Vertaling van "families to prove " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

to prove their family relationship through a DNA test
prouver le lien de parenté au moyen du test ADN

proof press | proving press | ready proof press | direct proving press | galley press | proving and reversing press | reversing press | transfer press
presse à épreuves | presse à épreuve | presse à contre-épreuves | presse à décalquer | presse de report

automatic theorem proving | automated theorem proving | mechanical theorem proving
démonstration automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes | preuve automatique de théorèmes | démonstration mécanique de théorèmes

burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]
charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]

tape prove-out [ tape proving ]
vérification de bande

proved reserves | proven reserves | proved fields
réserves prouvées | réserves certaines | réserves sûres

automatic theorem proving [ automated theorem proving ]
démonstration automatique de théorèmes [ preuve automatique de théorèmes | démonstration automatisée de théorèmes ]

family [ family environment | nuclear family ]
famille [ famille nucléaire | milieu familial ]

non-proving executor non-proving executor
exécuteur testamentaire non homologataire

aster family | composite family | daisy family | sunflower family | sunflowers
asteracées | composales | composées

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The first one (Article 4(1) last indent) asking children over 12 years arriving independently of the rest of their families to prove that they meet integration conditions.[11] has only been used by one Member State.
La première clause de dérogation (article 4, paragraphe 1, dernier alinéa), qui exige des enfants de plus de 12 ans arrivant indépendamment du reste de leur famille qu'ils prouvent qu’ils remplissent les conditions d’intégration[11], n’a été utilisée que par un État membre.

[72] It should be kept in mind that DNA testing cannot prove marriage and extended or dependent family members, especially in cases of adoption, is not always affordable or available in locations accessible to refugees or their family members, and may cause significant delays in some cases.
[72] Il convient de garder à l’esprit que les tests d’ADN ne peuvent pas prouver le mariage ni la relation des membres de la famille élargie ou à charge, en particulier en cas d’adoption, qu’ils ne sont pas toujours abordables ou disponibles dans les endroits accessibles aux réfugiés ou aux membres de leur famille et qu’ils peuvent entraîner des retards importants dans certains cas.

Therefore, the expression ‘recourse to the social assistance system’ does not allow a MS to refuse family reunification to a sponsor who proves that he/she has stable and regular resources which are sufficient to maintain him/herself and the members of his/her family, but who, given the level of his/her resources, will nevertheless be entitled to claim special assistance to meet exceptional, individually determined, essential living costs, tax refunds granted by local authorities on the basis of his/her income, or income support measures[44].
Par conséquent, les termes «recourir au système d’aide sociale» ne permettent pas à un État membre de refuser le regroupement familial à un regroupant qui prouve qu’il dispose de ressources stables, régulières et suffisantes lui permettant de subvenir à ses propres besoins et à ceux des membres de sa famille, mais qui, eu égard au niveau de ses revenus, pourra néanmoins faire appel à une assistance spéciale en cas de dépenses particulières et individuellement déterminées nécessaires à sa subsistance, à des remises d’impôt accordées par des collectivités locales en fonction des revenus ou à des mesures de soutien aux revenus[44].

31. Calls on the Commission in the meantime, as part of its regulatory impact assessment, to carry out a feasibility study of a ‘family business test’ (for policies concerning, for example, property, governance structures or privacy) modelled on the SME test, and to introduce it as soon as possible, should the study prove its feasibility, in order to be able to determine the effect of certain legal acts on family businesses in advance and thereby avoid unnecessary red tape and burdensome hurdles for family businesses, focusing particularly on the combined effects of company law and private law;
31. appelle la Commission à réaliser entretemps, dans le contexte de l'analyse d'impact, une étude de faisabilité portant sur un test pour les entreprises familiales (en lien avec des mesures concernant, par exemple, la propriété, les structures de gestion ou le respect de la vie privée) inspiré du test PME, et à l'introduire dans les meilleurs délais si les conclusions de cette étude devaient être positives, afin de pouvoir déterminer a priori les effets de certains actes juridiques sur les entreprises familiales et d'éviter ainsi de leur imposer des contraintes administratives inutiles et d'encombrants obstacles, en prêtant une attention particulière à l'effet combiné du droit des sociétés et du droit privé;

the applicant proves the need or justifies the intention to travel frequently and/or regularly, in particular due to his occupational or family status, such as business persons, civil servants engaged in regular official contacts with Member States and EU institutions, representatives of civil society organisations travelling for the purpose of educational training, seminars and conferences, family members of citizens of the Union, family members of third-country nationals legally residing in Member States and seafarers; and
le demandeur établit la nécessité ou justifie son intention de voyager fréquemment et/ou régulièrement, en particulier du fait de sa profession ou de sa situation familiale, par exemple les hommes d’affaires, les fonctionnaires entretenant des contacts officiels réguliers avec les États membres et les institutions de l’Union, les représentants d’organisations de la société civile voyageant dans le cadre de la formation professionnelle, de séminaires ou de conférences, les membres de la famille de citoyens de l’Union, les membres de la famille de ressortissants de pays tiers résidant légalement dans les États membres, ainsi que les marins; et

(a) the Ö to an Õ applicant Ö who Õ proves the need or justifies the intention to travel frequently and/or regularly, in particular due to his occupational or family status, such as business persons, civil servants engaged in regular official contacts with Member States and EU institutions, representatives of civil society organisations travelling for the purpose of educational training, seminars and conferences, family members of citizens of the Union, family members of third-country nationals legally residing in Member States and seafarers; and
(a) le Ö à un Õ demandeur Ö qui Õ établit la nécessité ou justifie son intention de voyager fréquemment et/ou régulièrement, en particulier du fait de sa profession ou de sa situation familiale, par exemple les hommes d'affaires, les fonctionnaires entretenant des contacts officiels réguliers avec les États membres et les institutions de l'Union, les représentants d'organisations de la société civile voyageant dans le cadre de la formation professionnelle, de séminaires ou de conférences, les membres de la famille de citoyens de l'Union, les membres de la famille de ressortissants de pays tiers résidant légalement dans les États membres, ainsi que les marins; et

Studies have proved that good family links are important at the time of the release notably because having a stable family environment to return is a major disincentive to recidivism.
Les études ont prouvé que la qualité des liens familiaux est importante au moment de la libération, notamment parce que le fait d'avoir un environnement familial stable vers lequel se tourner contribue de façon considérable à prévenir la récidive.

Family members who are third-country nationals: a document must be supplied in order to prove the existence of a family relationship, so as to prevent abuses.
Membres de la famille citoyens d'un pays tiers: le lien de parenté doit être prouvé par un document afin d'éviter les abus.

The list of documents set out in Article 8 as amended is taken over, although a document is required in this instance for the purpose of proving the family relationship, since a declaration is not sufficient for family members who are not nationals of a Member State.
La liste des documents prévue à l'article 8 est reprise, exception faite d'un document prouvant le lien de parenté, une déclaration n'étant pas suffisante pour les membres de la famille qui n'ont pas la nationalité d'un État membre.