Vertaling van "first time article " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

first time applicant | first time asylum applicant | first time asylum seeker
primo-demandeur | primo-demandeur d’asile

first farrowing sow | first litter sow | primiparous sow | sow farrowing for the first time | sow going with young for the first time
truie en première portée | truie primipare

first time home buyer [ first-time buyer | first time buyer | first time owner ]
acheteur d'une première maison [ accédant à la propriété | accédant ]

first-time entrepreneur | first-time business creator | first-time business founder
primocréateur d'entreprise | primocréatrice d'entreprise

first time undersell | first-time undersell
première sous-cotation

first-touch play [ one-touch game | first time ball | first-time ball ]
jeu à une touche de balle

first offender | first time offender | first-time offender
délinquant primaire | délinquante primaire

first time entitlement claim [ first time treaty entitlement claim ]
revendication de droits touchant de nouveaux bénéficiaires [ revendication de droits issus d'un traité qui touchent de nouveaux bénéficiaires ]

first-time retailer | new retailer
nouveau détaillant

first-time residence permit
autorisation de séjour initiale | autorisation initiale de séjour

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

A first implementation package on the European Agenda on Migration was adopted on 27 May including a proposal to trigger for the first time Article 78(3) of the Treaty on the Functioning of the European Union in order to relocate 40,000 asylum seekers for the benefit of Italy and Greece; a Recommendation for a resettlement scheme for 20,000 persons from outside the EU; an Action Plan on Smuggling; and the necessary amendments to the Union Budget to reinforce the Triton and Poseidon operations at sea so that more lives can be saved.
Un premier train de mesures de mise en œuvre de l'agenda européen en matière de migration a été adopté le 27 mai, notamment une proposition visant à appliquer pour la première fois l’article 78, paragraphe 3, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, en vue de relocaliser 40 000 demandeurs d’asile pour soulager l'Italie et la Grèce; une recommandation en vue d'un programme de réinstallation concernant 20 000 personnes provenant de l’extérieur de l’UE; un plan d’action contre le trafic de migrants; et les modifications nécessaires au budget de l’Union pour renforcer les opérations en mer Triton et Poséidon afin de pouvoir sauver un plus grand nombre de vies.

The Lisbon Treaty established a European Union competence in sport for the first time (Article 165): This states that the EU shall contribute to the promotion of European sporting issues, while taking account of the specific nature of sport, its structures based on voluntary activity and its social and educational function.
Le traité de Lisbonne a, pour la première fois, conféré une compétence en matière de sport à l'Union européenne. Son article 165 dispose en effet que l'Union contribue à la promotion des enjeux européens du sport, tout en tenant compte de ses spécificités, de ses structures fondées sur le volontariat ainsi que de sa fonction sociale et éducative.

9. Points out that the Lisbon Treaty, which came into force on 1 December 2009, incorporates an acknowledgement of the right to regional and local self-government into European Union primary law for the first time (Article 4(2) of the Treaty on European Union); emphasises that in several judgments the CJEU has invoked the right to local self-government and made it clear that the ‘possibility for public authorities to use their own resources to perform the public-interest tasks conferred on them may be exercised in cooperation with other public authorities’ (judgment in Case C-324/07); draws attention, further, to the CJEU Grand Chamber judgment of 9 June 2009 in Case C-480/06, which found, further, that Community law does not require public authorities to use any particular legal form in order to carry out their public service tasks on a joint basis; accordingly, regards public-public partnerships, such as cooperation agreements between local authorities and forms of national cooperation, as falling outside the scope of the public procurement directives, provided that the following criteria are all met:
9. rappelle que le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009, reconnaît pour la première fois dans le droit primaire de l'Union européenne, le droit à l'autonomie régionale et communale (article 4, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne); souligne que dans plusieurs arrêts, la Cour de justice de l'Union européenne a déjà invoqué le droit à l'autonomie communale et fait observer «qu'une autorité publique peut accomplir les tâches d'intérêt public qui lui incombent par ses propres moyens (.) et qu'elle peut aussi le faire en collaboration avec d'autres autorités publiques» (C–324/07); attire en outre l'attention sur l'arrêt de la Grande chambre de la Cour de justice de l'Union européenne du 9 juin 2009 (C–480/06), qui a constaté que le droit communautaire ne prescrit aucune forme juridique spécifique aux organismes publics pour l'exercice commun de leurs tâches publiques; considère dès lors que les partenariats public–privé, comme les coopérations communales et les formes de coopération intra–étatique, ne sont donc pas soumis aux règles de passation des marchés lorsque les critères suivants sont remplis:

Also the next day, NATO, which is a military and political alliance, invoked , for the first time, Article Five of its constitution declaring an attack on one member to be an attack on them all.
Le lendemain également, l'OTAN — qui est une alliance militaire et politique — a invoqué pour la première fois l'article 5 de sa constitution qui dit qu'une attaque contre l'un de ses membres est une attaque contre tous.

C. noting the declaration by the 19 NATO Member States invoking for the first time Article 5 of the North Atlantic Treaty as a clear sign of Euro-American solidarity and as a guarantee of their involvement in combating terrorism together at all its stages, which is a Treaty obligation,
C. prenant acte de la déclaration dans laquelle les dix-neuf États membres de l'OTAN invoquent, pour la première fois, l'article 5 du traité de l'Atlantique nord à titre de signe clair d'une solidarité euro-américaine et à titre de garantie de leur volonté de lutter en commun, comme ils y sont tenus en vertu du traité, contre le terrorisme à tous ses stades,

C. noting the declaration by the 19 NATO Member States invoking for the first time Article 5 of the North Atlantic Treaty as a clear sign of Euro-American solidarity and as a guarantee of their involvement in combating terrorism together at all its stages, which is a Treaty obligation;
C. se félicitant de la déclaration dans laquelle les dix-neuf États membres de l'OTAN invoquent, pour la première fois, l'article 5 du traité de l'Atlantique nord à titre de signe clair d'une solidarité euro-américaine et à titre de garantie de leur volonté de lutter en commun, comme ils y sont tenus en vertu du traité, contre le terrorisme à tous ses stades,

13. Welcomes the declaration by the 19 NATO Member States invoking for the first time Article 5 of the North Atlantic Treaty as a clear sign of Euro-American solidarity and as a guarantee of their involvement in combating terrorism together in all its stages, which is a Treaty obligation;
13. se félicite de la déclaration dans laquelle les dix-neuf États membres de l'OTAN invoquent, pour la première fois, l'article 5 du traité de l'Atlantique nord à titre de signe clair d'une solidarité euro-américaine et à titre de garantie de leur volonté de lutter en commun, comme ils y sont tenus en vertu du traité, contre le terrorisme à tous ses stades;

Also, for the first time, Article 169 of the EU Treaty is being used as a basis for research funding.
Par ailleurs, et pour la première fois, l'article 169 du traité UE est invoqué pour le financement de la recherche.

This is not the first time articles have appeared in the papers, with the results of the federal government programs differing entirely from what the Globe and Mail saying.
Ce n'est pas la première fois qu'il y a des articles qui paraissent dans les journaux et que les résultats du programme gouvernemental sont tout à fait différents de ce que le Globe and Mail avance.