerne la structure de la gestion, cinq SCE avaient opté pour le système moniste[16] et dix pour le système dualiste[17].