Vertaling van "arrangements for both " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

both to blame clause both to blame clause | both-to-blame clause both-to-blame clause
clause de responsabilité partagée

run with the hare and hunt with the hounds [ play both ends against the middle | work both ends against the middle | speak on both sides of one's mouth ]
ménager la chèvre et le chou

hit with two hands off both sides [ hit with two hands off both sides | hit with two hands on both wings ]
jouer à deux mains en revers et en coup droit

Serving you in both official languages: directory of offices of federal departments and agencies offering their services to the public in both official languages, 1988: Ontario [ Serving you in both official languages ]
A votre service dans les deux langues officielles : répertoire des bureaux des ministères et organismes fédéraux qui offrent leurs services au public dans les deux langues officielles, 1988 : Ontario [ A votre service dans les deux langues officielles ]

both Houses meeting together | in the presence of both Houses
chambres réunies

bolt threaded at both ends | rod threaded at both ends
tige filetée aux deux extrémités

both-to-blame collision clause | both-to-blame clause
clause de responsabilité partagée en cas d'abordage | clause both-to-blame

arrange interlibrary exchanges | arrange loans between libraries | arrange interlibrary loans | interlibrary loans arranging
organiser des prêts entre bibliothèques

cooperative monetary arrangement | cooperative arrangement | common arrangement | common monetary arrangement
dispositif de coopération monétaire | mécanisme de coopération

soft dollar arrangement | soft dollars | soft commission arrangement | soft dollar deal | soft dollar research deal | soft dollar agreement | preferred soft dollar agreement | softing arrangement
accord de rétrocession des courtages en nature | direction préférentielle des ordres contre paiement en services | opération assortie de conditions de faveur | accord de paiement indirect au moyen des courtages | entente d'emploi de courtage | soft dollars | transactions de type soft dollars | arrangement soft dollars | convention de soft commissions

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(9.1) For the purpose of Part XIII, where the lender under a securities lending arrangement is not dealing at arm’s length with either the borrower under the arrangement or the issuer of the security that is transferred or lent under the arrangement, or both, and subsection (8) deems an amount to be a payment of interest by a person to the lender in respect of that security, the lender is deemed, in respect of that payment, not to be dealing at arm’s length with that person.
(9.1) Pour l’application de la partie XIII, lorsque le prêteur dans le cadre d’un mécanisme de prêt de valeurs mobilières a un lien de dépendance avec l’emprunteur ou l’émetteur du titre transféré ou prêté dans le cadre du mécanisme, ou avec l’un et l’autre de ceux-ci, et qu’un montant est réputé en vertu du paragraphe (8) être un paiement d’intérêts effectué par une personne au prêteur relativement au titre, le prêteur est réputé, en ce qui a trait à ce paiement, avoir un lien de dépendance avec la personne.

In case any contract of sale or purchase or agreement of such nature is arranged or amended orally, in person or by telephone, the selling or buying broker, as he may be, should immediately confirm the arrangement to both buyer and seller in writing.
Dans les cas où un contrat de vente ou d’achat ou un accord de telle nature est conclu ou modifié verbalement, en personne ou au téléphone, le courtier, tant à l’achat qu’à la vente, doit immédiatement confirmer l’arrangement par écrit à l’acheteur et au vendeur.

Parents would know that, barring cases of proven abuse or neglect, the courts would enforce an equitable access arrangement between both parents.
Les parents sauraient que, sauf dans les cas d'abus ou de négligence confirmés, les tribunaux veilleraient à l'application d'une entente d'accès équitable pour les deux parents.

A and B have joint control of the arrangement only if the contractual arrangement specifies that decisions about the relevant activities of the arrangement require both A and B agreeing.
A et B exercent un contrôle conjoint sur l’opération uniquement si l’accord contractuel stipule que les décisions concernant les activités pertinentes requièrent le consentement de A et de B.

To this end, the Commission shall act in close contact with Member States by making studies, delivering opinions and arranging consultations both on problems arising at national level and on those of concern to international organisations, in particular initiatives aiming at the establishment of guidelines and indicators, the organisation of exchange of best practice, and the preparation of the necessary elements for periodic monitoring and evaluation.
À cet effet, la Commission agit en contact étroit avec les États membres, par des études, des avis et par l'organisation de consultations, tant pour les problèmes qui se posent sur le plan national que pour ceux qui intéressent les organisations internationales, notamment par des initiatives en vue d'établir des orientations et des indicateurs, d'organiser l'échange des meilleures pratiques et de préparer les éléments nécessaires à la surveillance et à l'évaluation périodiques.

In New Zealand, which does not allow discrimination based on sexual orientation, courts still ruled that the opposite sex requirement for marriage was not a basic human right (1225) Closer to home, the Government of Alberta has also found a new arrangement that both retains the traditional definition of marriage and provides benefits, rights and privileges to homosexual couples.
Dans ce pays, qui interdit la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle, les tribunaux continuent de soutenir que le critère selon lequel deux personnes doivent être de sexes opposés pour se marier n'est pas assimilable à un droit fondamental de la personne (1225) Plus près de chez nous, le gouvernement de l'Alberta a aussi trouvé un nouvel arrangement qui permet de maintenir la définition traditionnelle du mariage tout en conférant des avantages, des droits et des privilèges aux couples homosexuels.

Examples of these reconciliation policies include: adequate provision; access and quality of care services for children and other dependants; equal share of care and household responsibilities; an encouraged take-up of parental and other leave schemes by men, and possibilities for flexible work arrangements for both women and men.
Les politiques de conciliation à mener à cet effet consistent notamment à assurer une offre adéquate de services de garde des enfants et autres personnes dépendantes, d'un accès et d'une qualité acceptable, assurer une répartition égale des responsabilités domestiques et en matière de garde, encourager les hommes à prendre un congé parental et à recourir à d'autres formules de congé et permettre tant aux femmes qu'aux hommes de bénéficier de formules de travail flexibles.

Border authorities of both countries would carry out their controls simultaneously, or (ii) to provide for an arrangement where both sides carry out their controls while the train is travelling.
Les autorités frontalières des deux pays effectueraient leurs contrôles en même temps. Ou, deuxièmement, prévoir un système dans lequel les contrôles des deux côtés se feraient durant le trajet du train.

The implication of the current cost-sharing arrangements in both the United States with the Medicare program and in Canada with its supplemental and public health insurance program is that the interactions between the two systems will play increasingly important roles in health care delivery both in the United States and in Canada.
Les ententes actuelles de partage des coûts qui existent aux États-Unis avec le régime Medicare, et au Canada avec les régimes d'assurance-santé publique et les régimes supplémentaires ont pour conséquence que l'interaction entre les deux régimes jouera un rôle accru dans la prestation des soins de santé, à la fois aux États-Unis et au Canada.

To this end, the Commission shall act in close contact with Member States by making studies, delivering opinions and arranging consultations both on problems arising at national level and on those of concern to international organisations.
À cet effet, la Commission agit en contact étroit avec les États membres, par des études, des avis et par l'organisation de consultations, tant pour les problèmes qui se posent sur le plan national que pour ceux qui intéressent les organisations internationales.