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Traduction de «for implementation could vary quite » (Anglais → Français) :

Let us say that the Charter applied to the Northwest Territories — this matter is before the Northwest Territories Supreme Court — the means taken by the government or governments for implementation could vary quite legitimately.

À supposer que la Charte s'appliquait aux Territoires — cette question est devant la Cour suprême des Territoires — les moyens pris par le ou les gouvernements pour y donner effet pourront légitimement varier.


Before the Return Directive was adopted, the maximum length of detention varied quite significantly across Member States and in at least nine there was no upper ceiling on how long returnees could be detained.

Avant l’adoption de la directive sur le retour, la durée maximale de rétention variait sensiblement entre les États membres; dans neuf États membres au moins, il n’existait aucune limite maximale de la durée pendant laquelle les personnes faisant l'objet d'une mesure de retour pouvaient être maintenues en rétention.


It is appropriate to provide for the establishment through implementing rules of mandatory requirements that could vary from one type of meat to another taking into account the principle of proportionality and the administrative burden for food business operators and enforcement authorities.

Il convient de prévoir l’élaboration, dans le cadre des modalités d’application, d’exigences obligatoires pouvant varier d’un type de viande à un autre en tenant compte du principe de proportionnalité et de la charge administrative que cela impliquerait pour les exploitants du secteur alimentaire et les autorités chargées de faire appliquer la législation.


The figures could vary quite dramatically.

Les chiffres pourraient varier énormément.


In addition, at a time of fiscal restraint, the creation and implementation of a new electronic petition system, and potentially the addition of extra sitting hours for the House to debate petitions with a high number of signatures, could be quite costly.

Par ailleurs, la création et la mise en oeuvre d'un système de pétitions électroniques, de même que l'ajout des heures de séance qui seraient nécessaires pour permettre à la Chambre de débattre des pétitions portant un grand nombre de signatures, risquent de coûter très cher, surtout en cette période de restrictions budgétaires.


Before the Return Directive was adopted, the maximum length of detention varied quite significantly across Member States and in at least nine there was no upper ceiling on how long returnees could be detained.

Avant l’adoption de la directive sur le retour, la durée maximale de rétention variait sensiblement entre les États membres; dans neuf États membres au moins, il n’existait aucune limite maximale de la durée pendant laquelle les personnes faisant l'objet d'une mesure de retour pouvaient être maintenues en rétention.


As such, the quality of the credits could vary substantially from one provider to the next, not to mention that implementing the provisions of Bill S-205 would be an enormous undertaking requiring a new field of expertise within the Canada Revenue Agency.

Par conséquent, la qualité des crédits pourrait varier substantiellement d'un fournisseur à l'autre, sans compter que la mise en œuvre des dispositions du projet de loi S-205 serait une entreprise de grande envergure et requerrait un nouveau domaine d'expertise au sein de l'Agence du revenu du Canada.


The amount of carbon reduced could vary significantly for every dollar spent, depending on the type of project being implemented.

La réduction pourrait varier considérablement, pour chaque dollar dépensé, selon le type de projet réalisé.


The statistical information available so far varies from one country to another, as each country adopted a different system for monitoring implementation, and in a number of countries the implementation period was quite short.

Les données statistiques disponibles à ce jour varient d'un pays à l'autre, étant donné que chaque pays a adopté un système différent pour suivre la mise en oeuvre et que la période de mise en oeuvre a été relativement courte dans un certain nombre de pays.


Implementation of Article 6 (penalties) is still quite varied.

La mise en oeuvre de l'article 6 relatif aux sanctions pénales reste toujours assez hétérogène.




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'for implementation could vary quite' ->

Date index: 2022-03-17
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