Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com

Traduction de «failure to publish detailed results » (Anglais → Français) :

With reference to the side effects experienced by those taking the anti-malarial drug mefloquine (Lariam): (a) provide a detailed update on the clinical study of mefloquine (Lariam) announced by the Department of National Defence in 1997, including trial design, subject inclusion/exclusion criteria, numbers of study subjects recruited to date and participating centres; (b) have reviews been undertaken of the side effects experienced by the Australian, British and Dutch forces, if so what were the results and recommendations, and what ...[+++]

Concernant les effets secondaires auxquels s'exposent les personnes qui prennent de la méfloquine (lariam), un médicament contre la malaria : a) où en est exactement l'étude clinique sur la méfloquine (lariam) annoncée par le ministère de la Défense nationale en 1997, y compris le programme des essais, les critères de sélection des sujets, le nombre de sujets recrutés jusqu'à maintenant et les centres participants; b) a-t-on procédé à un examen des effets secondaires observés dans les forces australiennes, britanniques et hollandaises et, le cas échéant, quels en sont les résultats et les recommandations, et quelles mesures ont été prises pour ...[+++]


60 (1) The dynamic positioning system used to hold a floating platform in position at the production site or drill site shall be designed, constructed and operated so that the failure of any main component with an annual failure rate of greater than 0.1, as determined from a detailed reliability analysis, cannot result in major damage to the platform, as determined from a failure modes and effects analysis of the main components, unless

60 (1) Le système de positionnement dynamique servant à maintenir la plate-forme flottante en place à l’emplacement de production ou de forage doit être conçu, construit et exploité de sorte que la défaillance de tout élément principal ayant un taux de défaillance annuel supérieur à 0,1, déterminé selon une analyse de fiabilité détaillée, ne puisse entraîner de dommage majeur à la plate-forme, tel qu’il est établi par une analyse des modes de panne des éléments principaux et leurs effets, sauf dans l’une ou l’autre des situations suivantes :


61 (1) The dynamic positioning system used to hold a floating platform in position at the production site or drill site shall be designed, constructed and operated so that the failure of any main component with an annual failure rate of greater than 0.1, as determined from a detailed reliability analysis, cannot result in major damage to the platform, as determined from a failure modes and effects analysis of the main components, unless

61 (1) Le système de positionnement dynamique servant à maintenir la plate-forme flottante en place à l’emplacement de production ou de forage doit être conçu, construit et exploité de sorte que la défaillance de tout élément principal ayant un taux de défaillance annuel supérieur à 0,1, déterminé selon une analyse de fiabilité détaillée, ne puisse entraîner de dommage majeur à la plate-forme, tel qu’il est établi par une analyse des modes de panne des éléments principaux et leurs effets, sauf dans l’une ou l’autre des situations suivantes :


Article 63 TFEU must be interpreted as precluding national legislation such as that at issue in the main proceedings which provides that the failure by a non-resident investment fund to comply with the obligations to communicate and publish certain information required by that legislation, which are applicable without distinction to resident and non-resident investment funds alike, resulting in the fl ...[+++]

L’article 63 TFUE doit être interprété en ce sens qu’il s’oppose à une législation nationale, telle que celle en cause au principal, qui prévoit que la non-observation par un fonds d’investissement non-résident des obligations de communication et de publication de certaines informations prévues par cette législation, indistinctement applicables aux fonds résidents et non-résidents, donne lieu à l’imposition forfaitaire des revenus que le contribuable tire dudit fonds d’investissement, dans la mesure où ladite législation ne permet pas à ce contribuable de fournir des éléments ou des informations de ...[+++]


In particular, the appellant alleges breach and misapplication of the principle of the necessity of aid and of the principle of the incentive effect, as a result of an excessively formalistic approach, which is contrary to the principle that the substance must take precedence over the form, and failure to take account of specific details relating to issues of transitional law which characterise the case in question.

En particulier, la requérante invoque la violation et la fausse application du principe de nécessité et du principe de l'effet incitatif, du fait d'une approche excessivement formaliste, en contradiction avec le principe de la primauté du fond sur la forme, et l'absence de prise en compte des spécificités caractérisant l'affaire en question relatives aux aspects de l'application dans le temps de la norme.


The relations between the category of findings and the resulting actions to take are presented in the class of actions and will be developed and published by EASA as detailed guidance material.

Les relations entre la catégorie des constatations et les suites à donner sont présentées dans la classe d'actions et seront développées et publiées par l'AESA sous forme de documents d'orientation détaillés.


The detailed results of the consultations relating to the modernized Customs Code and Electronic Customs and further information to what extent they were taken into account are published on the internet:

Les résultats détaillés des consultations relatives au code des douanes modernisé et à l’informatisation de la douane et de plus amples informations sur la façon dont ces résultats sont pris en compte sont publiés sur l’Internet:


The available results are published in more detail on the eEurope Website [6].

Les résultats disponibles sont publiés en détail sur le site Internet du plan d'action eEurope [6].


It covers the 1989 bathing season plus the 1990 figures for Belgium, Greece, Luxembourg, the Netherlands and the United Kingdom, the only Member States to send these details by 15 February 1991. Portugal is exempt from the Directive until 1992, but nevertheless submitted a report for 1990. A new format for submission of the data coupled with computerized mapping and?harmonized wording speeded up publication of the report. From now on, each year a report will be published on the previous bathing season. It must be added that the nation ...[+++]

Ce rapport couvre l'année 1989 ainsi que l'année 1990 pour les Etats membres qui ont envoyé les données avant la date du 15 février 1991 (Belgique, Grèce, Grand-Duché du Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni. Bien que le Portugal jouisse d'une dérogation jusqu'en 1992, il a également transmis un rapport succint pour 1990. La mise en oeuvre d'un nouveau format pour la transmission des données, l'élaboration informatisée des cartes ainsi qu'une conception harmonisée du texte ont permis d'accélérer la publication du rapport. Celui-ci couvrira dorénavant la saison balnéaire précédente. Il convient de noter que la transposition de la Directive 76/160/CEE dans les législations nationales a donné lieu à une diversité de normes, ce qui rend parfois dif ...[+++]


THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to the Treaty establishing the European Community, Having regard to the Green Paper on the development of the single market for postal services, published on 11 June 1992; Having regard to the communication from the Commission on guidelines for the development of Community postal services; Whereas the development of postal services is an important feature of the development of the single market for the promotion of the economic and social development of the Community and its Member St ...[+++]

L'approbation formelle interviendra lors d'une prochaine session du Conseil, après la mise au point des textes". LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu le Traité instituant la Communauté européenne, considérant le Livre vert sur le développement du marché unique des services postaux publié le 11 juin 1992 ; considérant la communication de la Commission sur les lignes directrices pour le développement des services postaux communautaires ; considérant que le développement des services postaux constitue un élément important du développement du marché unique en vue de promouvoir le développement économique et social de la Communauté et de se ...[+++]




datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'failure to publish detailed results' ->

Date index: 2022-04-15
w