Vertaling van "complex and less " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

less complex procedure
procédure allégée

less complex procedure | simplified procedure
procédure allégée

less than Carload [ LCL | less-than-carload | less-than-car load | less-car load ]
expédition de détail [ détail | expédition de détail-Wagon | envoi de détail | wagonnée partielle | wagonnée incomplète | wagonnée mixte ]

less-favoured agricultural area [ area with specific problems | less-favoured agricultural region ]
zone agricole défavorisée [ région agricole défavorisée | zone avec handicaps spécifiques | zone menacée d'abandon ]

less-favoured region [ less-favoured area | underdeveloped region ]
région défavorisée [ région de l'objectif 1 | région en retard de développement | région sous-développée | zone défavorisée ]

estate less than freehold | less than freehold estate | less-than-freehold estate | non-freehold estate
domaine non franc

less than carload | LCL | less-than-carload | less than carload shipment
expédition de détail | expédition de détail en wagon | chargement incomplet | détail | chargement partiel

aluminium fluoride complex [ aluminum fluoride complex | aluminum-fluoride complex | Al-F-complex | fluoride-aluminium complex | fluoride-aluminum complex | fluoro complex of aluminium | fluoro complex of aluminum ]
fluoro-complexe d'aluminium

AIDS dementia complex [ AIDS-related dementia complex | HIV dementia | HIV encephalopathy | HIV-1-associated cognitive motor complex | HIV-associated cognitive motor complex | acquired-immune deficiency syndrome dementia complex | HIV-1 cognitive and motor complex ]
démence associée au sida [ démence liée au sida | démence due au VIH | complexe cognitif-moteur associé au VIH-1 | complexe cognitif-moteur lié au VIH-1 | encéphalopathie à VIH | syndrome cognitif et moteur associé au VIH-1 | syndrome cognitivo-moteur du sida | encéphalopathie du sida ]

regional aid [ aid for regional development | aid to less-favoured regions ]
aide régionale [ aide au développement régional | aide aux régions défavorisées ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The expert group concluded that policy-making on research infrastructure of European significance had steadily become more complex and less effective and that a more collective approach was now needed to guide policy-making in the Member States.
Dans ses conclusions, le groupe d'experts a noté que les politiques en matière d'infrastructures de recherche d'importance européenne sont devenues toujours plus complexes et moins efficaces, et qu'une approche plus collective est effectivement nécessaire aujourd'hui pour guider la décision politique dans les États membres.

(2) If an individual is entitled to claim a rebate under subsection 254(2) of the Act in respect of a residential complex that is a single unit residential complex, or a residential condominium unit, acquired for use in Ontario as the primary place of residence of the individual or of a relation of the individual, or the individual would be so entitled if the total consideration (within the meaning of paragraph 254(2)(c) of the Act) in respect of the complex were less than $450,000, for the purposes of subsection 256.21(1) of the Act, the individual is a prescribed person and the amount of a rebate in respect of the complex under that subsection is equal to the lesser of $24,000 and the amount determined by the formula
(2) Dans le cas où un particulier a droit au remboursement prévu au paragraphe 254(2) de la Loi au titre d’un immeuble d’habitation qui est un immeuble d’habitation à logement unique ou un logement en copropriété acquis en vue de servir en Ontario de résidence habituelle du particulier ou de son proche ou aurait droit à ce remboursement si la contrepartie totale, au sens de l’alinéa 254(2)c) de la Loi, relative à l’immeuble était inférieure à 450 000 $, pour l’application du paragraphe 256.21(1) de la Loi, le particulier est une personne visée et le montant du remboursement versé au titre de l’immeuble selon ce paragraphe est égal au montant obtenu par la formule suivante, jusqu’à concurrence de 24 000 $ :

(e) for the purposes of Part IX of the Act, if immediately after March 2013, the construction or last substantial renovation of the complex is less than 90% completed, the original vendor is deemed to have made another taxable supply in respect of the complex and to have collected, at the earlier of the time ownership of the complex is transferred to the individual and the time possession of the complex is transferred to the individual under the agreement, tax under Division II of Part IX of the Act in respect of the other supply equal to
e) pour l’application de la partie IX de la Loi, si, immédiatement après mars 2013, la construction ou les dernières rénovations majeures de l’immeuble sont achevées à moins de 90 %, le vendeur initial est réputé avoir effectué une autre fourniture taxable relativement à l’immeuble et avoir perçu relativement à cette fourniture, au premier en date du jour où la propriété de l’immeuble est transférée au particulier et du jour où la possession de l’immeuble lui est transférée aux termes du contrat, un montant de taxe prévu à la section II de la partie IX de la Loi égal aux pourcentages ci-après de la contrepartie de la fourniture donnée :

