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Traduction de «could have already debated » (Anglais → Français) :

Instead of proroguing Parliament, it is quite possible that we could have already debated something of this nature at the committee stage where we could have brought in witnesses.

Au lieu de proroger le Parlement, nous aurions fort bien pu débattre une question de cette nature au sein du comité et entendre des témoins.


With the unanimous support of the House, it could have been debated back in June, passed and some Conservative amendments could have been made to it.

Une fois le consentement unanime obtenu, on aurait pu en débattre en juin, y apporter quelques-uns des amendements proposés par les conservateurs et l'adopter.


The same day that it introduced its bill, May 31, 2010, it could have moved debate at second reading, as we are doing today, and then, with the unanimous consent of the House, the bill could have been deemed debated and passed at all stages and immediately sent to the other chamber.

La journée même du nouveau dépôt de son projet de loi, le 31 mai 2010, il aurait pu proposer le débat à l'étape de la deuxième lecture, comme on le fait aujourd'hui, et ensuite, avec le consentement unanime de la Chambre, réputer ce projet de loi avoir été débattu et adopté à toutes les étapes, et l'envoyer tout de suite à l'autre Chambre.


As at the time of adoption of the Decision 2000/96/EC not all communicable diseases or special health issues selected for epidemiological surveillance could be covered by the Community network, some dedicated surveillance networks have been identified as those which could be already put in place.

Étant donné que, au moment de l’adoption de la décision 2000/96/CE, les maladies transmissibles et les problèmes sanitaires particuliers sélectionnés en vue d’une surveillance épidémiologique ne pouvaient pas tous être couverts par le réseau communautaire, certains réseaux de surveillance spécialisés qu’il était déjà possible de mettre en place ont été déterminés.


No, here we are again today in a situation where we are debating a motion on bills which would very likely could have already been passed.

Non, aujourd'hui nous somme encore dans une situation où nous débattons d'une motion sur des projets de loi qui, fort probablement, auraient déjà pu avoir été adoptés par le passé.


If the government succeeds in the vote tonight, the government will bring back bills that have already been here, bills that we have already debated and voted on.

Si le gouvernement remporte le vote ce soir, il ramènera des projets de loi qui nous avaient été soumis auparavant, dont nous avons déjà débattu et que nous avons mis aux voix.


[77] 7 Grounds for refusal: (a) where enforcement would run counter to the fundamental principles of the legal system of the requested State; (b) where the requested State considers the offence for which the sentence was passed to be of a political nature or a purely military one; (c) where the requested State considers that there are substantial grounds for believing that the sentence was brought about or aggravated by considerations of race, religion, nationality or political opinion; (d) where enforcement would be contrary to the international undertakings of the requested State; (e) where the act is already the subject of proceed ...[+++]

[77] Motifs de refus: a) si l'exécution est contraire aux principes fondamentaux de l'ordre juridique de l'État requis; b) si l'État requis estime que l'infraction réprimée par la condamnation revêt un caractère politique ou qu'il s'agit d'une infraction purement militaire; c) si l'État requis estime qu'il y a des raisons sérieuses de croire que la condamnation a été provoquée ou aggravée par des considérations de race, de religion, de nationalité ou d'opinion politique; d) si l'exécution est contraire aux engagements internationaux de l'État requis; e) si le fait est l'objet de poursuites dans l'État requis ou si celui-ci décide d'e ...[+++]


Moreover, following the change of date from 29 September 2003 to 15 May 2004 introduced by Regulation (EC) No 864/2004, in order to avoid that that Article, where applied, could have an effect on the legitimate expectation of farmers who have already concluded contracts between 30 September 2003 and 15 May 2004 being aware of the application of that clause, it is appropriate to provide for the non application of that Article in suc ...[+++]

En outre, compte tenu du changement de date du 29 septembre 2003 au 15 mai 2004 introduit par le règlement (CE) no 864/2004, pour éviter que cet article, lorsqu'il est appliqué, puisse avoir une incidence sur l'attente légitime des agriculteurs ayant déjà conclu des contrats entre le 30 septembre 2003 et le 15 mai 2004 en ayant connaissance de l'application de cette clause, il convient de prévoir la non application de cet article dans ce cas.Pour tenir compte de la possibilité pour l'État membre de prévoir une autre attribution du montant de référence au cours ...[+++]


The co-ordinated and harmonised full implementation of the existing legislative instruments, including the use of the powers already conferred on Member States in the CAP, could already have a significant downward effect on the risks associated with the use of PPP.

La pleine application coordonnée et harmonisée des instruments législatifs existants, y compris l'exercice des compétences déjà conférées aux États membres dans le cadre de la PAC, pourrait d'ores et déjà entraîner une réduction sensible des risques liés à l'utilisation des PPP.


Since the instrument will not necessarily be the most appropriate in all circumstances, it is helpful to identify already a limited number of policy areas in which environmental agreements could offer an added value or in which parties have already expressed an intention to present agreements.

Comme cet instrument ne sera pas nécessairement le plus adéquat dans toutes les circonstances, il est utile de définir d'ores et déjà un nombre limité de domaines d'action dans lesquels les accords environnementaux pourraient offrir une valeur ajoutée, ou dans lesquels les parties ont déjà exprimé leur intention de présenter des accords.




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Date index: 2023-07-26
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