Vertaling van "both recognised " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

both to blame clause both to blame clause | both-to-blame clause both-to-blame clause
clause de responsabilité partagée

identify indicators of gifted student | recognising indicators of gifted students | recognise indicators of gifted student | recognising indicators of gifted student
reconnaître les indicateurs d'un élève à haut potentiel

recognised auditing organisation | recognised auditor
organe de révision reconnu

Serving you in both official languages: directory of offices of federal departments and agencies offering their services to the public in both official languages, 1988: Ontario [ Serving you in both official languages ]
A votre service dans les deux langues officielles : répertoire des bureaux des ministères et organismes fédéraux qui offrent leurs services au public dans les deux langues officielles, 1988 : Ontario [ A votre service dans les deux langues officielles ]

bolt threaded at both ends | rod threaded at both ends
tige filetée aux deux extrémités

both Houses meeting together | in the presence of both Houses
chambres réunies

recognising signs of wood rot | recognition of signs of wood rot | check for wood rot | recognise signs of wood rot
reconnaître les signes de pourriture du bois

poisons and toxins identifying | recognise poisons and toxins | identify poisons | poison and toxin recognising
reconnaître des poisons

Ordinance of 13 November 1985 on Tax Relief on Contributions to Recognised Pension Schemes [ OPO 3 ]
Ordonnance du 13 novembre 1985 sur les déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des formes reconnues de prévoyance [ OPP 3 ]

recognised refugee
réfugié reconnu | réfugiée reconnue | réfugié statutaire | réfugiée statutaire

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

a single market for a sustainable Europe It is vital to both recognise and support the social and environmental aspects of the single market, by anticipating and supporting the process of globalisation.
un marché unique pour une Europe durableIl est essentiel de reconnaître et soutenir à la fois les aspects sociaux et les aspects environnementaux du marché unique, en anticipant et accompagnant le processus de mondialisation.

At the same time, the important role played by the Structural Funds in accompanying this policy was both recognised and appreciated.
Néanmoins, l'important rôle d'accompagnement joué par les Fonds structurels est reconnu et apprécié.

Some third countries such as Canada, Japan, the United States, Tunisia, New Zealand, etc have also recognised the EU as equivalent through equivalence arrangements or agreements, meaning that both parties have recognised each other's organic production rules and control systems as equivalent under their respective rules.
Certains pays tiers, tels que le Canada, le Japon, les États-Unis, la Tunisie, la Nouvelle-Zélande, etc., ont également reconnu l'équivalence de l'Union européenne au moyen de régimes ou d'accords d'équivalence, ce qui signifie que les deux parties ont reconnu les règles et les systèmes de contrôle de la production biologique mis en place par l'autre partie comme étant équivalents au regard de leurs règles respectives.

In accordance with Article 127 of Commission Implementing Regulation (EU) 2015/2447 of 24 November 2015 laying down detailed rules for implementing certain provisions of Regulation (EU) No 952/2013 of the European Parliament and of the Council laying down the Union Customs Code (OJ L 343, 29.12.2015, p. 558), two persons shall be deemed to be related if: (a) they are officers or directors of the other person's business; (b) they are legally recognised partners in business; (c) they are employer and employee; (d) a third party directly or indirectly owns, controls or holds 5 % or more of the outstanding voting stock or shares of both of them; (e) one of them directly or indirectly controls the other; (f) both of them are directly or indirectly controlled by a third person; (g) together they control a third person directly or indirectly; or (h) they are members of the same family.
Conformément à l’article 127 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558), deux personnes sont réputées liées si l’une des conditions suivantes est remplie: a) elles font partie de la direction ou du conseil d’administration de l’entreprise de l’autre personne; b) elles ont juridiquement la qualité d’associés; c) l’une est l’employée de l’autre; d) une tierce partie possède, contrôle ou détient directement ou indirectement 5 % ou plus des actions ou parts émises avec droit de vote de l’une et de l’autre; e) l’une d’elles contrôle l’autre directement ou indirectement; f) toutes deux sont directement ou indirectement contrôlées par une tierce personne; g) ensemble, elles contrôlent directement ou indirectement une tierce personne; h) elles sont membres de la même famille.