(e) for the purposes of Part IX of the Act, if immediately after June 2010, the construction or last substantial renovation of the complex is less than 90% completed, the original vendor is deemed to have made another taxable supply in respect of the complex and to have collected, at the earlier of the time ownership of the complex is transferred to the individual and the time possession of the complex is transferred to the individual under the agreement, tax under Division II of Part IX of the Act in respect of the other supply equal to
e) pour l’application de la partie IX de la Loi, si, immédiatement après juin 2010, la construction ou les dernières rénovations majeures de l’immeuble sont achevées à moins de 90 %, le vendeur initial est réputé avoir effectué une autre fourniture taxable relativement à l’immeuble et avoir perçu relativement à cette fourniture, au premier en date du jour où la propriété de l’immeuble est transférée au particulier et du jour où la possession de l’immeuble lui est transférée aux termes du contrat, un montant de taxe prévu à la section II de la partie IX de la Loi égal aux pourcentages ci-après de la contrepartie de la fourniture donnée :

(a) a particular individual is entitled to a rebate under subsection (2), or to be paid or credited the amount of such a rebate under subsection (4), in respect of a residential complex that is a single unit residential complex, or a residential condominium unit, for use, in Nova Scotia, as the primary place of residence of the particular individual or of a relation of the particular individual, or the particular individual would be so entitled if the total consideration (within the meaning of paragraph (2)(c)) in respect of the complex were less than $450,000,
a) le particulier donné a droit au remboursement prévu au paragraphe (2), ou a le droit de se faire payer le montant de ce remboursement, ou de le faire porter à son crédit, en application du paragraphe (4), relativement à un immeuble d’habitation à logement unique ou à un logement en copropriété devant servir, en Nouvelle-Écosse, de résidence habituelle au particulier donné ou à l’un de ses proches, ou aurait pareil droit si la contrepartie totale, au sens de l’alinéa (2)c), relative à l’immeuble ou au logement était inférieure à 450 000 $;

Make CRD/CRR rules more proportionate and less burdensome for smaller and less complex institutions where some of the current disclosure, reporting and complex trading book-related requirements appear not to be justified by prudential considerations.
rendre les règles de la directive CRD et du règlement CRR plus proportionnées et moins lourdes pour les établissements peu complexes et de petite taille, pour lesquels certaines des obligations actuelles en matière d'information et de déclaration et certaines des exigences complexes relatives au portefeuille de négociation ne semblent pas justifiées par des considérations prudentielles.

In case of cellulose dyeing, where metal complex dyes are part of the dye recipe, less than 20 % of each of those metal complex dyes applied (input to the process) shall be discharged to waste water treatment (whether on-site or off-site).
En cas de teinture de la cellulose, si des colorants à complexe métallifère entrent dans la composition de la teinture, les eaux destinées au traitement (sur site ou hors site) doivent recevoir moins de 20 % de chacun des colorants à complexe métallifère appliqués (en début de processus).

In case of all other dyeing processes, where metal complex dyes are part of the dye recipe, less than 7 % of each of those metal complex dyes applied (input to the process) shall be discharged to waste water treatment (whether on-site or off-site).
Pour tous les autres procédés de teinture, si des colorants à complexe métallifère entrent dans la composition de la teinture, les eaux destinées au traitement (sur site ou hors site) doivent recevoir moins de 7 % de chacun des colorants à complexe métallifère appliqués (en début de processus).

As a result of these inefficiencies, cross-border clearing and settlement is more costly, complex and less safe than at purely domestic level.
En conséquence de ces inefficacités, la compensation et le règlement-livraison transfrontiers sont plus coûteux, complexes et moins sûrs qu'au niveau purement national.

It is because the tax system is becoming more and more complex and less and less acceptable to taxpayers, to the point that they feel justified in turning to the underground economy.
C'est un système fiscal de plus en plus complexe, de plus en plus mal accepté par les contribuables qui les a conduits à se sentir justifiés d'utiliser l'économie au noir.