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Traduction de «can prove conclusively once » (Anglais → Français) :

I've suggested too that there are in fact some documents that can prove conclusively once again that even with the war bonus, the wages were less.

J'ai indiqué également qu'il existe en fait certains documents qui peuvent prouver de façon concluante que même avec le bonus de guerre, les salaires étaient inférieurs.


The Evidence Study showed that whilst the prevailing position in the EU was that the onus of proving an accused’s guilt rests on the prosecution, sometimes, in exceptional cases, such as document or regulatory offences, once the prosecution had proved the existence of a duty, the accused had a reverse burden to prove that he had complied with it.

Selon l'Étude sur les éléments de preuve, bien que, dans l’UE, il incombe habituellement à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé, il arrive parfois, dans des cas exceptionnels, par exemple dans le cas d’infractions liées au non-respect de certaines obligations administratives ou à la non-communication de certains documents, que, dès l’établissement de l'existence d'une obligation par l’accusation, la charge de la preuve soit renversée et que ce soit à l’accusé d’établir qu’il a respecté cette obligation.


However, consolidated conclusions can only be drawn once all major urban areas are covered and once 3G users experience the roaming capability of the new service offer.

Il ne sera toutefois possible de tirer des conclusions définitives que lorsque toutes les grandes zones urbaines seront couvertes et que les utilisateurs 3G auront expérimenté les capacités d'itinérance des nouveaux services offerts.


2002 is the second year of actual implementation of most programmes, and the payment appropriations could once again prove greater than actual execution: for the period 2000-06 because of delays between the start of aid measures on the ground and the declaration of payments to the Commission, and for 1994-99 because of the late claims for final payments due to delays in the Member States in checking the expenditure declared during the programming period.

L'année 2002 est la deuxième année de mise en oeuvre effective des programmes, et la dotation budgétaire en crédits de paiement pourrait à nouveau se révéler supérieure à l'exécution réelle en raison, pour la période 2000-2006, des délais entre le démarrage des mesures d'aide sur le terrain et la déclaration des paiements à la Commission, et, pour la période 1994-1999, du retard dans la communication des demandes de paiements finaux en raison des retards pris par les Etats Membres dans le contrôle des dépenses déclarées au cours de la période de programmation.


We can prove conclusively and scientifically that the traumas I mentioned before have a deleterious and disastrous effect on the development of that child's psyche.

Il est prouvé de façon catégorique et scientifique que les traumatismes que j'ai mentionnés plus tôt exercent un effet néfaste et désastreux sur le développement psychique de l'enfant.


"Preparedness is key to saving lives and this has proved itself once again thanks to the massive evacuation of threatened populations.

«Une bonne préparation est essentielle pour sauver des vies, et nous en avons encore une fois eu la preuve grâce à l'évacuation massive des populations menacées.


Let us prove that, once a government has granted a status to our community, it can no longer act in a discriminatory way to restore inequality.

Prouvons qu'une fois qu'un gouvernement a reconnu un bénéfice de statut à notre communauté, il ne peut plus agir de manière discriminatoire, et créer à nouveau l'inégalité.


Once the criminal origin of the assets has been proved, using the lower civil burden of proof, the onus shifts to the defendant to prove the legitimate origin of the assets.

Dès que l'origine criminelle des avoirs a pu être établie sur la base de la notion de preuve en droit civil, moins stricte, la charge de la preuve échoit au défendeur, qui doit prouver l'origine légitime des actifs.


It proves conclusively that the federal, provincial and territorial governments can work together, provided there is good faith.

Il démontre de façon probante que les gouvernements provinciaux, territoriaux et fédéral peuvent travailler ensemble quand il y a de la bonne foi.


Regarding the operation of the information exchange system, it once again proved unsatisfactory.

En ce qui concerne le fonctionnement du système d’échange de l’information, il s’est révélé une fois de plus insatisfaisant.




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'can prove conclusively once' ->

Date index: 2024-03-31
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