9. Stresses the increasing relevance of regulatory issues in international trade; calls for greater consistency between EU rules and practices and those of our main trading partners; emphasises that this should not produce a downward harmonisation of standards and regulations that would erode citizens' confidence with regard to health, safety and the environment; stresses that, rather, efforts should be increased to ensure that such rules and practices are both recognised and enforced by the EU's major trading partners;
9. souligne l'importance accrue des questions réglementaires dans le commerce international; demande une plus grande cohérence entre les règles et pratiques de l'Union européenne et celles de nos principaux partenaires commerciaux; souligne qu'il ne devrait pas en résulter une harmonisation à la baisse des normes et réglementations qui seraient de nature à saper la confiance des citoyens en ce qui concerne la santé, la sécurité et l'environnement; souligne qu'il faudrait au contraire déployer davantage d'efforts pour garantir leur reconnaissance et leur respect par les principaux partenaires commerciaux de l'Union européenne;

The bodies operating in the production areas in the context of extending the rules will be the associations of producers’ organisations, whose members include both recognised and unrecognised organisations of that kind. This is already spelt out in the existing rules on the recognition of producers’ organisations’ associations.
Dans le cadre de l'extension des règles, les entités qui opéreront dans les zones de production seront les associations d'organisations des producteurs, intégrées tant par les sociétés reconnues comme organisations de producteurs que par des sociétés non reconnues, comme le prévoit la législation en vigueur sur la reconnaissance des associations d'organisations de producteurs.

50. Stresses the increasing relevance of regulatory issues in international trade; calls for greater consistency between EU rules and practices and those of our main trading partners; emphasises that this should not produce a downward harmonisation of norms and regulations that would erode citizens" confidence with regard to health, safety and the environment; stresses that they should, rather, increase the effort to ensure that they are both recognised and enforced by the EU's major trading partners;
50. souligne l'importance croissante que les questions réglementaires revêtent dans le commerce international; demande qu'une plus grande cohérence soit assurée entre les règles et pratiques de l'Union et celles de ses principaux partenaires commerciaux; insiste sur le fait qu'il ne devrait pas en résulter une harmonisation vers le bas des normes et des réglementations, qui saperait la confiance des citoyens, que ce soit dans le domaine de la santé, de la sécurité ou de l'environnement; souligne qu'il convient plutôt de renforcer les efforts visant à garantir tant leur reconnaissance que leur application par les principaux partenaires commerciaux de l'Union;

B. whereas India and the EU share a common vision in which trade, investment and free competition constitute key factors for economic development, and whereas both recognise that to promote such development, socio-economic cohesion, environmental protection and consumer rights should be ensured,
B. considérant que l'Inde et l'Union sont toutes les deux d'avis que le commerce, l'investissement et la libre concurrence constituent des facteurs clés du développement économique, et reconnaissent que pour le promouvoir de façon juste et équitable, il convient d'assurer la cohésion socio-économique, la protection de l'environnement et les droits des consommateurs,

B. whereas India and the EU share a common vision in which trade, investment and free competition constitute key factors for economic development, and whereas both recognise that to promote such development, socio-economic cohesion, environmental protection and consumer rights should be ensured,
B. considérant que l'Inde et l'UE sont toutes les deux d'avis que le commerce, l'investissement et la libre concurrence constituent des facteurs clés du développement économique, et reconnaissent que pour le promouvoir de façon juste et équitable, il convient d'assurer la cohésion socio-économique, la protection de l'environnement et les droits des consommateurs,

The Council and the Commission have both recognised the need to establish Community rules to combat environmental crime.
Le Conseil et la Commission ont tous les deux reconnu la nécessité d'établir un « acquis » communautaire afin de combattre les infractions commises au détriment de l'environnement.