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Traduction de «amended quite frequently » (Anglais → Français) :

Even though Bill C-16 is designated as the Citizenship Act and amendments to it, it reflects quite frequently on the Immigration Act itself.

Bien que le projet de loi C-16 soit désigné Loi sur la citoyenneté et qu'il y présente des amendements, il reflète à de très nombreux égards la Loi sur l'immigration comme telle.


I presume there may be a threshold, but in the past, the seat distribution and readjustment formula has been amended quite frequently.

Je présume qu'il peut y avoir un seuil, en effet, mais dans le passé, je pense que la formule de distribution et de réajustement des sièges a été amendée assez fréquemment.


The regulation, as was mentioned, has been applied for more than 30 years and its provisions are amended quite frequently with respect to national legislation.

Comme il a été dit, le règlement s’applique depuis plus de 30 ans et ses dispositions sont modifiées assez fréquemment au vu des législations nationales.


The programme complements can be amended quite frequently, so requiring the Commission to conduct at least a minimum analysis of the new documents each time, in order to ensure consistency with the SPDs and the relevant legislation.

Les compléments de programmation peuvent faire l'objet de modifications assez fréquentes, ce qui implique, à chaque fois, un minimum d'analyse des nouveaux documents par les services de la Commission, afin de s'assurer notamment de leur cohérence avec les DOCUP et la législation pertinente


The programme complements can be amended quite frequently, so requiring the Commission to conduct at least a minimum analysis of the new documents each time, in order to ensure consistency with the SPDs and the relevant legislation.

Les compléments de programmation peuvent faire l'objet de modifications assez fréquentes, ce qui implique, à chaque fois, un minimum d'analyse des nouveaux documents par les services de la Commission, afin de s'assurer notamment de leur cohérence avec les DOCUP et la législation pertinente


Amendments to the CPP and OAS don't happen frequently, given that both pieces of legislation are quite complex.

Il n'arrive pas souvent que l'on modifie le RPC et la SV, étant donné le degré de complexité des deux lois habilitantes.


I was going to make a suggestion, and I may be too late, but given that the commissioner is an officer of Parliament, and the committee has approved this other amendment—my earlier amendment—the way it works with the Auditor General, as I understand it, is that the Auditor General is invited to the public accounts committee quite frequently.

J'allais faire une suggestion, qui arrive peut-être trop tard, mais étant donné que les commissaires sont des mandataires du Parlement et que le comité a approuvé l'autre amendement—celui que je viens de proposer—autant que je sache, la vérificatrice générale est invitée assez souvent à comparaître devant le Comité des comptes publics.




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'amended quite frequently' ->

Date index: 2024-06-06
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