Vertaling van "could be proved " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]
charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]

proof press | proving press | ready proof press | direct proving press | galley press | proving and reversing press | reversing press | transfer press
presse à épreuves | presse à épreuve | presse à contre-épreuves | presse à décalquer | presse de report

automatic theorem proving | automated theorem proving | mechanical theorem proving
démonstration automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes | preuve automatique de théorèmes | démonstration mécanique de théorèmes

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

proved reserves | proven reserves | proved fields
réserves prouvées | réserves certaines | réserves sûres

tape prove-out [ tape proving ]
vérification de bande

automatic theorem proving [ automated theorem proving ]
démonstration automatique de théorèmes [ preuve automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes ]

non-proving executor non-proving executor
exécuteur testamentaire non homologataire

act that could give rise to criminal court proceedings
acte passible de poursuites judiciaires répressives

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Our estimate is that we will have between 80 per cent to 90 per cent of the people who are facing a mandatory minimum — not those who are just facing the offence that could be, but rather those who have the aggravating factor and the Crown could actually prove it beyond a reasonable doubt — who will say, " I will roll the dice and go to trial, rather than plead guilty" .
Selon nous, de 80 à 90 p. 100 des accusés qui feront face à une peine minimale obligatoire — pas seulement ceux qui ont commis l'infraction punissable d'une PMO, mais ceux dont le cas comprend une circonstance aggravante que la Couronne peut prouver au-delà de tout doute raisonnable — diront : « Je vais tenter ma chance et subir mon procès plutôt que de plaider coupable».

(4a) Stipulating that it is necessary to take greater account of environmental criteria in all projects could also prove counter-productive if it served to add to the complexity of the procedures involved and to lengthen the time needed to authorise and validate each stage.
(4 bis) Disposer qu'il est nécessaire de mieux tenir compte des critères environnementaux dans tout projet pourrait également se révéler contre-productif s'il ne s'agit que d'accroître la complexité des procédures y relatives ainsi que d'allonger les délais d'autorisation et de validation de chaque étape.

So, today, as we in this Parliament assemble to discuss what is reasonable, what is responsible and what is needed to live up to the promise we made to those 84 souls, expediency can never be allowed to trump safety; no man, woman or child can ever be lost to a cold calculation of financial efficiency; and, if we fail, we prove that we can be more brutal than the sea could ever prove to be.
Aussi, aujourd'hui, alors que nous sommes réunis dans cette enceinte pour discuter de ce qui est raisonnable, responsable et nécessaire pour tenir la promesse faite à ces 84 disparus, nous ne devons pas permettre que la hâte l'emporte sur la sécurité; aucun homme, femme ou enfant ne doit perdre la vie à cause d'un froid calcul visant l'efficience financière; et, si nous devons faillir à la tâche, nous montrerons qu'il est possible d'être encore plus brutal que la mer ne pourra jamais l'être.

That could put an end to these budget constraints which could still prove to be instructive.
Cela pourrait mettre un terme aux restrictions budgétaires qui pourraient encore se révéler instructives.

It could also prove procyclical in the event of a downturn.
Elle risque également d'avoir un effet procyclique en cas de repli du marché.

The EU is persuading nations across the world to spend billions of taxpayers’ money, at the very time when the world is facing dire financial problems, on something that might not only be totally unnecessary, but could well prove to be counter-productive if the latest evidence of global cooling proves to be correct.
Au moment même où le monde doit faire face à des problèmes financiers graves, l’UE s’efforce de convaincre les pays du monde entier de dépenser des milliards en fonds publics pour des mesures qui pourraient bien être complètement inutiles, voire contre-productives si les signes récents d’un refroidissement climatique devaient se confirmer.

If the owners could not prove within 30 days that it was their property the government could destroy it and that would be the end of it.
Si une personne ne peut, dans les 30 jours de la saisie d'un bien, prouver qu'elle en est le propriétaire légitime, le gouvernement pourra le détruire, un point c'est tout.

The representative of the Council said this morning that the Berlin Agreement forms the starting point for these negotiations, but he also mentioned that agriculture could well prove to be a sticking point.
Le représentant du Conseil a déclaré ce matin que l’accord de Berlin est un point de départ pour ces négociations, mais il disait en même temps que l’agriculture pourrait être un sérieux problème.

The Nisga'a could probably prove a commercial right on oolichan but it is very doubtful that they could prove a commercial right on salmon.
Les Nisga'a pourraient probablement faire la preuve d'un droit commercial pour l'oolachan, mais il est fort à douter qu'ils pourraient le faire pour le saumon.

Over time, prosecution for death was repealed and the year and a day rule became an irrefutable requirement in cases of homicide; if the Crown could not prove that death had taken place during this period, there could not be culpable homicide.
Avec le temps, le pourvoi pour décès a été abrogé, et la règle de l'an et du jour a été transformée en une prescription irréfutable dans les cas d'homicide, à savoir si la Couronne ne pouvait prouver que le décès avait eu lieu au cours de cette période, il ne pouvait y avoir d'homicide coupable.